Actualités mairie

BRÛLAGE DES VEGETAUX

 

RESPECTONS L'AIR QUE NOUS RESPIRONS ...

Plaquette information dechets verts

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CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 16 AVRIL 20h30

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le lundi 16 avril 2018 à 20h30 à la salle de la mairie.

 

Ordre du jour :

Budgets 2018 :

Assainissement et Commune (votes des Comptes de Gestion et des Comptes administratifs 2017 - Affectation des résultats - Vote des budgets 2018)

Délibérations complémentaires : vote des taux, subventions aux associations, durée amortissement de l’AC voirie, modalités de perception de la PAC

Projets communaux :

Rénovation du bâtiment rue Sainte Exupérie, Travaux voirie, Rue St Blaise,  Autres projets

Intercommunalité :

Compétence scolaire, péri et extrascolaire : approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens ; GEMAPI ; Voirie (Dissolution du SIVOM du Gaillacois)

Point sur la procédure en cours du PLU

Réflexion en cours sur la compétence Eau potable assainissement ; Réflexions sur la compétence DECI

Urbanisme

DIA ; Division de lots LACLAU ; Projet Bardou ; SAFER : convention de veille foncière ; Vente terrain communal à Carrairoles

Questions diverses

Territoire Haut Débit en Bastidois ; projet Fibre Optique; RIP ; 4G et 4G+

Avancement du PAV

Achat licence IV

Ecole : nouveaux horaires de rentrée et projet jardin

Félicitations de Mme Astié Dichard

Bulletin municipal

Course cycliste l’Albigeoise

Maintenance défibrillateur

 

 

CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 21 DECEMBRE A 21H

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le jeudi 21 décembre 2017 à 21h00 à la salle de la mairie.

 

Ordre du jour :

Communauté d’Agglomération : participation au groupement d’achat, compte rendu des réunions

Bâtiment 1 rue Sainte Exupérie conventionnement du logement 1 rue Ste Exupérie, logement 3 rue Ste Exupérie, numérotation, aménagement du logement et demande de subventions

Environnementproblème des pneus, prise en charge des déchets verts, aire de traitement à la STEP, mise à disposition d’un broyeur par l’Agglomération

Projet d’embellissement du village : plan de stationnement et de circulation, déplacements doux, city park, espace des douves …, demande de subvention

Aménagement du PAV ouestachat d’une parcelle, aménagement envisagé (en lien avec service OM de l’agglo, anciens propriétaires et voisin)

Voirie et éclairage publicajout du chemin de Prat Long aux travaux 2017, demande de subvention au titre du TEPCV pour l’éclairage public du quartier de Carrairoles, relance de la réflexion sur la vidéo protection

Informations diverses : travaux en régie, vente du tracteur, achat de tables, facturation de l’assainissement, réaménagement parking presbytère, livret nouveaux habitants …

 

CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 15 FEVRIER A 20h30

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le jeudi 15 février 2018 à 20h30 à la salle de la mairie.

 

Ordre du jour :

Logement 3 rue Ste Exupérie : Plan de financement 

Intercommunalité : Désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération aux Conseils d’école, Présentation du rapport de la Chambre régionale des comptes, Adressage, Bilan d’étape

Création du numéro 2 bis place du pioch

Réflexion budgétaire : Etat des restes à réaliser et engagement anticipé des dépenses, Présentation des CA provisoires (Budget assainissement, Budget commune)

Réflexion sur la fin du mandat

Questions diverses et informations municipales

Liste des délibérations reçues et enregistrées par les services fiscaux

Déclaration d’intention d’aliéner

Procédure Ségonzac

Achat de chapiteaux

Décision sur la cession de la licence IV de la Fleur des Îles

Sectorisation du lycée de Gaillac

Installation d’un distributeur de pain

Inventaire des plaques de voies

Dotation d’un broyeur et gestion des déchets vert

Nouvelle sectorisation collège-lycée de Gaillac

Les maires de St Sulpice, Bernac, Castanet, Labastide, Lagrave, Cadalen et Técou ont été conviés par la DSDEN (Direction Départementale de l’Education nationale) du Tarn à une réunion d'information le 14 décembre 2017 sur le changement de sectorisation des collèges de Gaillac du fait d'une réorganisation des affectations due à la surcharge du lycée de Lavaur

 

Courrier invitation reunion 14 12 2017 sectorisation lycee lavaurcourrier-invitation-reunion-14-12-2017-sectorisation-lycee-lavaur.pdf (71.84 Ko)

 

Cette nouvelle sectorisation du lycée de Lavaur entraine des modifications pour les futurs lycéens bastidois scolarisés en collège à Gaillac. Un transfert d’effectifs du lycée Las Cases de Lavaur vers le lycée Victor-Hugo de Gaillac entrainera dès la rentrée de septembre 2018 le transfert des anciens collégiens d’Albert Camus vers le lycée Bellevue à Albi.

