Actualités mairie

REPRISE DES HORAIRES NORMAUX AU SECRETARIAT DE MAIRIE

Les horaires normaux reprennent à compter du vendredi 16 juin. Vous serez accueillis par Mme Aline Roméo ou Mme Corinne Pourcel.

MODIFICATION DES HORAIRES D'OUVERTURE DU SECRETARIAT DE MAIRIE

Les horaires d'ouverture de la mairie seront un peu perturbés les prochains jours suite à l'absence pour maladie d'un agent. 

La mairie sera ouverte le mardi après midi, jeudi après midi  et samedi matin dans l'attente du recrutement d'un remplaçant.

Nous vous remercions de votre compréhension.

Programmes des candidats aux élections législatives sur internet

Les programmes des candidats aux élections législatives sont consultables pour la première fois sur internet!

 A l'occasion des élections législatives des 11 et 18 juin 2017, le ministère de l'intérieur offre la possibilité aux candidats de publier sur internet leurs professions de foi.
Un moyen d'information supplémentaire: pour les électeurs, il s'agit d'un moyen d'information supplémentaire. En effet la publication sur internet ne remplace pas l'envoi des professions de foi à domicile prévu par le code électoral. Les documents consultables sur le site  www.programme-candidats.interieur.gouv.fr seront identiques aux documents imprimés, validés par la commission de propagande électorale et donc adressés par voie postale aux électeurs.

Une volonté de rendre l'information accessible au plus grand nombre: le ministère de l'intérieur est à l'initiative du dispositif qui permet de renforcer l’accès de tous à l’information électorale. Les candidats étaient libres de participer à ce dispositif.

 Afin de faciliter l’accessibilité des documents électoraux aux personnes atteintes de handicap visuel, le ministère de l’intérieur a fortement incité les candidats à fournir des documents accessibles au plus grand nombre et qui soient notamment lisibles par les logiciels courants de lecture d'écran.
Le site est accessible depuis n'importe quel appareil connecté à Internet. Pour les candidats, c'est une occasion d’informer un nombre toujours plus élevé d'électeurs et de toucher largement ceux qui ont l’habitude de suivre l’actualité et de s’informer par le biais de supports numériques :

 https://programme-candidats.interieur.gouv.fr/elections/1/departments/81/circonscriptions
 

CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 31 MAI A 21h00

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le mercredi 31 mai 2017 à 21h00 à la salle de la mairie.

Ordre du jour :

Décisions modificatives budgétaires

Urbanisme : validation du dossier PLU avant proposition d'arrêt à la Communauté d'agglomération

Vote des taux des 3 taxes locales pour 2017

Numérisation des actes de l'Etat Civil

Voirie :  adhésion au groupement de commandes de la Communauté d'agglomération pour l'achat de fournitures et de matériel

Retrait des communes de Missecle et Moulayrès de la Communauté d'agglomération

Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 12 AVRIL A 20h30

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le mercredi 12 avril 2017 à 20h30 à la salle de la mairie.

Ordre du jour :

Budget communal : Compte administratif et compte de gestion 2016, Affectation des résultats, Présentation et approbation du budget 2017 

Budget assainissement : Compte administratif et compte de gestion 2016, Affectations des résultats, Présentation et approbation du budget 2017

Délibérations associées :  Vote des taux 2017,  Subventions aux associations 2017, Autorisation de contracter une ligne de trésorerie ou un prêt à court terme, Mise à jour des indemnités de fonctions du maire et des adjoints

Transfert de la compétence Eclairage public au SDET

Conditions de prise en charge d’une partie des frais d’intervention contre les nids de frelons asiatiques

Questions diverses

 

 

RECONNAISSANCE CATASTROPHE NATURELLE 2015

Par arrêté interministériel du 24 janvier 2017, la commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des mouvements de terrain pour la période du 1er janvier au 28 avril 2015.
Pour télécharger l'arrêté : Arrete catastrophe naturelle mouvement de terrainarrete-catastrophe-naturelle-mouvement-de-terrain.pdf (484.46 Ko)

Par ailleurs, la commune a reçu un avis défavorable au titre de l'aléa retrait-gonflement des argiles pour l'année 2015. Les propriétaires concernés seront informés par courrier. Une nouvelle demande de reconnaissance d'état de catastrophe naturelle sera déposée auprès de la Préfecture pour l'année 2016.

