CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 5 DECEMBRE à 18h 30

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SE TIENDRA le jeudi 5 décembre 2019 à 18h30 à la salle de la mairie.

Ordre du jour :

Intercommunalité

Approbation de la révision libre des attributions de compensation 2019

Approbation du plan mobilité rurale

Avis sur le Plan Local de l’Habitat 2020-2025

Projets communaux

Projet de locaux commerciaux et de santé, parcours de santé et aire multisports : plan de financement

Budget communal et assainissement

Décision modificative budget communal

Décision modificative budget assainissement

Assurance de la commune

Assurance des biens communaux

Personnel communal

Organisation du secrétariat

Assurance du personnel

Assainissement collectif

Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service Public d’Assainissement collectif 2018

Adoption des tarifs 2020

Urbanisme

Instauration du permis de démolir

Modification matérielle du PLU

Déclarations d’intention d’aliéner

Vente Tarn Habitat des parcelles au lotissement les Jardins de Labastide : désignation des parcelles et prix

Questions diverses et informations municipales

labastide de lévis conseil municipal françois vergnes

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