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CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 23 OCTOBRE A 18H30
Par bastidois14 Le 16/10/2023
Le Conseil municipal est convoqué le lundi 23 octobre 2023 à la salle du conseil municipal à 18h30.
L'ordre du jour est le suivant :
Hommage et remerciements
Intercommunalité
Désignation d’un Référent déontologue pour les élus locaux
Délibération 2023/ D 034
Agglomération Gaillac Graulhet : Discussion du rapport de la CLECT du 29 juin 2023
Délibération 2023/ D 035
Affaires communales
Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion, pour la passation de la convention de participation risque « Prévoyance » couvrant les risques financiers encourus par les agents, en vertu de ses obligations à l’égard du personnel
Délibération 2023/ D 036
Affaires immobilières
Achat de parcelles situées lieu dit Micoulet
Délibération 2023/ D 037
Achat de parcelles situées lieu dit Tauriac
Délibération 2023/ D 038
Achat et échange de parcelles situées Chemin de la Plaine
Délibération 2023/ D 039
Budget
Décisions modificatives
Délibération 2023/ D 040
Urbanisme
Informations au Conseil
Avis au public affiché le 16 octobre 2023
TRAVAUX SUR LA RD 988
Par bastidois14 Le 24/09/2023
Le Département a commencé les travaux pour la création d'un rond-point sur la RD 988 qui desservira le Chemin du Stade et le Chemin de Saint Maury.
Des perturbations sont à prévoir jusqu'aux vacances de Noël. Donc Prudence et Patience sont les maîtres-mots pour la Sécurité de tous.
Pour consulter les arrêtés :
arrete-circulation-cd-alternat-tvx-rd-988.pdf
arrete-municipal-n-38-chemin-de-la-gare-et-chemin-des-vialles-deviation-interdite-aux-pl.pdf
arrete-municipal-n-37-chemin-du-stade-interdite-a-la-circulation.pdf
CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 25 SEPTEMBRE à 18h30
Par bastidois14 Le 20/09/2023
Le Conseil municipal est convoqué le lundi 25 septembre 2023 à la salle du conseil municipal à 18h30.
Consultez l'ordre du jour : avis-au-public-conseil-municipal-du-25-septembre-2023.pdf
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 14 AVRIL à 18H30
Par bastidois14 Le 10/04/2023
LABASTIDE DE LEVIS, le 10 avril 2023,
Madame, Monsieur, chers collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu dans la salle de la mairie le vendredi 14 avril 2023, à 18 heures 30.
Ordre du jour :
2023-16-01 Budget communal
2023-16-01-01 Approbation du compte du gestion 2022 (délibération)
2023-16-01-02 Vote du compte administratif 2022 (délibération)
2023-16-01-03 Affectation des résultats 2022 (délibération)
2023-16-01-04 Vote des taux de fiscalité locale 2023 (délibération) :
- Taxe foncière sur les propriétés bâties,
- Taxe foncière sur les propriétés non bâties,
- Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (délibération)
2023-16-01-05 Subventions aux association2023 (délibération)
2023-16-01-06 Adoption du Budget Primitif 2023 (délibération)
2023-16-01-07 Révision des valeurs locatives et Dotation Globale de Fonctionnement
2023-16-02 Personnel communal
2023-16-02-01 Services administratifs : Création d’un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe à temps non complet (délibération)
2023-16-02-02 Services techniques : départ en retraite et réorganisation
2023-16-03 Affaires communales
2023-16-03-01 Jardins partagés : validation du règlement intérieur (délibération)
2023-16-03-02 Plateforme multisport : règles de fonctionnement
