flyer-z-elles-2021.pdf (1.59 Mo)

Le week end du 9 juillet les Z'elles gaillacoises organisent des animations et une vente aux enchères au profit de la restauration des pigeonniers.

Pour cette 5ème édition  la ferme Pages accueille les Z'elles à Labastide de Levis pour la restauration d'un pigeonnier de la commune. Plus d'informations dans le flyer ci dessus.

Le prochain Conseil Municipal aura lieu dans la salle des associations, le mardi 1er juin 2021 à 18 heures 30. Le port du masque est obligatoire. L’accès à la salle sera adapté aux conditions sanitaires.

Ordre du jour :

2021-08-01 Intercommunalité

2021-08-01-01 Contrat de Relance de Transition Ecologique (CRTE)

2021-08-01-02 Opération collaborative avec la CA2G intitulée « programme de développement des mobilités actives et de la pratique du vélo » Demande de subvention FEADER programme LEADER

2021-08-02 Bâtiment communal à vocation économique et de santé

2021-08-02-01 Avenant au marché

2021-08-02-02 Baux pour les locaux commerciaux et de santé

2021-08-02-03 Consolidation du plan de financement et de la demande de subvention Leader.

2021-08-03 Urbanisme

2021-08-03-01 Projet de vente d’une parcelle

2021-08-03-02 Déclaration d'utilité publique : projet de Tauriac

2021-08-03-03 Déclarations d’intention d’aliéner

2021-08-04 Exécution du budget

2021-08-04-01 Décision modificative

Informations Conseil Municipal et questions diverses

En raison des travaux liés à la réfection du revêtement de la Grand Rue, le stationnement sera interdit du

Lundi 17 mai à partir de 7 heures au vendredi 21 mai 2021, 17 heures.

La journée du 18 mai sera particulièrement bruyante. 

Veuillez nous excuser de ce désagrément. Nous vous remercions de votre compréhension. 

arrete-2021-012-travaux-grand-rue.pdf (320.17 Ko)

Comme convenu nous vous soumettons le plan de stationnement de la rue St Blaise et des abords de l'église. Ce plan grand format est affiché dans la vitrine en face la mairie.

Le courrier a été distribué en priorité à tous les habitants de la Rue Saint Blaise le 31 janvier pour consultation et réponse avant le 13 février 2021.

Tout bastidois peut exprimer son avis s'il le souhaite à l'aide du coupon ci joint : 210127-courrier-plan-de-stationnement-rue-st-blaise.pdf (393.16 Ko)

En raison de la réalisation de travaux de réfection des trottoirs et des caniveaux préalablement à la réfection de la chaussée, la circulation et le stationnement dans la Grand-rue seront interdits du 1er février au 26 février du lundi au vendredi aux horaires suivants : de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30.

arrete-travaux-grand-rue-fevrier-2021.pdf (331.83 Ko) 

De plus nous attirons l'attention des habitants de la Grand-rue sur la nécessité de raccorder son logement au gaz naturel rapidement car la réfection du revêtement de la Grand-rue prévue d'ici le mois d'avril 2021 empêchera tous travaux pendant une durée minimale de 5 ans. 
Un courrier en ce sens a été distribué à tous les habitants de la rue : courrier-raccordement-gaz-naturel.pdf (317.83 Ko)

Le service d'accompagnement des ménages à la rénovation énergétique "Rénovam" mis en place par la Communauté d'Agglomération arrive à échéance au 31 décembre 2020. 
Néanmoins le service public d'accompagnement continue pour les habitants du territoire. Il est remplacé par Rénov'Occitanie, le nouveau service mis en oeuvre par la Région et le Département.

Les interlocuteurs restent les mêmes que Rénovam pour informer et orienter les ménages :

Le CAUE au 05 63 60 16 80 

L'ADIL au 05 63 48 73 80 

Pour un accompagnement aux travaux d'adaptation des logements au handicap ou à la perte d'autonomie liée à l'âge (voir conditions de revenus), ou pour la rénovation de logemenst locatifs conventionnés, les ménages peuvent adresser leurs demandes à Soliha, agence mandaté par le Conseil Départemental : 

- pour des travaux d'adaptation : 05 63 48 58 90 

- pour les logements locatifs : 05 63 48 10 80

Plaquettes informatives pour plus de précisions : 

2021-nouvelles-aides-renovation-des-logements.pdf (830.31 Ko)

2021-service-accompagnement-aides.pdf (378.19 Ko)

Pour permettre l'execution de travaux de fourreaux endommagés sur la RD 988 sur la commune de Labastide de Lévis, la circulation de tous les véhicules sera limitée à 50 km/h et se fera sur une voie unique. Une circulation alternée sera mise en place du 1er février au 20 février tous les jours hors WE de 8h à 17h30. 

