Actualités communales
CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 23 OCTOBRE A 18H30
Par
bastidois14
Le Conseil municipal est convoqué le lundi 23 octobre 2023 à la salle du conseil municipal à 18h30.
L'ordre du jour est le suivant :
Hommage et remerciements
Intercommunalité
Désignation d’un Référent déontologue pour les élus locaux
Délibération 2023/ D 034
Agglomération Gaillac Graulhet : Discussion du rapport de la CLECT du 29 juin 2023
Délibération 2023/ D 035
Affaires communales
Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion, pour la passation de la convention de participation risque « Prévoyance » couvrant les risques financiers encourus par les agents, en vertu de ses obligations à l’égard du personnel
Délibération 2023/ D 036
Affaires immobilières
Achat de parcelles situées lieu dit Micoulet
Délibération 2023/ D 037
Achat de parcelles situées lieu dit Tauriac
Délibération 2023/ D 038
Achat et échange de parcelles situées Chemin de la Plaine
Délibération 2023/ D 039
Budget
Décisions modificatives
Délibération 2023/ D 040
Urbanisme
Informations au Conseil
Avis au public affiché le 16 octobre 2023
Par
bastidois14
Le Département a commencé les travaux pour la création d'un rond-point sur la RD 988 qui desservira le Chemin du Stade et le Chemin de Saint Maury.
Des perturbations sont à prévoir jusqu'aux vacances de Noël. Donc Prudence et Patience sont les maîtres-mots pour la Sécurité de tous.
Pour consulter les arrêtés :
arrete-circulation-cd-alternat-tvx-rd-988.pdf
arrete-municipal-n-38-chemin-de-la-gare-et-chemin-des-vialles-deviation-interdite-aux-pl.pdf
arrete-municipal-n-37-chemin-du-stade-interdite-a-la-circulation.pdf
CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 25 SEPTEMBRE à 18h30
Par
bastidois14
Le Conseil municipal est convoqué le lundi 25 septembre 2023 à la salle du conseil municipal à 18h30.
Consultez l'ordre du jour : avis-au-public-conseil-municipal-du-25-septembre-2023.pdf
RECONNAISSANCE CATASTROPHE NATURELLE
Par
bastidois14
RECONNAISSANCE DE L'ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE LIEE A LA SECHERESSE
Par arrêté du 3 avril 2023 paru au Journal Officiel le 3 mai 2023, la commune de Labastide de Lévis a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sècheresse et à la réhydratation des sols pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022.
Au regard des dispositions L125-1 du code des Assurances, les administrés concernés sont invités à contacter leur assurance dans un délai de 30 jours à compter de la date de publication de l'arrêté interministériel au JO, soit jusqu'au 2 juin 2023.
Gratuité du transport scolaire
Par
marjorie2021
Dès la rentrée 2023, les transports scolaires sont gratuits, si tu t'inscris au plus tard le 31 juillet 2023 !
A compter de la rentrée 2023/2024, l’Agglomération Gaillac Graulhet instaure la gratuité* pour tous les ayants droits aux services scolaires afin d’assurer à tous les enfants du territoire un accès aux transports scolaires sans discrimination de revenus.
Pour profiter de cette gratuité, les familles doivent s'inscrire sur le site de la Federteep du 20/06 au 31/07.
Pour toute inscription reçue après le 31 Juillet, des frais d’inscription tardive de 25€ seront appliqués.
*La gratuité concerne les enfants éligibles au transport scolaire selon les critères suivants :
- Domiciliation (habiter à + de 3km de l'établissement scolaire)
- Âge (avoir + de 3 ans)
- Scolarité (l'établissement fréquenté doit respecter les critères fixés par la Federteep)
Voir conditions détaillées sur le site de l'agglomération.
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 14 AVRIL à 18H30
Par
bastidois14
LABASTIDE DE LEVIS, le 10 avril 2023,
Madame, Monsieur, chers collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu dans la salle de la mairie le vendredi 14 avril 2023, à 18 heures 30.