2023-16-03-03 Affaires immobilières (Terrain Sié, Thiriot, Fauzan, 2 Chemin du Levant) (délibérations)
2023-16-03-04 Convention avec la CAGG pour l’aire de jeux de la place du pioch
2023-16-03-05 SDET
- Marchés groupés gaz et électricité
- Relance du projet de photovoltaïque sur la salle polyvalente
2023-16-04 Urbanisme
2023-16-04-01 Modification du PLU : Arrêt de la concertation (délibération)
2023-16-04-02 Déclarations d’intention d’aliéner
2023-16-04-03 Zone d’activités RD 988 et OAP Hauts de Labastide : Marchés de maîtrise d'œuvre
2023-16-04-04 Informations PLUi-SCOT
2023-16-05 Affaires funéraires et cimetière
2023-16-05-01 Statuts SPL Pôle funéraire public de l'albigeois (délibération)
2023-16-05-02 Cimetières communaux : numérisation ; procédure de constat d’abandon ; constitution d’un groupe de travail extra-municipal : règlement intérieur, révision des tarifs
2023-16-06 Informations au conseil
- Programme voirie
- Ouverture multiservices
- Rendez-vous avec les parlementaires
- Echange téléphonique avec Philippe Bonnecarrère
- Projet de réunion avec Karen Erodi le 21 avril
- Réunion avec Philippe Folliot le 24 avril (jumelé avec Rivières)
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, chers collègues, l’assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire
François VERGNES
COMMUNICATION JARDINS PARTAGES
Par bastidois14 Le 22/01/2023
LA COMMUNE DE LABASTIDE DE LEVIS ET L’ASSOCIATION ARTS ET LOISIRS BASTIDOIS VOUS INFORMENT SUR L'AVANCEE DES
JARDINS PARTAGÉS ET FAMILIAUX
« Les Jardins de Carrairoles »
Comme vous avez pu le lire dans notre dernière lettre communale, des parcelles de jardin vont être mises à disposition aux habitants de la commune pour faire vivre un projet de Jardin Partagé et Familiaux, les « Jardins de Carrairoles ».
Un Jardin Partagé est un jardin créé ou animé collectivement. Ce jardin est un lieu pédagogique avec des espaces réservés aux écoles, aux accueils de loisirs, aux établissements spécialisés et à tout habitant de la commune, permettant de développer des liens sociaux de proximité par le biais d'activités sociales, culturelles ou éducatives autour du jardin, de l’environnement et de la biodiversité.
Un jardin familial permet à chaque personne ayant demandé spécifiquement l’attribution d’un lopin de terre, de pouvoir cultiver cette parcelle pour son usage personnel.
Voici les prochaines dates à retenir :
Vendredi 03 Février à 18h00 : réunion d’information à la salle des associations pour toutes les personnes intéressées et ouverture des inscriptions
Samedi 18 Février de 9h00 à 11h00 : plantation, sur le site, d’arbres fruitiers et de haies champêtres, dans le cadre d’un chantier participatif avec la collaboration de l’association « Arbres et Paysages » (amenez vos gants, bottes et vêtements chauds !!) – Le café et petites douceurs sont prévus pour les bénévoles.
Merci de vous faire connaître à l’accueil de la Mairie (05 63 53 72 60) ou par courriel à labastide-de-levis@wanadoo.fr, pour pouvoir nous organiser.
Début Mars : ouverture des Jardins
Venez nombreux !
En cas d’impossibilité de venir à la réunion d’information, vous pouvez nous contacter par courriel à labastide-de-levis@wanadoo.fr pour plus de renseignements.
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 18 NOVEMBRE à 18H30
Par bastidois14 Le 14/11/2022
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu vendredi 18 novembre à 18 heures 30, dans la salle du Conseil municipal.
