Actualités
CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 23 OCTOBRE A 18H30
Le Conseil municipal est convoqué le lundi 23 octobre 2023 à la salle du conseil municipal à 18h30.
L'ordre du jour est le suivant :
Hommage et remerciements
Intercommunalité
Désignation d’un Référent déontologue pour les élus locaux
Délibération 2023/ D 034
Agglomération Gaillac Graulhet : Discussion du rapport de la CLECT du 29 juin 2023
Délibération 2023/ D 035
Affaires communales
Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion, pour la passation de la convention de participation risque « Prévoyance » couvrant les risques financiers encourus par les agents, en vertu de ses obligations à l’égard du personnel
Délibération 2023/ D 036
Affaires immobilières
Achat de parcelles situées lieu dit Micoulet
Délibération 2023/ D 037
Achat de parcelles situées lieu dit Tauriac
Délibération 2023/ D 038
Achat et échange de parcelles situées Chemin de la Plaine
Délibération 2023/ D 039
Budget
Décisions modificatives
Délibération 2023/ D 040
Urbanisme
Informations au Conseil
Avis au public affiché le 16 octobre 2023
Le Département a commencé les travaux pour la création d'un rond-point sur la RD 988 qui desservira le Chemin du Stade et le Chemin de Saint Maury.
Des perturbations sont à prévoir jusqu'aux vacances de Noël. Donc Prudence et Patience sont les maîtres-mots pour la Sécurité de tous.
Pour consulter les arrêtés :
arrete-circulation-cd-alternat-tvx-rd-988.pdf
arrete-municipal-n-38-chemin-de-la-gare-et-chemin-des-vialles-deviation-interdite-aux-pl.pdf
arrete-municipal-n-37-chemin-du-stade-interdite-a-la-circulation.pdf
CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 25 SEPTEMBRE à 18h30
Le Conseil municipal est convoqué le lundi 25 septembre 2023 à la salle du conseil municipal à 18h30.
Consultez l'ordre du jour : avis-au-public-conseil-municipal-du-25-septembre-2023.pdf
RECONNAISSANCE CATASTROPHE NATURELLE
RECONNAISSANCE DE L'ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE LIEE A LA SECHERESSE
Par arrêté du 3 avril 2023 paru au Journal Officiel le 3 mai 2023, la commune de Labastide de Lévis a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sècheresse et à la réhydratation des sols pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022.
Au regard des dispositions L125-1 du code des Assurances, les administrés concernés sont invités à contacter leur assurance dans un délai de 30 jours à compter de la date de publication de l'arrêté interministériel au JO, soit jusqu'au 2 juin 2023.
Gratuité du transport scolaire
Dès la rentrée 2023, les transports scolaires sont gratuits, si tu t'inscris au plus tard le 31 juillet 2023 !
A compter de la rentrée 2023/2024, l’Agglomération Gaillac Graulhet instaure la gratuité* pour tous les ayants droits aux services scolaires afin d’assurer à tous les enfants du territoire un accès aux transports scolaires sans discrimination de revenus.
Pour profiter de cette gratuité, les familles doivent s'inscrire sur le site de la Federteep du 20/06 au 31/07.
Pour toute inscription reçue après le 31 Juillet, des frais d’inscription tardive de 25€ seront appliqués.
*La gratuité concerne les enfants éligibles au transport scolaire selon les critères suivants :
- Domiciliation (habiter à + de 3km de l'établissement scolaire)
- Âge (avoir + de 3 ans)
- Scolarité (l'établissement fréquenté doit respecter les critères fixés par la Federteep)
Voir conditions détaillées sur le site de l'agglomération.
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 14 AVRIL à 18H30
LABASTIDE DE LEVIS, le 10 avril 2023,
Madame, Monsieur, chers collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu dans la salle de la mairie le vendredi 14 avril 2023, à 18 heures 30.