Ordre du jour :
2023-16-01 Budget communal
2023-16-01-01 Approbation du compte du gestion 2022 (délibération)
2023-16-01-02 Vote du compte administratif 2022 (délibération)
2023-16-01-03 Affectation des résultats 2022 (délibération)
2023-16-01-04 Vote des taux de fiscalité locale 2023 (délibération) :
- Taxe foncière sur les propriétés bâties,
- Taxe foncière sur les propriétés non bâties,
- Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (délibération)
2023-16-01-05 Subventions aux association2023 (délibération)
2023-16-01-06 Adoption du Budget Primitif 2023 (délibération)
2023-16-01-07 Révision des valeurs locatives et Dotation Globale de Fonctionnement
2023-16-02 Personnel communal
2023-16-02-01 Services administratifs : Création d’un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe à temps non complet (délibération)
2023-16-02-02 Services techniques : départ en retraite et réorganisation
2023-16-03 Affaires communales
2023-16-03-01 Jardins partagés : validation du règlement intérieur (délibération)
2023-16-03-02 Plateforme multisport : règles de fonctionnement
2023-16-03-03 Affaires immobilières (Terrain Sié, Thiriot, Fauzan, 2 Chemin du Levant) (délibérations)
2023-16-03-04 Convention avec la CAGG pour l’aire de jeux de la place du pioch
2023-16-03-05 SDET
- Marchés groupés gaz et électricité
- Relance du projet de photovoltaïque sur la salle polyvalente
2023-16-04 Urbanisme
2023-16-04-01 Modification du PLU : Arrêt de la concertation (délibération)
2023-16-04-02 Déclarations d’intention d’aliéner
2023-16-04-03 Zone d’activités RD 988 et OAP Hauts de Labastide : Marchés de maîtrise d'œuvre
2023-16-04-04 Informations PLUi-SCOT
2023-16-05 Affaires funéraires et cimetière
2023-16-05-01 Statuts SPL Pôle funéraire public de l'albigeois (délibération)
2023-16-05-02 Cimetières communaux : numérisation ; procédure de constat d’abandon ; constitution d’un groupe de travail extra-municipal : règlement intérieur, révision des tarifs
2023-16-06 Informations au conseil
- Programme voirie
- Ouverture multiservices
- Rendez-vous avec les parlementaires
- Echange téléphonique avec Philippe Bonnecarrère
- Projet de réunion avec Karen Erodi le 21 avril
- Réunion avec Philippe Folliot le 24 avril (jumelé avec Rivières)
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, chers collègues, l’assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire
François VERGNES
COMMUNICATION JARDINS PARTAGES
Par
bastidois14
LA COMMUNE DE LABASTIDE DE LEVIS ET L’ASSOCIATION ARTS ET LOISIRS BASTIDOIS VOUS INFORMENT SUR L'AVANCEE DES
JARDINS PARTAGÉS ET FAMILIAUX
« Les Jardins de Carrairoles »
Comme vous avez pu le lire dans notre dernière lettre communale, des parcelles de jardin vont être mises à disposition aux habitants de la commune pour faire vivre un projet de Jardin Partagé et Familiaux, les « Jardins de Carrairoles ».
Un Jardin Partagé est un jardin créé ou animé collectivement. Ce jardin est un lieu pédagogique avec des espaces réservés aux écoles, aux accueils de loisirs, aux établissements spécialisés et à tout habitant de la commune, permettant de développer des liens sociaux de proximité par le biais d'activités sociales, culturelles ou éducatives autour du jardin, de l’environnement et de la biodiversité.
Un jardin familial permet à chaque personne ayant demandé spécifiquement l’attribution d’un lopin de terre, de pouvoir cultiver cette parcelle pour son usage personnel.
Voici les prochaines dates à retenir :
Vendredi 03 Février à 18h00 : réunion d’information à la salle des associations pour toutes les personnes intéressées et ouverture des inscriptions
Samedi 18 Février de 9h00 à 11h00 : plantation, sur le site, d’arbres fruitiers et de haies champêtres, dans le cadre d’un chantier participatif avec la collaboration de l’association « Arbres et Paysages » (amenez vos gants, bottes et vêtements chauds !!) – Le café et petites douceurs sont prévus pour les bénévoles.
Merci de vous faire connaître à l’accueil de la Mairie (05 63 53 72 60) ou par courriel à labastide-de-levis@wanadoo.fr, pour pouvoir nous organiser.
Début Mars : ouverture des Jardins
Venez nombreux !
En cas d’impossibilité de venir à la réunion d’information, vous pouvez nous contacter par courriel à labastide-de-levis@wanadoo.fr pour plus de renseignements.
PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
Par
bastidois14
Définissons un projet de territoire qui nous ressemble !
La Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet a engagé la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), deux documents qui s’appliqueront aux communes de l’agglomération.
|
Le SCoT et le PLUi, à quoi ça sert ? Ces documents d’urbanisme fixent à la fois les grandes orientations, les objectifs et les règles générales d’utilisation du sol sur l’ensemble du territoire, à l’échelle de l’agglomération (pour le SCoT) et de la parcelle (pour le PLUi).
Établis dans un but d’intérêt général, ils ne peuvent répondre à la somme des intérêts particuliers.
|
Tous concernés : Dessinons ensemble notre territoire de demain !
Parce que vous vivez et évoluez sur le territoire, votre avis est essentiel pour nous aider à définir notre quotidien de demain.
Participer à l’élaboration de ces documents de planification, c’est l’occasion de vous exprimer sur :
- L’amélioration des déplacements et le développement des modes doux
- Les lieux et les conditions d’accueil de nouveaux habitants sur le territoire
- L’amélioration de l’offre de services, commerces, équipements du quotidien
- Les types d’activités économiques, agricoles, touristiques à développer
- La mise en valeur de notre patrimoine et de notre cadre de vie
- Les paysages et espaces naturels à protéger ou à valoriser
- Les futures constructions
- La pérennisation des ressources naturelles (eau, biodiversité..)
- ...
Un projet partagé : 4 rendez – vous pour se rencontrer et exprimer vos attentes !
La communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet, qui pilote les démarches, souhaite les co-construire avec les élus communaux, les services de l’Etat, la Région, le Département, le Conseil de développement et les citoyens !
Pour nous rejoindre et participer à cette démarche :
Du 1er juillet au 30 septembre 2022 : Donnez votre avis et partager vos attentes et vos idées en répondant à l’enquête
- En ligne : www.bit.ly/scot-plui
- En mairie (questionnaire papier à disposition)
- Dans les médiathèques du territoire (questionnaire papier à disposition)
A l’automne 2022 : Participez aux réunions publiques de co-construction pour imaginer ensemble notre territoire demain
4 ateliers seront organisés en novembre prochain à Graulhet, Gaillac, Rabastens et Castelnau de Montmiral
Pour vous inscrire, c’est ici : https://form.dragnsurvey.com/survey/r/f8710ac6
A la fin de la démarche : Découvrez le bilan de la concertation et les projets finalisés
Une réunion publique sera organisée à la fin de la démarche du PLUi
Pour + d’info et suivre l’actualité du projet et de la concertation :
- Rendez-vous sur le site internet de l’agglomération : https://www.gaillac-graulhet.fr/mon-agglomeration/amenagement-du-territoire/plu-intercommunal/
- Des registres de concertation sont tenus à votre disposition dans toutes les mairies du territoire et au siège de la communauté d’agglomération. Vous pouvez également contribuer en cliquant sur le lien suivant : https://www.gaillac-graulhet.fr/mon-agglomeration/amenagement-du-territoire/plu-intercommunal/
Lutte contre le Moustique Tigre
Le moustique tigre : qui est-il ?
Aedes albopictus de son vrai nom, le moustique tigre est originaire d’Asie et se distingue des autres moustiques par sa coloration contrastée noire et blanche. Il s’est développé de manière significative et continue depuis 2004 en métropole où il est désormais présent dans 58 départements au 1er janvier 2020. Il s'est progressivement implanté dans le Sud de la France jusqu’à coloniser l’ensemble des départements de la région. Le moustique tigre est implanté et actif dans le département du Tarn depuis 2015. Il colonise progressivement le territoire national.
Ce moustique de très petite taille est particulièrement nuisible : ses piqûres interviennent principalement à l’extérieur des habitations, pendant la journée, avec un pic d’agressivité à la levée du jour et au crépuscule.
Il peut également être « vecteur » de la dengue, du chikungunya et du virus zika si, et seulement si, il est contaminé. Il s’infecte en piquant une personne ayant un de ces virus dans son sang, malade ou non, et qui revient d’un voyage dans un pays où ces maladies sont présentes. Il devient ainsi capable de transmettre la maladie dans le proche voisinage en piquant ensuite des personnes saines.
Prévention : le moustique qui vous pique est né chez vous !
Le moustique tigre se développe surtout en zone urbaine, dans de petites quantités d’eau, et se déplace peu au cours de sa vie (100 à 150 mètres autour de son lieu de naissance).