Extrait du Conseil municipal du 21 décembre 2017

La réunion d’information du jeudi 14/12 a permis aux élus présents, dont F. Vergnes, de constater que les enjeux pratiques, pédagogiques et familiaux de cette évolution n’avaient pas vraiment été pris en charge par les services en responsabilité de l’opération.

Le maire informe les élus qu'il a adressé un courriel à la DASEN (Cf copie jointe, et resté sans réponse) car, même si cette évolution est normalement provisoire pour la période 2018-2022, elle compliquera l'organisation actuelle.

Le maire a aussi contacté la conseillère régionale Claire Fita, les conseillers départementaux du canton  et évoqué la question en Bureau de l‘Agglo, sans suite à ce jour.

 

 

Copie courriel du 18 décembre 2017

 

Madame la directrice,

Je reviens en quelques mots sur la réunion de jeudi soir en trois points.

1) Je regrette que l’intitulé et l’invitation n’aient pas été plus explicites pour attirer l’attention de tous nos collègues sur ce qui constitue une modification potentiellement lourde de conséquences pour les futurs lycéens. Ainsi, Jean François Baulès, maire de Técou, n'a pu participé à la réunion.

De même, il n'est pas satisfaisant d'être mis devant le fait accompli, avec pour seule mission désormais d'informer dans l'urgence les différents membres de la communauté éducative. J'ai bien noté que l'affaire relevait de la compétence rectorale et régionale mais l'exercice souverain d'une compétence n'empêche pas une concertation préalable, pas plus sur le plan juridique que sur celui du respect dû à ses partenaires, qui sont (faut-il le rappeler ?) capables de comprendre les enjeux et les difficultés auxquels rectorat et région sont confrontés.

2) Pour préciser mon intervention en réunion concernant le transport scolaire des collégiens et des lycéens bastidois, je dois rappeler qu’il est aujourd’hui organisé sur deux lignes Federteep pour les élèves allant à Gaillac. Ils sont embarqués et déposés à proximité de leur domicile y compris dans les écarts qui sont nombreux à Labastide. Ce système permet à la plupart des élèves d’utiliser les transports scolaires en toute autonomie et dans une relative sécurité.

Ceux scolarisés à Albi, par dérogation à la sectorisation ou du fait des contraintes de formation, doivent utiliser la ligne régulière exploitée par Tarnbus entre Gaillac et Albi (la ligne 702 qui emprunte exclusivement la RD 988). Deux arrêts de bus sont situés sur le territoire communal (carrefour de Durestat côté Ouest et Saint Maury côté Est).

Il est inenvisageable sauf à admettre une dégradation significative des conditions de vie des familles d’obliger les lycéens «albigeois» du fait de la nouvelle sectorisation à se rabattre sur la ligne 702. Le maintien d’un transport scolaire de proximité est indispensable pour soutenir un certain dynamisme démographique dans les zones éloignées des grands axes. La situation est très comparable pour les enfants de Bernac et de Castanet.

Pour la commune de Técou, en plus de l'enjeu des arrêts de bus à proximité des lieux de vie, c'est son éloignement d'Albi qui pose question. Si nous avons bien noté l'engagement de ne pas imposer des temps de parcours de plus de 40 minutes, il faudra s'assurer qu'il peut être concrètement tenu. La crainte des élus técounais est que les familles soient obligées d'envisager une solution avec internat qui poserait différents problèmes, dont un surcoût pour le budget familial.

Il est donc nécessaire que durant la période de gestation puis de montée en régime du lycée de Gragnague, les conditions actuelles du service de transport scolaire ne soient pas modifiées.