Nous vous demandons la plus grande vigilance. 

Pour consulter l'arrêté du Département : arrete-de-circulation-c2021112001.pdf (668.89 Ko)

Les Bastidois de plus de 75 ans seront prochainement contactés par la commune pour connaître leur intention et leurs besoins (appui administratif, transport, …) en matière de vaccination contre la COVID. En liaison avec la Caisse d’assurance maladie qui pilote l’opération, les agents communaux et les élus seront à la disposition des volontaires pour faciliter leur vaccination. 

Attention : des petits filous essaient déjà de profiter de la situation ; aucune somme d’argent, de chèque ou de numéro de carte bleue ne peut vous être demandée. L’opération est gratuite, prise en charge par l’Etat et les différents services publics. En cas de doute, appelez la mairie du mardi au vendredi de 14 h à 18 h, le samedi de 9 h à 12h au 05 63 53 72 60.

L@bastide Infos du mercredi 11 novembre 2020 

COMMEMORATION DU 11 NOVEMBRE 1918 

Une cérémonie en comité restreint pour ce 11 novembre 2020...

Bruno Fervel, médecin colonel en retraite et Nathalie Huttenberger, directrice de l'école ont pris part avec la municipalité à cet hommage. L'Appel des Bastidois morts pour la France puis l'Appel des soldats français morts en opération depuis le 11 novembre 2019 auquel a été associé le capitaine François Sangiovanni, fils du maire adjoint de Montans mort des suites d'un entrainement en février 2020, ont précédé le dépôt de gerbe, la minute de silence puis la Marseillaise.

Les discours ... 

C'est à 11 heures le 11 du 11ème mois de 1918 que les cloches ont résonné dans toute la France pour annoncer la fin de la grande guerre.

Le 28 janvier 1921, le soldat inconnu est inhumé sous l'Arc de Triomphe dans une tombe. Le 11 novembre 1923, André Maginot, alors ministre de la Guerre, allume une flamme pour la première fois.

Depuis, chaque année, des défilés et des commémorations sont organisés partout en France autour des monuments aux morts pour conserver la mémoire des morts de la première guerre mondiale, mais également de tous les morts pour la France.

Aujourd’hui nous commémorons dans des circonstances certes particulières en raison de l’épidémie COVID, le 11 novembre mais nous commémorons et pensons à tous ceux qui sont tombés ou qui ont été meurtris dans leur chair au cours de ces 4 années de guerre.

Cette première guerre mondiale nous semble loin maintenant et plutôt faire partie des manuels d’histoire. Au-delà du temps qui s’écoule et qui peut sembler tout effacer, notre paysage en a gardé trace. Il suffit de visiter la région de Verdun dont la topographie conserve les meurtrissures de combats dantesques.

Pour appréhender ce que fut l’engagement de la nation, deux chiffres:

en moyenne chaque jours plus de 2500 hommes tués ou blessés;

le 22 août 1914, 27000 soldats sont tués dans la journée.

C’est pour conserver la mémoire de cet engagement que chaque commune de France, dont Labastide de Lévis, à son monument aux Morts avec le nom des enfants du pays mort pour la France.

C’est une invitation à l’unité et une source de courage pour affronter les épreuves de notre temps. 

Nous n’oublions pas dans cette période de crise sanitaire les soignants qui livrent un autre combat, contre la maladie celui-là, parfois aux dépens de leur propre santé, parfois au prix de leur vie.

Ce n’est sans doute pas une guerre au sens précis du terme mais cet engagement requiert, comme celui des forces de police et de gendarmerie, comme celui des sapeurs-pompiers, des valeurs d’altruisme et de don de soi, un sens profond de l’intérêt général qui sont partagées par nos soldats ;

Nous leur devons respect et soutien. 

Jean-Paul Muriente, Conseiller municipal de Labastide de Lévis

Lecture par Bruno Fervel du discours de Geneviève DARRIEUSSECQ, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées, chargée de la Mémoire et des Anciens combattants

C’était il y a un siècle.