·Comment éviter la prolifération des moustiques ? Quelques gestes simples
Les produits anti-moustiques (insecticides et répulsifs) ne permettant pas d’éliminer durablement les moustiques, il est nécessaire de limiter leurs lieux de ponte et de repos.
Supprimer les gîtes larvaires, c'est supprimer toute eau stagnante au domicile et autour, c'est couvrir, jeter et vider tous les récipients pouvant contenir de l’eau :
- Enlever ou vider régulièrement tous les objets abandonnés dans le jardin ou sur la terrasse qui peuvent servir de récipient.
- Vider les vases, les soucoupes des pots de fleurs ou les remplir de sable humide
- Ranger à l’abri de la pluie tous les stockages pouvant contenir de l’eau : pneus, bâches plastiques, jeux d'enfants, pieds de parasol, mobiliers de jardin…
- Prévoir une pente suffisante pour que l’eau ne stagne pas dans les gouttières, veiller à la bonne évacuation des eaux de pluie.Rendre les bidons de récupération d’eau de pluie inaccessibles aux moustiques (les couvrir d’une moustiquaire ou d’un tissu fin), retourner les arrosoirs.
- Entretenir le jardin : élaguez, débroussaillez, taillez, ramassez les fruits tombés et les déchets végétaux, réduisez les sources d’humidité.
Informations auprès de l' Agence Régionale de Santé Occitanie : Délégation départementale du TARN 44, Bd Maréchal Lannes - Cantepau
Ces gestes simples réduisent efficacement le risque de présence du moustique à proximité du domicile. Ils sont indispensables pour limiter la prolifération des moustiques et pour protéger votre entourage.
Si vous trouvez un moustique tigre
Les autorités sanitaires (Agence régionale de santé (ARS) Occitanie) et son opérateur, Public Labos suivent avec attention l’extension de l’implantation du moustique tigre. L’ensemble de la population peut participer à la surveillance de cette espèce afin de mieux connaître sa répartition. Il s'agit d'une action citoyenne permettant ainsi de compléter les actions mises en place.
Si vous pensez avoir observé un moustique tigre près de chez vous, vous pouvez le signaler sur la plateforme www.signalement-moustique.fr.
·Se protéger contre les piqûres de moustique
Pour se protéger des piqûres il faut :
- porter des vêtements longs et protéger les pieds et les chevilles. Il est également conseillé d’imprégner les vêtements avec un insecticide répulsif ;
- utiliser des répulsifs cutanés, ils contiennent un principe actif qui éloigne les insectes sans toutefois les tuer.
Des précautions d’emploi sont à respecter, renseignez-vous auprès de votre médecin ou de votre pharmacien.
L’objectif étant d’éviter l’introduction et la transmission de la dengue, du chikungunya et du zika en France métropolitaine, il est rappelé :
- Aux personnes se rendant dans des zones où circulent ces virus de se protéger des piqûres de moustiques sur place, mais également à leur retour à domicile, notamment si elles sont malades ;
- En cas de symptômes évocateurs de l’une de ces maladies (maux de tête accompagnés de fièvre, douleurs ou courbatures…) survenant dans les 15 jours après le retour d’un pays où l’une de ces maladies est présente, il est recommandé de consulter sans tarder son médecin traitant.
Pour en savoir +
Reconnaître et signaler un moustique tigre
http://www.signalement-moustique.fr/
Agence régionale de santé (ARS) Occitanie : https://www.occitanie.ars.sante.fr
- Dossier Moustique tigre
https://www.occitanie.ars.sante.fr/moustique-tigre-3
Santé Publique France (InVS) : https://www.santepubliquefrance.fr/
- Dossier Maladies infectieuses / maladies à transmissions vectorielles
Ministère de la santé : http://solidarites-sante.gouv.fr/
- Rubrique « Santé-Environnement » puis « Moustiques vecteurs de maladies »
http://solidarites-sante.gouv.fr/sante-et-environnement/risques-microbiologiques-physiques-et-chimiques/especes- nuisibles-et-parasites/moustiques-vecteurs-de-maladies
Ministère des affaires étrangères : www.diplomatie.gouv.fr/fr/
- Conseils aux voyageurs
DECES DE BERNARD BRUNE ANCIEN MAIRE DE LABASTIDE DE LEVIS
Ci-dessous le texte de l'éloge funèbre.