3) Les communes de Bernac, Castanet et Labastide sont engagées avec celles de Cestayrols, Fayssac , Rivères et Sénouillac dans une politique éducative commune dans les domaines scolaire, péri- et extra-scolaires. Un travail sur la carte scolaire, sur la mutualisation des moyens humains et matériels et sur un projet éducatif de territoire est engagé depuis plus de 3 années avec des traductions déjà remarquables. Certes perturbé par la fusion et la prise de compétences de la nouvelle agglomération Gaillac Graulhet, le travail se poursuit, avec en particulier la mise en œuvre depuis la rentrée 2017 d'une action à destination des collégiens et lycéens. Il est évident que la mise en œuvre de la nouvelle sectorisation viendrait bouleverser cette action en dispersant les adolescents du territoire sur deux bassins scolaires, accélérant le processus de «dortoirisation» de nos villages.

Le même raisonnement peut être développé au niveau de l'ensemble des communes de l'agglomération puisque cette nouvelle sectorisation intervient au moment où nous engageons la réflexion sur le Projet Éducatif Communautaire qui ne manquera pas de pointer les enjeux autour des adolescents comme l'a clairement montré la réunion de travail qui s'est tenue mercredi 13/12.

Je reste à votre disposition pour compléter ce courrier et vous adresse mes salutations les plus décentralisées.

François Vergnes, maire de Labastide de Lévis

06 78 65 97 65

Jean François Baulès, maire de Técou s'associe à la présente

 

 

CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 16 NOVEMBRE A 21 h 00

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le jeudi 16 novembre 2017 à 21h00 à la salle de la mairie.

 

Ordre du jour :

Intercommunalité : Visite du président de la CA2G, Convention en Energie Partagée, Approbation du rapport de la CLECT et de l’évaluation des charges transférées, Approbation de la fixation libre des attributions de compensation selon la procédure dérogatoire

Défense Extérieure Contre l’Incendie Service public

Sécurité Civile : création d’une réserve communale

Personnel

Urbanisme : Déclarations d'Intention d'Aliéner, Procédure PLU (Réunion publique, suite de la procédure à l'agglo)

Révision de la Taxe d’Aménagement : Délibération instituant la Taxe d’Aménagement sur la commune, Délibération instituant la Taxe d’Aménagement par secteurs sur la commune

Informations diverses : Dossier de réhabilitation du logement 1 rue Ste Exupérie, projet de commerce multi services, Don à l’école suite à la collecte réalisée lors des obsèques de Paulette Lefranc 

PLU : REUNION PUBLIQUE JEUDI 12 OCTOBRE 2017 à 20 h 30

Prochaine réunion publique dans le cadre de la concertation

Jeudi 12 octobre à 20h30 à la salle Carrairoles

Présentation du Projet de révision du Plan Local d'Urbanisme

 

La délibération engageant la révision du PLU prise par le Conseil municipal en date du 11 juillet 2013 n’a pas fait l’objet de la publication réglementaire telle que prévue par l’article R. 153-21 du Code de l’Urbanisme. Il faut donc recommencer une partie de la procédure pour éviter tout risque juridique qui pourrait affecter ce document important pour le développement de la commune.

Cela entraine un délai supplémentaire de quelques mois mais cela permettra aux retardataires et aux nouveaux habitants de prendre connaissance du projet.

Les grands principes de ce projet de PLU n’ont pas bougé depuis les réunions de l’automne 2016. Leur mise en application non plus, comme chacun pourra le constater.

Toute la population est conviée à poursuivre cette concertation lors de la réunion publique organisée ce jeudi 12 octobre à 20h 30 à la salle de Carrairoles où le projet finalisé sera présenté.

Le recueil des demandes reste encore possible en mairie où il est tenu à la disposition de chacun.

L’arrêt du PLU devrait intervenir d’ici la fin de l’année . La parole sera ensuite donnée aux Personnes Publiques Associées qui auront 3 mois pour donner leur avis avant un retour du projet devant la population pour un mois d’enquête publique. L’adoption définitive devrait intervenir dans le courant du premier semestre 2018.

Rappel : des documents graphiques et le registre sont à la disposition de tous à la mairie. Les demandes d’explication ou de classement peuvent être adressées par courriel ou déposées en mairie.

Les élus restent à la disposition de chacun pour expliquer les orientations prévues et entendre les demandes formulées.

AVIS A LA POPULATION : RECONNAISSANCE DE L'ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE LIEE A LA SECHERESSE

L'arrêté du 25 juillet 2017 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle "sècheresse" incluant la  commune de Labastide de Lévis a été publié dans le Journal Officiel de la République Française du 1er septembre 2017.
Il concerne les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 mars 2016
Les propriétaires de biens concernés par ces mouvements de terrain doivent faire une déclaration de sinistre auprès de leur assurance dans les 10 jours à compter de la publication de l'arrêté : date limite le 10 septembre 2017.
Le secrétariat de mairie se tient à disposition pour compléter cette information. Il est ouvert du mardi au vendredi de 14 à 18 h (18h30 le mardi) ainsi que le samedi matin de 9 à 12 h.