Ce 10 novembre 1920, la Grande Guerre est achevée depuis deux ans. Dans la citadelle de Verdun, Auguste THIN, soldat de deuxième classe et pupille de la Nation, dépose un bouquet d’œillets blancs et rouges sur le cercueil d’un soldat. Un parmi tous les combattants des Flandres, de l’Artois, de la Somme, du Chemin-des-Dames, de Lorraine, de la Meuse… Un de ces braves ! Un des poilus qui participa à une interminable guerre. Un de ces Français qui œuvra à la tâche incommensurable de la Victoire.

Un parmi des milliers qui est devenu le Soldat inconnu.

Le 11 novembre 1920, le peuple de France l’accompagne solennellement sous les voûtes de l’Arc de Triomphe. La patrie, reconnaissante et unanime, s’incline respectueusement devant son cercueil, en saluant la mémoire de tous les soldats morts sous le drapeau tricolore.

Quelques mois plus tard, il était inhumé. Depuis 1923, la Flamme du Souvenir veille, nuit et jour, sur la tombe. Chaque soir, elle est ravivée pour que jamais ne s’éteigne la mémoire. La sépulture du Soldat inconnu est devenue le lieu du recueillement national et le tombeau symbolique de tous ceux qui donnent leur vie pour la France. Cet anonyme représente chacun de nos morts et tous nos morts en même temps.

Cette mémoire vit également dans chacune de nos communes, dans chaque ville et village de France, dans chacun de nos monuments aux morts, dans chacun des cimetières, dans nos mémoires familiales. Elle vit dans l’œuvre de Maurice GENEVOIX qui entre aujourd’hui au Panthéon. Le Président de la République l’a souhaité en l’honneur du peuple de 14-18.

Maurice GENEVOIX n’entre pas seul dans le temple de la Nation. Il y entre en soldat des Eparges, en écrivain et en porte-étendard de « Ceux de 14 ». Il y entre avec ses millions de frères d’armes, ceux dont il a immortalisé le souvenir, l’héroïsme et les souffrances. Il y entre avec toute la société, de la première ligne à l’arrière, mobilisée face à l’adversité et qui a tenu avec une admirable endurance.

8 millions de soldats combattirent sous les couleurs de notre drapeau, aucun d’entre eux ne revint totalement indemne. Des centaines de milliers furent blessés dans leur chair comme dans leur âme. 1 400 000 tombèrent au champs d’honneur. Nous ne les oublions pas. Inlassablement, nous les honorons.

Chaque 11 novembre, la Nation rend également un hommage solennel à tous les morts pour la France, ceux d’hier et ceux d’aujourd’hui. Chaque année, nous rappelons leur nom.

Chaque 11 novembre est un moment d’unité nationale et de cohésion autour de ceux qui donnent leur vie pour la France, de ceux qui la servent avec dévouement et courage. En ces instants, au souvenir des évènements passés et aux prises avec les épreuves de notre temps, nous nous rappelons que c’est tout un peuple, uni et solidaire, qui fit la guerre, qui la supporta et en triompha.

Un bâtiment devant accueillir un café multiservices au début de l'été prochain est en cours de construction sur la commune de Labastide. Vous êtes invités à donner votre avis et à faire part de vos suggestions en remplissant le questionnaire ci après après avoir pris connaissance du courrier explicatif. 

courrier-questionnaire-cafe-multiservices-labastide-de-levis.pdf (587.17 Ko)

questionnaire-cafe-multiservice-labastide-de-levis.pdf (1.21 Mo)

Retour du questionnaire en mairie ou par courriel avant le 20 novembre 2020. 

L'équipe municipale vous remercie de votre participation active. 
 

bulletin-municipal-n-76.pdf (5.21 Mo)

Contrôle des assainissements individuels 2020 

La campagne 2020, 10 ans  après la première vague de contrôles, aura lieu à partir de la mi-septembre à l’initiative de la Communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet compétente en la matière. La société ST2D basée 146 route de Graulhet à Brens est prestataire de délégation de service public et s’occupe du SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet dont fait partie la ville de Labastide de Lévis.

Conformément aux obligations qui lui incombent (l’article L. 2224-8 du code général des collectivités territoriales), la Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet, doit procéder tous les 10 ans à des contrôles sur toutes les installations en assainissement autonome présentes sur son territoire.