Ordre du jour :
2023-16-01 Budget communal
2023-16-01-01 Approbation du compte du gestion 2022 (délibération)
2023-16-01-02 Vote du compte administratif 2022 (délibération)
2023-16-01-03 Affectation des résultats 2022 (délibération)
2023-16-01-04 Vote des taux de fiscalité locale 2023 (délibération) :
- Taxe foncière sur les propriétés bâties,
- Taxe foncière sur les propriétés non bâties,
- Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (délibération)
2023-16-01-05 Subventions aux association2023 (délibération)
2023-16-01-06 Adoption du Budget Primitif 2023 (délibération)
2023-16-01-07 Révision des valeurs locatives et Dotation Globale de Fonctionnement
2023-16-02 Personnel communal
2023-16-02-01 Services administratifs : Création d’un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe à temps non complet (délibération)
2023-16-02-02 Services techniques : départ en retraite et réorganisation
2023-16-03 Affaires communales
2023-16-03-01 Jardins partagés : validation du règlement intérieur (délibération)
2023-16-03-02 Plateforme multisport : règles de fonctionnement
2023-16-03-03 Affaires immobilières (Terrain Sié, Thiriot, Fauzan, 2 Chemin du Levant) (délibérations)
2023-16-03-04 Convention avec la CAGG pour l’aire de jeux de la place du pioch
2023-16-03-05 SDET
- Marchés groupés gaz et électricité
- Relance du projet de photovoltaïque sur la salle polyvalente
2023-16-04 Urbanisme
2023-16-04-01 Modification du PLU : Arrêt de la concertation (délibération)
2023-16-04-02 Déclarations d’intention d’aliéner
2023-16-04-03 Zone d’activités RD 988 et OAP Hauts de Labastide : Marchés de maîtrise d'œuvre
2023-16-04-04 Informations PLUi-SCOT
2023-16-05 Affaires funéraires et cimetière
2023-16-05-01 Statuts SPL Pôle funéraire public de l'albigeois (délibération)
2023-16-05-02 Cimetières communaux : numérisation ; procédure de constat d’abandon ; constitution d’un groupe de travail extra-municipal : règlement intérieur, révision des tarifs
2023-16-06 Informations au conseil
- Programme voirie
- Ouverture multiservices
- Rendez-vous avec les parlementaires
- Echange téléphonique avec Philippe Bonnecarrère
- Projet de réunion avec Karen Erodi le 21 avril
- Réunion avec Philippe Folliot le 24 avril (jumelé avec Rivières)
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, chers collègues, l’assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire
François VERGNES
COMMUNICATION JARDINS PARTAGES
LA COMMUNE DE LABASTIDE DE LEVIS ET L’ASSOCIATION ARTS ET LOISIRS BASTIDOIS VOUS INFORMENT SUR L'AVANCEE DES
JARDINS PARTAGÉS ET FAMILIAUX
« Les Jardins de Carrairoles »
Comme vous avez pu le lire dans notre dernière lettre communale, des parcelles de jardin vont être mises à disposition aux habitants de la commune pour faire vivre un projet de Jardin Partagé et Familiaux, les « Jardins de Carrairoles ».
Un Jardin Partagé est un jardin créé ou animé collectivement. Ce jardin est un lieu pédagogique avec des espaces réservés aux écoles, aux accueils de loisirs, aux établissements spécialisés et à tout habitant de la commune, permettant de développer des liens sociaux de proximité par le biais d'activités sociales, culturelles ou éducatives autour du jardin, de l’environnement et de la biodiversité.
Un jardin familial permet à chaque personne ayant demandé spécifiquement l’attribution d’un lopin de terre, de pouvoir cultiver cette parcelle pour son usage personnel.
Voici les prochaines dates à retenir :
Vendredi 03 Février à 18h00 : réunion d’information à la salle des associations pour toutes les personnes intéressées et ouverture des inscriptions
Samedi 18 Février de 9h00 à 11h00 : plantation, sur le site, d’arbres fruitiers et de haies champêtres, dans le cadre d’un chantier participatif avec la collaboration de l’association « Arbres et Paysages » (amenez vos gants, bottes et vêtements chauds !!) – Le café et petites douceurs sont prévus pour les bénévoles.
Merci de vous faire connaître à l’accueil de la Mairie (05 63 53 72 60) ou par courriel à labastide-de-levis@wanadoo.fr, pour pouvoir nous organiser.
Début Mars : ouverture des Jardins
Venez nombreux !
En cas d’impossibilité de venir à la réunion d’information, vous pouvez nous contacter par courriel à labastide-de-levis@wanadoo.fr pour plus de renseignements.