L’accès à la salle pourra être adapté aux conditions sanitaires
Ordre du jour :
2022-15-01 Intercommunalité
2022-15-01-01 Communauté d’agglomération : adoption du rapport de la CLECT 2022 et de la révision libre des attributions de compensation selon la procédure dérogatoire
2022-15-01-02 Information sur le Pacte Financier et Fiscal
2022-15-01-03 SDET : compte rendu de la réunion de secteur : Recensement des projets bastidois
2022-15-02 Budget communal
2022-15-02-01 Décisions modificatives
2022-15-02-02 Financement des investissements : Renouvellement du crédit relais court terme
2022-15-02-03 Mandat spécial pour la participation d’élus au Congrès des Maires du 22 au 24 novembre à Paris
2022-15-03 Affaires communales
2022-15-03-01 Marché pour l’aménagement d’une plate-forme multi-sport et la création d’une aire de stationnement : avenant N° 1
2022-15-03-02 Marché pour l’aménagement d’une plate-forme multi-sport et la création d’une aire de stationnement : plan de financement actualisé et demande de subvention au titre du Leader
2022-15-03-03 Création liaison cheminements - Aménagement du parc du Levant
2022-15-03-04 Jardins partagés : présentation de l’avancement du projet
2022-15-03-05 Adressage : création d’adresse
2022-15-04 Urbanisme
2022-15-04-01 Modification du PLU : point d’étape
2022-15-04-02 Aménagements autour de la RD 988 : déclaration de projet au titre de l’article 300 du Code de l’Urbanisme
2022-15-05 Informations au ConseilDELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2022
Par bastidois14 Le 05/10/2022
del2022-035-elu-referent-climat.pdf (503.79 Ko)
del2022-036-tarifs-location-salle.pdf (501.83 Ko)
del2022-037-attribution-marche-creation-multisport-parking.pdf (651.7 Ko)
del2022-038-operation-1-arbre-1-collegien.pdf (488.81 Ko)
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 SEPTEMBRE A 20H30
Par bastidois14 Le 14/09/2022
Le prochain Conseil Municipal aura lieu à la salle des Carrairoles, le lundi 19 septembre 2022 à 20 heures 30. L’accès à la salle sera adapté aux conditions sanitaires.
Ordre du jour :
2022-14-01 Intercommunalité
2022-14-01-01 Présentation de la CLECT
2022-14-01-02 Taxe d’aménagement : information et vote des taux
2022-14-01-03 Désignation d’un élu référent climat dans le cadre du PCAET
2022-14-02 Budget communal
2022-14-02-01 Point d’étape
2022-14-02-02 Mise à jour des tarifs de location des salles
2022-14-03 Affaires communales
2022-14-03-01 Attribution du marché pour l’aménagement d’une plate-forme multi-sport et la création d’une aire de stationnement
2022-14-03-02 Jardins partagés : présentation du projet de plantation
2022-14-03-03 Demande de subvention au titre de l’opération « un arbre, un collégien »
2022-14-03-04 Installation de la vidéo protection sur les jardins partagés, l’aire de stationnement et plate forme multi-sport
2022-14-04 Informations au Conseil
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2022
Par bastidois14 Le 29/07/2022
del-2022-028.pdf (503.37 Ko)
del-2022-029.pdf (630.47 Ko)
del-2022-030.pdf (605.98 Ko)
del-2022-031.pdf (750.64 Ko)
del-2022-032.pdf (549.34 Ko)
del-2022-033.pdf (542.17 Ko)
del-2022-034.pdf (542.22 Ko)
SECURISATION ET EMBELLISSEMENT RUE SAINT BLAISE
Par bastidois14 Le 06/09/2021
Les travaux réalisés pour la sécurisation et l'embellissement de la rue Saint Blaise sont une étape importante dans l’amélioration du cadre de vie du village. Nous avons conscience des changements d’habitudes que cela implique mais la démarche de la commune s’inscrit dans le bien- être de ses habitants.
- La mise en place des pots et leur fleurissement courant juin ont permis d’atteindre deux objectifs :
Donner un nouvel éclat à la rue St Blaise :
Le choix des pots (en consultation avec les riverains) et leur installation, n’est que la 1er étape de l’embellissement de la rue St Blaise, nous devons tous contribuer à son maintien et son développement, échanger des idées.
- Le traçage des places de parking :
Il vient d’être réalisé depuis peu. Il va permettre de définir plus concrètement la nouvelle organisation en matière de stationnement.