POUR CONSULTER L'ARRÊTÉ  : Arrete du 25 juillet 2017 portant reconnaissance de l etat de catastrophe naturelle legifrancearrete-du-25-juillet-2017-portant-reconnaissance-de-l-etat-de-catastrophe-naturelle-legifrance.htm (75.1 Ko)

CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 31 AOÛT A 21H00

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le mercredi 31 août 2017 à 21h00 à la salle de la mairie.

Ordre du jour :

Budget communal : décisions modificatives, consommation des crédits et programmation des travaux

Urbanisme et affaires foncières : 

- PLU  : défaut de publication et délibération de relance de la procédure

- Echange de terrain + enquête publique de cession

Intercommunalité : 

- Délibération dissolution SSMSP

- Travaux de la CLECT

Travaux et investissements communaux :

- Plan de financement et demande de subventions pour le locatif situé 1 rue Ste Exupérie (DETR, Conseil régional, Agglo

- Plan de financement et demande de subventions pour la rénovation thermique des locatifs du presbytère (Conseil régional, Agglo)

Occupation du Domaine public : cas des voitures ventouse et mise en fourrière, bennes et équipements de chantier

Questions diverses

 

 

COLLECTE DES DECHETS MENAGERS 2017

Cette année, la nouvelle Communauté d'Agglomération, née le 01 janvier 2017 de la fusion de 3 anciennes Communautés de communes (Rabastinois - Tarn et Dadou - Vère Grésigne et Pays Salvagnacois) poursuit ses actions de prévention et de réduction des déchets. Il n'y aura donc pas d'impression papier du calendrier 2017 de collecte des déchets par commune en grand nombre. C'est pourquoi nous vous le proposons sous format dématérialisé.

Vous pouvez consulter ou télécharger la version informatique :

Calendrier de collecte 2017calendrier-de-collecte-2017.pdf (1.21 Mo)

Rappel : pas de collecte les jours fériés - le report se fait systématiquement le lendemain.

L'expérimentation sur la collecte sélective 1 fois par quinzaine se poursuit en 2017. Il n'y a pas de changement par rapport à 2016.

 

NOUVEAUX HORAIRES DU SECRETARIAT DE MAIRIE

Depuis le 02 janvier 2017, la mairie est ouverte : 

- les mardis                                                  de 14 h 00 à 18 h 30

- les mercredis, jeudis et vendredis   de 14 h 00 à 18 h 00

- le samedi matin                                       de  9 h 00 à 12 h 00

Contact tél : 05 63 53 72 60

Contacter la mairie par @mail

TRAVAUX PLACE DU PIOCH : INSTALLATION DE CUVES ENTERREES

Les travaux de réalisation du Point d'Apport Volontaire  du village sont terminés.

Les cuves enterrées sont opérationnelles. Vous pouvez dès aujourd'hui, 16 novembre, utiliser les nouvelles bornes pour déposer votre verre, vos emballages recyclages et vos sacs d'ordures ménagères.

Pensez à utiliser désormais des sacs d'une contenance maximale de 50 litres. Tous les containers ont été enlevés.

La colonne à verres de la rue des écoles restera en place pendant un certain temps d'adaptation. 

Merci de respecter la propreté des abords et les horaires de dépôt pour le confort de tous.

 

Envoi de la LiL@ N° 02/2016

 Si vous n'étiez pas encore inscrit, retrouvez la dernière Lil@ envoyée le 16 octobre 2016 au lien suivant :  

LiL@ - N°02/2016

COMPTE RENDU REUNION LINKY DU 23 JUIN 2016

A l'initiative de Madame Coignard, une réunion d'informations sur le déploiement du nouveau compteur électrique Linky a été organisée avec le concours de la municipalité le jeudi 23 juin à la salle de Carrairoles.

Malgré le désistement de dernière minute de Madame Coignard, la réunion a permis de passer en revue les arguments des Pour et des Contre afin que chacun puisse se faire une opinion personnelle, fondée sur des informations techniques et juridiques solides.