Dans ce cadre, la société ST2D vous contactera par courrier afin de convenir d’une date de rendez-vous pour effectuer le contrôle de bon fonctionnement de votre dispositif d’assainissement autonome (conformément à l’article 4 de l’arrêté du 27 avril 2012). Cette visite est obligatoire, nous vous remercions d’avance pour la coopération dont vous ferez preuve à l’égard de notre agent M. MEREIAU afin de lui faciliter l’accès à vos installations.

Nous vous rappelons qu’en cas de vente de votre maison, il vous faut effectuer un contrôle de votre systeme d’assainissement; pour ce faire vous devez aussi contacter l'entreprise ST2D. Il en est de même pour installer un nouveau dispositif ou réhabiliter un dispositif existant. Les services sont joignables aux coordonnées suivantes : 

Tel. : 05.63.57.78.54 / 05.63.33.00.00

Portable : 06.25.76.92.44

Mail : assainissement.bf@st2d.fr

Ces gestes simples réduisent efficacement le risque de présence du moustique à proximité du domicile. Ils sont indispensables pour limiter la prolifération des moustiques et pour protéger votre entourage.

Si vous trouvez un moustique tigre 

Les autorités sanitaires (Agence régionale de santé (ARS) Occitanie) et son opérateur, Public Labos suivent avec attention l’extension de l’implantation du moustique tigre. L’ensemble de la population peut participer à la surveillance de cette espèce afin de mieux connaître sa répartition. Il s'agit d'une action citoyenne permettant ainsi de compléter les actions mises en place.

Si vous pensez avoir observé un moustique tigre près de chez vous, vous pouvez le signaler sur la plateforme www.signalement-moustique.fr.

·Se protéger contre les piqûres de moustique

Pour se protéger des piqûres il faut :

- porter des vêtements longs et protéger les pieds et les chevilles. Il est également conseillé d’imprégner les vêtements avec un insecticide répulsif ;

- utiliser des répulsifs cutanés, ils contiennent un principe actif qui éloigne les insectes sans toutefois les tuer.

Des précautions d’emploi sont à respecter, renseignez-vous auprès de votre médecin ou de votre pharmacien.

L’objectif étant d’éviter l’introduction et la transmission de la dengue, du chikungunya et du zika en France métropolitaine, il est rappelé :

- Aux personnes se rendant dans des zones où circulent ces virus de se protéger des piqûres de moustiques sur place, mais également à leur retour à domicile, notamment si elles sont malades ; 

- En cas de symptômes évocateurs de l’une de ces maladies (maux de tête accompagnés de fièvre, douleurs ou courbatures…) survenant dans les 15 jours après le retour d’un pays où l’une de ces maladies est présente, il est recommandé de consulter sans tarder son médecin traitant.

Consultez le calendrier prévisionnel du déploiement de la fibre sur la commune au lien suivant : 

http://tarnfibre.fr/test-deligibilite/

Les masques confectionnés de manière artisanale à partir de morceaux de tissus ne sont pas équivalents aux masques utilisés en milieu médical, qui, eux, répondent à des normes bien spécifiques.

Les masques « fait maison » sont utiles pour limiter la diffusion de sécrétions de la part de malades qui s’ignorent et pouvant ainsi contaminer involontairement d’autres personnes.

Ils n’exonèrent en rien du respect des fameux « gestes barrières », comme se laver les mains, respecter les mesures de distanciation sociale, destinées à ralentir la progression de l’épidémie.

De plus ils doivent être portés de façon à bien recouvrir le nez et la bouche. De plus il faut éviter de se frotter les yeux après avoir été en contact avec un suspect.

Il faut laver le masque à 60° pendant 5 minutes pour détruire le virus après chaque sortie.

Enfin si la personne se met à tousser, avec des maux de tête, de la fièvre, des troubles digestifs, une perte d’odorat ou du goût.  Elle doit absolument éviter de sortir de chez elle et appeler son médecin traitant pour savoir la conduite à tenir. Le masque en tissu ne sera pas suffisant pour protéger son entourage.