Nous remercions les riverains de la Rue St Blaise et les autres habitants de la commune pour leur compréhension et pour leurs retours très positifs sur ce qui a été entrepris.
RENOVATION DES LOGEMENTS : NOUVELLES AIDES
Par bastidois14 Le 20/01/2021
Le service d'accompagnement des ménages à la rénovation énergétique "Rénovam" mis en place par la Communauté d'Agglomération arrive à échéance au 31 décembre 2020.
Néanmoins le service public d'accompagnement continue pour les habitants du territoire. Il est remplacé par Rénov'Occitanie, le nouveau service mis en oeuvre par la Région et le Département.
Les interlocuteurs restent les mêmes que Rénovam pour informer et orienter les ménages :
Le CAUE au 05 63 60 16 80
L'ADIL au 05 63 48 73 80
Pour un accompagnement aux travaux d'adaptation des logements au handicap ou à la perte d'autonomie liée à l'âge (voir conditions de revenus), ou pour la rénovation de logemenst locatifs conventionnés, les ménages peuvent adresser leurs demandes à Soliha, agence mandaté par le Conseil Départemental :
- pour des travaux d'adaptation : 05 63 48 58 90
- pour les logements locatifs : 05 63 48 10 80
Plaquettes informatives pour plus de précisions :
2021-nouvelles-aides-renovation-des-logements.pdf (830.31 Ko)
2021-service-accompagnement-aides.pdf (378.19 Ko)
Lil@ N° 12/2020 - Commémoration du 11 novembre 1918
Par bastidois14 Le 11/11/2020
L@bastide Infos du mercredi 11 novembre 2020
COMMEMORATION DU 11 NOVEMBRE 1918
Une cérémonie en comité restreint pour ce 11 novembre 2020...
Bruno Fervel, médecin colonel en retraite et Nathalie Huttenberger, directrice de l'école ont pris part avec la municipalité à cet hommage. L'Appel des Bastidois morts pour la France puis l'Appel des soldats français morts en opération depuis le 11 novembre 2019 auquel a été associé le capitaine François Sangiovanni, fils du maire adjoint de Montans mort des suites d'un entrainement en février 2020, ont précédé le dépôt de gerbe, la minute de silence puis la Marseillaise.
Les discours ...
C'est à 11 heures le 11 du 11ème mois de 1918 que les cloches ont résonné dans toute la France pour annoncer la fin de la grande guerre.
Le 28 janvier 1921, le soldat inconnu est inhumé sous l'Arc de Triomphe dans une tombe. Le 11 novembre 1923, André Maginot, alors ministre de la Guerre, allume une flamme pour la première fois.
Depuis, chaque année, des défilés et des commémorations sont organisés partout en France autour des monuments aux morts pour conserver la mémoire des morts de la première guerre mondiale, mais également de tous les morts pour la France.
Aujourd’hui nous commémorons dans des circonstances certes particulières en raison de l’épidémie COVID, le 11 novembre mais nous commémorons et pensons à tous ceux qui sont tombés ou qui ont été meurtris dans leur chair au cours de ces 4 années de guerre.
Cette première guerre mondiale nous semble loin maintenant et plutôt faire partie des manuels d’histoire. Au-delà du temps qui s’écoule et qui peut sembler tout effacer, notre paysage en a gardé trace. Il suffit de visiter la région de Verdun dont la topographie conserve les meurtrissures de combats dantesques.
Pour appréhender ce que fut l’engagement de la nation, deux chiffres:
en moyenne chaque jours plus de 2500 hommes tués ou blessés;
le 22 août 1914, 27000 soldats sont tués dans la journée.
C’est pour conserver la mémoire de cet engagement que chaque commune de France, dont Labastide de Lévis, à son monument aux Morts avec le nom des enfants du pays mort pour la France.
C’est une invitation à l’unité et une source de courage pour affronter les épreuves de notre temps.