Merci à tous les propriétaires ayant subi des dommages à leur habitation d'adresser un courrier à la mairie pour appuyer cette nouvelle demande.

 

 

CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 27 FEVRIER 2017

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le lundi 27 février 2017 à 20h30 à la salle de la mairie.

Ordre du jour : 

Indemnité au Trésorier, Projets d'investissement : délibération DETR, délibération Réserve Parlementaire, Personnel : adhésion au service de la médecine du travail du Centre de Gestion, mise à jour du tableau des effectifs,  Adressage : adoption du tableau des voies modifiées et lancement de la procédure, Urbanisme : reprise de la procédure du PLU, modalités de fonctionnement avec la Communauté d'Agglomération suite au transfert de la compétence "planification des documents d'urbanisme" au 01 janvier 2017.

COLLECTE DES DECHETS MENAGERS 2017

Cette année, la nouvelle Communauté d'Agglomération, née le 01 janvier 2017 de la fusion de 3 anciennes Communautés de communes (Rabastinois - Tarn et Dadou - Vère Grésigne et Pays Salvagnacois) poursuit ses actions de prévention et de réduction des déchets. Il n'y aura donc pas d'impression papier du calendrier 2017 de collecte des déchets par commune en grand nombre. C'est pourquoi nous vous le proposons sous format dématérialisé.

Vous pouvez consulter ou télécharger la version informatique :

Calendrier de collecte 2017calendrier-de-collecte-2017.pdf (1.21 Mo)

Rappel : pas de collecte les jours fériés - le report se fait systématiquement le lendemain.

L'expérimentation sur la collecte sélective 1 fois par quinzaine se poursuit en 2017. Il n'y a pas de changement par rapport à 2016.

 

NOUVEAUX HORAIRES DU SECRETARIAT DE MAIRIE

Depuis le 02 janvier 2017, la mairie est ouverte : 

- les mardis                                                  de 14 h 00 à 18 h 30

- les mercredis, jeudis et vendredis   de 14 h 00 à 18 h 00

- le samedi matin                                       de  9 h 00 à 12 h 00

Contact tél : 05 63 53 72 60

Contacter la mairie par @mail

CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 08 DECEMBRE 2016

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le jeudi 08 décembre 2016 à 21h00 à la salle de la mairie.

Ordre du jour : 

FIPD (Fond d'Intervention pour la Prévention de la Délinquance)

Adressage : Validation des dénominations des voies communales, Classement dans le domaine public communal

Indemnité de conseil au trésorier

Approbation des nouvelles compétences de la communauté de communes Tarn & Dadou – modification de compétences et proposition de fusion des communautés de communes du rabastinois, Tarn & Dadou et Vère Grésigne pays salvagnacois avec transformation en communauté d’agglomération

Adhésion au contrat groupe garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux pour la période 2017-2020

Fixation d’un loyer pour la location d’une maison

Organisation du secrétariat

Questions diverses : Electricité de la salle polyvalente, PAV de la ville,  Avis de France Domaines

 

Inscription sur les listes électorales avant le 31 12 2016

Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s’inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard.

L’élection présidentielle se tiendra les dimanches 23 avril et 7 mai 2017 et les élections législatives auront lieu les dimanches 11 et 18 juin 2017.

Les électeurs sont normalement inscrits sur les listes électorales de leur commune de résidence. Toutefois, dans certains cas il convient de s’inscrire ou de se réinscrire sur les listes électorales. Ceci concerne :

  • Les déménagements entrainant modification du bureau de vote.

  • Les jeunes non recensés.

  • Les Français de l’étranger désirant voter en France.