Dr FERVEL Bruno

Médecin Colonel (H)

Conseiller Santé de l'ANOPEX

Pour ceux qui veulent en savoir plus :

https://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2020/04/06/les-masques-protegent-ils-du-coronavirus-le-debat-demele-en-huit-points_6035758_4355770.html?xtor=EPR-32280629-[a-la-une]-20200407-[zone_edito_2_titre_1]

Et tout s’est arrêté…

Ce monde lancé comme un bolide dans sa course folle, ce monde dont nous savions tous qu’il courait à sa perte mais dont personne ne trouvait le bouton « arrêt d’urgence », cette gigantesque machine a soudainement été stoppée net. À cause d’une toute petite bête, un tout petit parasite invisible à l’œil nu, un petit virus de rien du tout… Quelle ironie ! Et nous voilà contraints à ne plus bouger et à ne plus rien faire. Mais que va-t-il se passer après ? Lorsque le monde va reprendre sa marche ; après, lorsque la vilaine petite bête aura été vaincue ? À quoi ressemblera notre vie après ?

Après ?

Nous souvenant de ce que nous aurons vécu dans ce long confinement, nous déciderons d’un jour dans la semaine où nous cesserons de travailler car nous aurons redécouvert comme il est bon de s’arrêter ; un long jour pour goûter le temps qui passe et les autres qui nous entourent. Et nous appellerons cela le dimanche.

Après ?

Ceux qui habiteront sous le même toit, passeront au moins 3 soirées par semaine ensemble, à jouer, à parler, à prendre soin les uns des autres et aussi à téléphoner à papy qui vit seul de l’autre côté de la ville ou aux cousins qui sont loin. Et nous appellerons cela la famille.

Après ?

Nous écrirons dans la Constitution qu’on ne peut pas tout acheter, qu’il faut faire la différence entre besoin et caprice, entre désir et convoitise ; qu’un arbre a besoin de temps pour pousser et que le temps qui prend son temps est une bonne chose. Que l’homme n’a jamais été et ne sera jamais tout-puissant et que cette limite, cette fragilité inscrite au fond de son être est une bénédiction puisqu’elle est la condition de possibilité de tout amour. Et nous appellerons cela la sagesse.

Après ?

Nous applaudirons chaque jour, pas seulement le personnel médical à 20h mais aussi les éboueurs à 6h, les postiers à 7h, les boulangers à 8h, les chauffeurs de bus à 9h, les élus à 10h et ainsi de suite. Oui, j’ai bien écrit les élus, car dans cette longue traversée du désert, nous aurons redécouvert le sens du service de l’Etat, du dévouement et du Bien Commun. Nous applaudirons toutes celles et ceux qui, d’une manière ou d’une autre, sont au service de leur prochain. Et nous appellerons cela la gratitude.

Après ?

Nous déciderons de ne plus nous énerver dans la file d’attente devant les magasins et de profiter de ce temps pour parler aux personnes qui comme nous, attendent leur tour. Parce que nous aurons redécouvert que le temps ne nous appartient pas ; que Celui qui nous l’a donné ne nous a rien fait payer et que décidément, non, le temps ce n’est pas de l’argent ! Le temps c’est un don à recevoir et chaque minute un cadeau à goûter. Et nous appellerons cela la patience.

Après ?

Nous pourrons décider de transformer tous les groupes WhatsApp créés entre voisins pendant cette longue épreuve, en groupes réels, de dîners partagés, de nouvelles échangées, d’entraide pour aller faire les courses où amener les enfants à l’école. Et nous appellerons cela la fraternité.

Après ?

Nous rirons en pensant à avant, lorsque nous étions tombés dans l’esclavage d’une machine financière que nous avions nous-mêmes créée, cette poigne despotique broyant des vies humaines et saccageant la planète. Après, nous remettrons l’homme au centre de tout parce qu’aucune vie ne mérite d’être sacrifiée au nom d’un système, quel qu’il soit. Et nous appellerons cela la justice.

Après ?

Nous nous souviendrons que ce virus s’est transmis entre nous sans faire de distinction de couleur de peau, de culture, de niveau de revenu ou de religion. Simplement parce que nous appartenons tous à l’espèce humaine. Simplement parce que nous sommes humains. Et de cela nous aurons appris que si nous pouvons nous transmettre le pire, nous pouvons aussi nous transmettre le meilleur. Simplement parce que nous sommes humains. Et nous appellerons cela l’humanité.

Après ?