Nous n’oublions pas dans cette période de crise sanitaire les soignants qui livrent un autre combat, contre la maladie celui-là, parfois aux dépens de leur propre santé, parfois au prix de leur vie.
Ce n’est sans doute pas une guerre au sens précis du terme mais cet engagement requiert, comme celui des forces de police et de gendarmerie, comme celui des sapeurs-pompiers, des valeurs d’altruisme et de don de soi, un sens profond de l’intérêt général qui sont partagées par nos soldats ;
Nous leur devons respect et soutien.
Jean-Paul Muriente, Conseiller municipal de Labastide de Lévis
Lecture par Bruno Fervel du discours de Geneviève DARRIEUSSECQ, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées, chargée de la Mémoire et des Anciens combattants
C’était il y a un siècle.
Ce 10 novembre 1920, la Grande Guerre est achevée depuis deux ans. Dans la citadelle de Verdun, Auguste THIN, soldat de deuxième classe et pupille de la Nation, dépose un bouquet d’œillets blancs et rouges sur le cercueil d’un soldat. Un parmi tous les combattants des Flandres, de l’Artois, de la Somme, du Chemin-des-Dames, de Lorraine, de la Meuse… Un de ces braves ! Un des poilus qui participa à une interminable guerre. Un de ces Français qui œuvra à la tâche incommensurable de la Victoire.
Un parmi des milliers qui est devenu le Soldat inconnu.
Le 11 novembre 1920, le peuple de France l’accompagne solennellement sous les voûtes de l’Arc de Triomphe. La patrie, reconnaissante et unanime, s’incline respectueusement devant son cercueil, en saluant la mémoire de tous les soldats morts sous le drapeau tricolore.
Quelques mois plus tard, il était inhumé. Depuis 1923, la Flamme du Souvenir veille, nuit et jour, sur la tombe. Chaque soir, elle est ravivée pour que jamais ne s’éteigne la mémoire. La sépulture du Soldat inconnu est devenue le lieu du recueillement national et le tombeau symbolique de tous ceux qui donnent leur vie pour la France. Cet anonyme représente chacun de nos morts et tous nos morts en même temps.
Cette mémoire vit également dans chacune de nos communes, dans chaque ville et village de France, dans chacun de nos monuments aux morts, dans chacun des cimetières, dans nos mémoires familiales. Elle vit dans l’œuvre de Maurice GENEVOIX qui entre aujourd’hui au Panthéon. Le Président de la République l’a souhaité en l’honneur du peuple de 14-18.
Maurice GENEVOIX n’entre pas seul dans le temple de la Nation. Il y entre en soldat des Eparges, en écrivain et en porte-étendard de « Ceux de 14 ». Il y entre avec ses millions de frères d’armes, ceux dont il a immortalisé le souvenir, l’héroïsme et les souffrances. Il y entre avec toute la société, de la première ligne à l’arrière, mobilisée face à l’adversité et qui a tenu avec une admirable endurance.
8 millions de soldats combattirent sous les couleurs de notre drapeau, aucun d’entre eux ne revint totalement indemne. Des centaines de milliers furent blessés dans leur chair comme dans leur âme. 1 400 000 tombèrent au champs d’honneur. Nous ne les oublions pas. Inlassablement, nous les honorons.
Chaque 11 novembre, la Nation rend également un hommage solennel à tous les morts pour la France, ceux d’hier et ceux d’aujourd’hui. Chaque année, nous rappelons leur nom.
Chaque 11 novembre est un moment d’unité nationale et de cohésion autour de ceux qui donnent leur vie pour la France, de ceux qui la servent avec dévouement et courage. En ces instants, au souvenir des évènements passés et aux prises avec les épreuves de notre temps, nous nous rappelons que c’est tout un peuple, uni et solidaire, qui fit la guerre, qui la supporta et en triompha.