La commune de Labastide de Lévis n'ayant  pas encore adopté l’inscription en ligne proposée aux usagers sur www.service-public.frl’inscription doit être réalisée en mairie ou par courrier (formulaire renseigné accompagné des pièces justificatives) 

Pour plus d’informations, rendez-vous sur le site : ouijevote.fr

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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 24 NOVEMBRE 2016

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le jeudi 24 novembre 2016 à 20h30 à la salle de la mairie.

Ordre du jour : 

Urbanisme : courrier de Mme Capoul, Droit de Préemption Urbain, Démarches diverses, Révision du PLU

Intercommunalité : réunion avec le personnel, approbation des nouvelles compétences de la communauté de communes Tarn & Dadou – modification de compétences et proposition de fusion des Communautés de communes du Rabastinois, Tarn & Dadou et Vère Grésigne Pays Salvagnacois avec transformation en Communauté d’Agglomération

Environnement et cadre de vie : adoption de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (ADA’P), Assainissement : choix de l’entreprise pour l'extension du réseau, étude sur la zone de Saint Maury,

Ordures ménagères et recyclables, PAV du Pioch, PAV de la ville

Dossier déposé au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance

Gestion des déchets verts et acquisition de matériel de désherbage

Budget : décisions budgétaires modificatives, attributions diverses : école cadeaux de Noël, comité des fêtes, association repas service

Indemnité de conseil au Trésorier

Personnel : Stagiairisation de Cyrille Albouy, Primes au personnel 2016,

Organisation en vue du départ à la retraite de C Bézio : augmentation du temps de travail de C. Pourcel, jours et heures d'ouverture

Adhésion au contrat groupe ouvert à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux pour la période 2017-2020 :  autorisation de signer le contrat, choix des garanties, délégation de gestion au Centre de Gestion

Délibérations diverses : SDET (enfouissement Marou), Adressage, Contentieux devant le Tribunal administratif M. Ségonzac vs Commune, litige avec Mme Zampieri

Questions diverses : élections 2017, suites courriers Préfet, Travaux divers, compte-rendu des diverses réunions

TRAVAUX PLACE DU PIOCH : INSTALLATION DE CUVES ENTERREES

Les travaux de réalisation du Point d'Apport Volontaire  du village sont terminés.

Les cuves enterrées sont opérationnelles. Vous pouvez dès aujourd'hui, 16 novembre, utiliser les nouvelles bornes pour déposer votre verre, vos emballages recyclages et vos sacs d'ordures ménagères.

Pensez à utiliser désormais des sacs d'une contenance maximale de 50 litres. Tous les containers ont été enlevés.

La colonne à verres de la rue des écoles restera en place pendant un certain temps d'adaptation. 

Merci de respecter la propreté des abords et les horaires de dépôt pour le confort de tous.

 

Envoi de la LiL@ N° 02/2016

 Si vous n'étiez pas encore inscrit, retrouvez la dernière Lil@ envoyée le 16 octobre 2016 au lien suivant :  

LiL@ - N°02/2016

Commémoration du 11 novembre

Tous les bastidois et bastidoises sont invités à la commémoration du 11 novembre qui aura lieu le DIMANCHE 06 NOVEMBRE à 10h30 devant le Monument aux Morts en présence des enfants du village. Cette célébration sera suivie d'une collation à la salle des associations.

Comptant sur votre présence, l'équipe municipale

 

COMPTE RENDU REUNION LINKY DU 23 JUIN 2016

A l'initiative de Madame Coignard, une réunion d'informations sur le déploiement du nouveau compteur électrique Linky a été organisée avec le concours de la municipalité le jeudi 23 juin à la salle de Carrairoles.

Malgré le désistement de dernière minute de Madame Coignard, la réunion a permis de passer en revue les arguments des Pour et des Contre afin que chacun puisse se faire une opinion personnelle, fondée sur des informations techniques et juridiques solides.

Le maire a rappelé que la commune n'avait pas à se prononcer sur l'installation de ce nouveau compteur qui a été décidée par le Parlement (loi de transition énergétique du 18 août 2015). Il a estimé que l'enjeu principal résidait dans l'information des consommateurs qui vont être sollicités par les fournisseurs d'électricité pour conclure des contrats d'approvisionnement de plus en plus complexes.