Dans nos maisons, dans nos familles, il y aura de nombreuses chaises vides et nous pleurerons celles et ceux qui ne verront jamais cet après. Mais ce que nous aurons vécu aura été si douloureux et si intense à la fois que nous aurons découvert ce lien entre nous, cette communion plus forte que la distance géographique. Et nous saurons que ce lien qui se joue de l’espace, se joue aussi du temps ; que ce lien passe la mort. Et ce lien entre nous qui unit ce côté-ci et l’autre de la rue, ce côté-ci et l’autre de la mort, ce côté-ci et l’autre de la vie, nous l’appellerons Dieu.

Après ?

Après ce sera différent d’avant mais pour vivre cet après, il nous faut traverser le présent. Il nous faut consentir à cette autre mort qui se joue en nous, cette mort bien plus éprouvante que la mort physique. Car il n’y a pas de résurrection sans passion, pas de vie sans passer par la mort, pas de vraie paix sans avoir vaincu sa propre haine, ni de joie sans avoir traversé la tristesse. Et pour dire cela, pour dire cette lente transformation de nous qui s’accomplit au cœur de l’épreuve, cette longue gestation de nous-mêmes, pour dire cela, il n’existe pas de mots.

Un deuxième numéro du bulletin municipal spécial confinement  a été distribué dans les boîtes aux lettres entre le 15 et le 19 avril pour informer tous les bastidois des actions mises en oeuvre en complément des LiL@s.

Rappel : N° spécial mairie : 06 33 51 76 02 pour les personnes dans le besoin - commande du pain à M. Benoit Fraysse au 07 84 07 57 66 pour une livraison en mairie tous les mardis et vendredis(les élus organisent la distribution uniquement entre 10h 45 et 12h ces mêmes jours)

Nouveau : possibilité de commander des masques tissus  auprès de la communauté d'agglomération qui organise un marché groupé avec les communes

Merci de déposer vos commandes dans la boîte aux lettres de la mairie avant mardi 21 avril 12h, dernier délai pour les retardataires ! 

 200417-bon-commande-masque.pdf (243.18 Ko)

 Vous pouvez parcourir les pages de ce bulletin spécial ici . Bonne lecture et restez toujours confinés !

Présentation de la situation budgétaire de la commune de Labastide de Lévis

Confrontée à une diminution de ses ressources en fonctionnement et malgré une gestion des plus rigoureuse, la commune est mise en réseau d’alerte en 2014 : les services de l’Etat (préfecture et DDFIP) surveillent et conseillent les communes considérées en difficulté.

Les rencontres annuelles avec secrétaires généraux de la préfecture organisées dans ce cadre commencent toujours de façon âpre (critiques sur la gestion communale) et finissent sur le constat d’une situation extraordinaire, inexplicable et sur un soutien aux (modestes) projets structurants.

Rappel sur la gestion (voir courrier attestant de la rigueur, rédigé par  JC Soubrié, trésorier communal)

• Pas de dépenses somptuaires
• Gestion rigoureuse des employés, des services et des indemnités
• Des ressources locatives importantes
• Un gros effort sur le scolaire et périscolaire, sur la lecture publique (bibliothèque municipale depuis 20 ans en gestion associative), sur l’éducation sportive (salle polyvalente, terrains de football…)
• Une gestion des projets en bon père de famille :
  • Aucun « éléphant blanc »
  • Des investissements importants mais indispensables    
    • Réserve foncière
      • Dont une partie encore disponible
    • PLU avec diagnostic agricole et schéma directeur pour les déplacements
    • 2 secteurs résidentiels à la viabilisation complète : gaz, fibre, assainissement collectif, permis d’aménager volontariste…
    • Ecole rénovée
    • ALAE doté de moyens importants
    • Locaux techniques et salles de réunion
  • Un patrimoine locatif autofinancé : 11 locations (du T2 au T4) pour une recette annuelle de 45 000€

Mais une situation toujours tendue :

• Des dotations d’Etat exceptionnellement faibles

• Une pression fiscale conforme à la moyenne pour la partie communale  

• mais largement supérieure pour                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                
  • La fiscalité départementale

On voit sur ce tableau que la TH bastidoise n’est pas très différente des autres communes alors que la TFNB perçue par le CD 81 est nettement plus importante, du fait d’un taux unique départemental appliqué à des bases hautes

• La fiscalité additionnelle de l’EPCI (Tarn et Dadou -TED puis Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet - CA2G) : le mécanisme est le même et la contribution pour la lecture publique représente 4.82 € à Labastide contre 3,22 € à Técou.