Le maire a rappelé que la commune n'avait pas à se prononcer sur l'installation de ce nouveau compteur qui a été décidée par le Parlement (loi de transition énergétique du 18 août 2015). Il a estimé que l'enjeu principal résidait dans l'information des consommateurs qui vont être sollicités par les fournisseurs d'électricité pour conclure des contrats d'approvisionnement de plus en plus complexes.

Les participants ont pu prendre connaissance d'un article de 60 millions de consommateurs qui fait un compte rendu objectif des questionnements autour de Linky.

Vous pouvez en prendre connaissance en cliquant sur le lien suivant :

60millions mag com 2016 06 15 faut il avoir peur de linky60millions-mag.com-2016-06-15-faut-il-avoir-peur-de-linky.pdf (241.62 Ko)


 

VILLAGE : CHANGEMENT DU MODE DE COLLECTE AU 01 JANVIER 2016

Mercredi 30 décembre 2015 sera le dernier jour de collecte en porte à porte dans le village.

 

Dans la journée, après leur vidange par les camions bennes, les employés communaux récupéreront les conteneurs verts et les caisses jaunes (si vous le souhaitez, vous pouvez conserver la vôtre pour un usage strictement personnel. Elle ne sera plus collectée.)

 

A partir du 31 décembre en fin de journée, des conteneurs seront mis en place :

  • place du pioch, sur le parking à droite en regardant la mairie

  • place de l'église, à côté du pin parasol

 

Les OM et les ER pourront y être déposés dès le 1° janvier en respectant les consignes suivantes :
 

  • les OM devront être contenues dans un sac plastique pour les déchets ménagers d'une contenance maximale de 50 l. Elles seront déposées dans les conteneurs à couvercle vert.

  • les ER seront déposés tels quels dans les conteneurs à couvercle jaune.

  • Le dépôt devra avoir lieu entre 8 heures et 21 heures.

  • Les mêmes règles que celles en vigueur aujourd'hui s'appliquent à ce nouveau mode de collecte : pas de déchets de soins, pas de cendres ou de produits dangereux, pas d'encombrants qui seront pris en charge en déchetterie

  • Dans l'hypothèse où les conteneurs seraient pleins, il conviendra soit de se rendre à l'autre point d'apport volontaire, soit de ramener les OM ou ER chez soi pour attendre la vidange des conteneurs. La fréquence de vidange sera adaptée aux besoins des usagers. Le dépôt à côté des conteneurs sera sanctionné.

 

Entre le 29 et le 31 décembre 2015, des agents de Tarn & Dadou vont distribuer aux habitants du village des « bio-sacs » destinés au transport des ER vers les points d'apport volontaires. Ces agents seront identifiables par un vêtement aux couleurs de T&D ou présenteront une carte professionnelle. Merci de leur réserver le meilleur accueil.

Ce bio-sac est gratuit. Aucune contribution ne peut vous être demandée. En cas de problème, faire immédiatement un signalement à la mairie (05 63 53 72 60 aux heures de bureau, 06 78 65 97 65 en dehors) ou à la gendarmerie (05 63 57 73 00).

 

Cette organisation mobilisant des conteneurs est transitoire. Des cuves enterrées remplaceront d'ici quelques mois les conteneurs actuels. L'emplacement de la place du pioch est définitif, celui de la place de l'église pourrait évoluer. Une information complémentaire sera donnée dans le prochain bulletin municipal.

Carnet noir

M. Le Maire et le Conseil municipal ont le regret de vous informer du décès le 16 avril 2015 de Madame Colette Léopardi survenu à l'âge de 63 ans, conseillère municipale de 2008 à 2014 et adjointe chargée des affaires scolaires depuis 2014. 

Selon la volonté de la famille, les obsèques ont eu lieu le lundi 20 avril dans la plus stricte intimité. 

Installée à Labastide depuis 2001, ses actions au cours de ses mandats ont principalement porté sur l'école et la garderie (encadrement et formation de l'équipe). Elle a aussi veillé au bien-être et à la sécurité des enfants, à la diversification des aliments. Egalement membre du CCAS, elle a apporté tout son soutien aux personnes isolées et vulnérables.

L'ensemble du personnel s'associe à tout le Conseil pour saluer son investissement dans la vie du village. 

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Nouveau site Internet pour la commune de Labastide de Lévis

Ce site est en cours de construction. Merci de votre compréhension.

Vous pouvez déjà parcourir le futur site de la COMMUNE DE LABASTIDE DE LEVIS - TARN à l'aide des liens de navigations activés.