Les participants ont pu prendre connaissance d'un article de 60 millions de consommateurs qui fait un compte rendu objectif des questionnements autour de Linky.

Vous pouvez en prendre connaissance en cliquant sur le lien suivant :

60millions mag com 2016 06 15 faut il avoir peur de linky60millions-mag.com-2016-06-15-faut-il-avoir-peur-de-linky.pdf (241.62 Ko)


 

VILLAGE : CHANGEMENT DU MODE DE COLLECTE AU 01 JANVIER 2016

Mercredi 30 décembre 2015 sera le dernier jour de collecte en porte à porte dans le village.

 

Dans la journée, après leur vidange par les camions bennes, les employés communaux récupéreront les conteneurs verts et les caisses jaunes (si vous le souhaitez, vous pouvez conserver la vôtre pour un usage strictement personnel. Elle ne sera plus collectée.)

 

A partir du 31 décembre en fin de journée, des conteneurs seront mis en place :

  • place du pioch, sur le parking à droite en regardant la mairie

  • place de l'église, à côté du pin parasol

 

Les OM et les ER pourront y être déposés dès le 1° janvier en respectant les consignes suivantes :
 

  • les OM devront être contenues dans un sac plastique pour les déchets ménagers d'une contenance maximale de 50 l. Elles seront déposées dans les conteneurs à couvercle vert.

  • les ER seront déposés tels quels dans les conteneurs à couvercle jaune.

  • Le dépôt devra avoir lieu entre 8 heures et 21 heures.

  • Les mêmes règles que celles en vigueur aujourd'hui s'appliquent à ce nouveau mode de collecte : pas de déchets de soins, pas de cendres ou de produits dangereux, pas d'encombrants qui seront pris en charge en déchetterie

  • Dans l'hypothèse où les conteneurs seraient pleins, il conviendra soit de se rendre à l'autre point d'apport volontaire, soit de ramener les OM ou ER chez soi pour attendre la vidange des conteneurs. La fréquence de vidange sera adaptée aux besoins des usagers. Le dépôt à côté des conteneurs sera sanctionné.

 

Entre le 29 et le 31 décembre 2015, des agents de Tarn & Dadou vont distribuer aux habitants du village des « bio-sacs » destinés au transport des ER vers les points d'apport volontaires. Ces agents seront identifiables par un vêtement aux couleurs de T&D ou présenteront une carte professionnelle. Merci de leur réserver le meilleur accueil.

Ce bio-sac est gratuit. Aucune contribution ne peut vous être demandée. En cas de problème, faire immédiatement un signalement à la mairie (05 63 53 72 60 aux heures de bureau, 06 78 65 97 65 en dehors) ou à la gendarmerie (05 63 57 73 00).

 

Cette organisation mobilisant des conteneurs est transitoire. Des cuves enterrées remplaceront d'ici quelques mois les conteneurs actuels. L'emplacement de la place du pioch est définitif, celui de la place de l'église pourrait évoluer. Une information complémentaire sera donnée dans le prochain bulletin municipal.

Carnet noir

M. Le Maire et le Conseil municipal ont le regret de vous informer du décès le 16 avril 2015 de Madame Colette Léopardi survenu à l'âge de 63 ans, conseillère municipale de 2008 à 2014 et adjointe chargée des affaires scolaires depuis 2014. 

Selon la volonté de la famille, les obsèques ont eu lieu le lundi 20 avril dans la plus stricte intimité. 

Installée à Labastide depuis 2001, ses actions au cours de ses mandats ont principalement porté sur l'école et la garderie (encadrement et formation de l'équipe). Elle a aussi veillé au bien-être et à la sécurité des enfants, à la diversification des aliments. Egalement membre du CCAS, elle a apporté tout son soutien aux personnes isolées et vulnérables.

L'ensemble du personnel s'associe à tout le Conseil pour saluer son investissement dans la vie du village. 

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