• La TOEM

Une explication unique : des valeurs locatives élevées

• Le mode de calcul des dotations pénalise Labastide de Lévis du fait d’un effort fiscal calculé non pas sur les contributions réelles mais sur le différentiel de taux avec la moyenne de la strate sans tenir compte des bases.
• Un phénomène longtemps masqué par des ressources en taxe professionnelle importantes (Hermet, Cave, tissu économique local…) jusqu’au passage en Taxe Professionnelle Unique et à la consommation croissante du reversement.

Les conséquences qui s’aggravent :

• Les taux unifiés de l’EPCI pèsent significativement plus sur les Bastidois (voir ci-dessus)
• Pour la commune :
  • Des budgets difficiles puis impossibles à boucler quand la DGF baisse.
  • Une incapacité à financer le reste à charge et donc non recours aux différents fonds (FDT, fonds de concours TED puis Agglo) et subventions (abandon en cours de route en 2016 d’un projet financé par la DETR pour rénover la salle polyvalente).
  • Un recours à l’emprunt difficile voire impossible du fait d’une Capacité d’Autofinancement nette négative
  • Une action municipale réduite à gérer la pénurie, facteur de démotivation et de frustration
  • Un sentiment de profonde injustice, non prise en compte par Tarn et Dadou et par la CA2G.  Le Pacte fiscal et financier réalisé au sein de la CAGG a confirmé les données avancées par la commune depuis de nombreuses années mais sans envisager de solution
  • L’obligation de vendre le patrimoine foncier pour envisager le plus petit projet

• Pour les Bastidois : une pression fiscale croissante rendant impossible, car inéquitable et économiquement dangereuse, une hausse d’impôts communale

Les réactions :

• Passées :
  • Des sollicitations constantes pour une action au niveau de l’EPCI (TED puis CA2G) sur les Valeurs Locatives en soulignant le manque à gagner : pas de réaction globale, des résultats médiocres, pas de prise en compte des écarts pourtant conséquents, un choix de financement qui néglige le cas particulier de Labastide de Lévis
  • Un travail avec l’AMF, la DDFIP et l’EPCI pour caractériser la spécificité bastidoise
  • Des demandes en réunion « réseau d’alerte » sans suite sauf une explication du mode de calcul de la DGF
  • Une information de la population
  • Une proposition avortée lors de la Commission Communale des Impôts Directs de créer des catégories 4’, 5’ et 6’ pour recaler les Valeurs Locatives sur un standard plus favorable (base Cadalen)
  • Une information de la population faite avant les municipales de 2020
  • Une réflexion approfondie sur la question de finir le mandat et/ou d’en envisager un autre

• A venir :
  • Un vote contre tous les budgets de l’Agglo mobilisant des ressources fiscales assises sur les VL et une procédure au Tribunal Administratif
  • Une demande d’un changement de mode de financement permettant un début de prise en charge de l’iniquité de la situation

Objectif :

• obtenir une dotation correspondant à 75 % de la moyenne de la strate
  • soit environ 145 € par habitant
  • soit 70 000 € de ressources supplémentaires par an, avec un effet rétroactif

• Pour financer (maîtrise foncière réalisée pour l’essentiel), en lien avec les autres collectivités
  • Opération cœur de village
    • Création d’un Point d’Apport Volontaire dans la partie Ouest du village (avec CA2G, fini, livraison 05/2019)
    • Création de locaux pour commerce multi-services et services de santé
    • Aire de jeu et équipements pour l’exercice physique en libre service (à proximité de l’école)
    • Aire de stationnement pour absorber le flux de véhicules lié à la revitalisation du village
    • Poursuite du réseau de chemins doux pour lier village historique et nouveau quartier
    • Aménagement d’un belvédère
  • Aménagement de sécurité et de valorisation de la zone d’activité sur le RD 988 (rond-point, aire de co-voiturage, arrêt de bus, parc à vélo…) = CD81 (Route Départementale) + CA2G (mobilité)
  • Aménagement de liaisons douces vers rd 988 et Marssac
    • Existence d’une Opération d’Aménagement Programmée (OAP) dans le Plan Local d’Urbanisme
• Aménagement d’une aire de loisirs sur le Tarn
  • Existence d’une OAP
• Prise en charge de l’immeuble menaçant ruine situé rue des écoles

Démarches engagées :

• Courrier à Gérald Darmanin, ministre des comptes publics, en mai 2018 : pas de réponse
• Courrier à Marie Christine Verdier Jouclas, députée, en mai 2018 : pas de réponse
• Courrier à Olivier Dussopt, secrétaire d’Etat auprès de Gérald Darmanin, ministre des comptes publics, en novembre 2019 : réponse début 2020 informant la commune que le problème est transmis au directeur général des collectivités locales, pas de nouvelle à ce jour
• Appui important du Sénateur Bonnecarrère qui a doublé les courriers communaux d’un envoi officiel
• Information de la population via les bulletins municipaux (dernière information en date, dans le n° 75 – avril 2020,  p . 4)

Pistes pour 2020 :

• Pistes évoquées lors de la réunion publique du 9 mars
  • Pétition communale
  • Désobéissance fiscale 
• Demande d’une expertise indépendante au cabinet Klopfer (https://www.cabinetmichelklopfer.fr/)

“Avant d’être boulanger, je suis agriculteur, de façon à maîtriser complètement la fabrication du pain. Je cultive mes champs de blé sur la commune de Villeneuve sur Vère, terres argilo-calcaires. Je mouds la farine grâce à mon moulin de type Astrié, moulin équipé de meules en pierre du Sidobre qui écrasent doucement le blé. La farine ainsi obtenue de type T80 est de haute qualité car elle conserve les fibres nutritives, les minéraux, les micro-nutriments du blé et de son germe.

Le levain accroît la bio-disponibilité des minéraux et des micro-nutriments. Il amorce la dégradation du gluten et améliore sa digestibilité. J’utilise du sel de Guérande car il est non raffiné et préserve ainsi tous ses minéraux.

L’eau utilisée est filtrée avec des filtres performants.

Après avoir fait lever la pâte sur des couches en lin et paniers en osier, je fais cuire le pain dans l’immense four en briques qu’a fait construire mon grand-père boulanger en 1920. La sole en tomettes mesure environ 10 m². La chauffe, au feu de bois, est indirecte : le foyer est sous la sole et seule la flamme puissante est dirigée progressivement dans tout le four. Le pain cuit à chaleur descendante.”

Benoit Fraysse

Pains, fouaces et croquants à l'ancienne

(Tarifs au 1er août 2019)

Pain au levain naturel

Le brin         300 g          1,50 €

La luciole     500 g           2,10 €

Le pavé        500 g           2,10 €

La michette  450 g         2,00 €

La miche      850 g           3,70 €

La grosse miche                                  1700 g                  6,80 €

La grande luciole                                1000 g                  4,20 €

Le céréale                                         500 g                    3,00 €

Le complet                                         500 g                    2,50 €

Le brin de sésame, lin ou pavot          300 g                    1,50 €

Pain de campagne

La petite gauloise (baguette)               300 g                    1,50 €

Le gaulois (flûte)                                500 g                    2,10 €

Le gros gaulois                                   1000 g                  4,20 €

Le rustique                                         le kg                     4,50 €

Fouace à l'ancienne cuite au four à bois

500 g                    8,50 €

Croustade aux pommes à l'ancienne cuite au four à bois

24 parts                32,00€

Croquants à l'ancienne cuits au four à bois

150 g                    5,90 €        

La boulangerie est ouverte au centre de Villeneuve-sur-Vère
les mardis, vendredis et samedis

de 10 h à 12 h et de 16 h à 19 h 30

le dimanche matin de 10 h à 12 h

Tél : 07.84.07.57.66

                             Veuillez passer vos commandes par sms la veille avant midi

Éducatrice de jeunes enfants depuis 10 ans et actuellement en fin de formation de médiatrice familiale, je me rends disponible par téléphone pour être à votre écoute dans cette période particulière de confinement. A travers mes deux professions, je suis formée à l'accueil, l'écoute et l'accompagnement dans le domaine de la parentalité, des relations familiales, de la conjugalité, de la séparation et des conflits.

Si vous avez des questions sur ces thématiques, si vous ressentez le besoin de parler, si vous vous sentez seul, démuni face à cette situation, je peux vous proposer une écoute bienveillante et une éventuelle orientation en fonction de vos besoins. Ces appels peuvent rester anonymes si vous le souhaitez.

Je suis joignable les lundis, mardis et mercredis de 9h30 à 18h par téléphone au 06-79-47-38-88 et sinon par mail à tout moment : justine.lacombe.1@net-c.com.