Les masques "fait maison"
Les masques confectionnés de manière artisanale à partir de morceaux de tissus ne sont pas équivalents aux masques utilisés en milieu médical, qui, eux, répondent à des normes bien spécifiques.
Les masques « fait maison » sont utiles pour limiter la diffusion de sécrétions de la part de malades qui s’ignorent et pouvant ainsi contaminer involontairement d’autres personnes.
Ils n’exonèrent en rien du respect des fameux « gestes barrières », comme se laver les mains, respecter les mesures de distanciation sociale, destinées à ralentir la progression de l’épidémie.
De plus ils doivent être portés de façon à bien recouvrir le nez et la bouche. De plus il faut éviter de se frotter les yeux après avoir été en contact avec un suspect.
Il faut laver le masque à 60° pendant 5 minutes pour détruire le virus après chaque sortie.
Enfin si la personne se met à tousser, avec des maux de tête, de la fièvre, des troubles digestifs, une perte d’odorat ou du goût. Elle doit absolument éviter de sortir de chez elle et appeler son médecin traitant pour savoir la conduite à tenir. Le masque en tissu ne sera pas suffisant pour protéger son entourage.
Dr FERVEL Bruno
Médecin Colonel (H)
Conseiller Santé de l'ANOPEX
Pour ceux qui veulent en savoir plus :
Bulletin municipal n° 75 avril 2020
Un deuxième numéro du bulletin municipal spécial confinement a été distribué dans les boîtes aux lettres entre le 15 et le 19 avril pour informer tous les bastidois des actions mises en oeuvre en complément des LiL@s.
Rappel : N° spécial mairie : 06 33 51 76 02 pour les personnes dans le besoin - commande du pain à M. Benoit Fraysse au 07 84 07 57 66 pour une livraison en mairie tous les mardis et vendredis(les élus organisent la distribution uniquement entre 10h 45 et 12h ces mêmes jours)
Nouveau : possibilité de commander des masques tissus auprès de la communauté d'agglomération qui organise un marché groupé avec les communes
Merci de déposer vos commandes dans la boîte aux lettres de la mairie avant mardi 21 avril 12h, dernier délai pour les retardataires !
200417-bon-commande-masque.pdf (243.18 Ko)
Vous pouvez parcourir les pages de ce bulletin spécial ici . Bonne lecture et restez toujours confinés !
DOSSIER FISCAL AVRIL 2020
Présentation de la situation budgétaire de la commune de Labastide de Lévis
Confrontée à une diminution de ses ressources en fonctionnement et malgré une gestion des plus rigoureuse, la commune est mise en réseau d’alerte en 2014 : les services de l’Etat (préfecture et DDFIP) surveillent et conseillent les communes considérées en difficulté.
Les rencontres annuelles avec secrétaires généraux de la préfecture organisées dans ce cadre commencent toujours de façon âpre (critiques sur la gestion communale) et finissent sur le constat d’une situation extraordinaire, inexplicable et sur un soutien aux (modestes) projets structurants.
Rappel sur la gestion (voir courrier attestant de la rigueur, rédigé par JC Soubrié, trésorier communal)
- Pas de dépenses somptuaires
- Gestion rigoureuse des employés, des services et des indemnités
- Des ressources locatives importantes
- Un gros effort sur le scolaire et périscolaire, sur la lecture publique (bibliothèque municipale depuis 20 ans en gestion associative), sur l’éducation sportive (salle polyvalente, terrains de football…)
- Une gestion des projets en bon père de famille :
- Aucun « éléphant blanc »
- Des investissements importants mais indispensables
- Réserve foncière
- Dont une partie encore disponible
- PLU avec diagnostic agricole et schéma directeur pour les déplacements
- 2 secteurs résidentiels à la viabilisation complète : gaz, fibre, assainissement collectif, permis d’aménager volontariste…
- Ecole rénovée
- ALAE doté de moyens importants
- Locaux techniques et salles de réunion
- Réserve foncière
- Un patrimoine locatif autofinancé : 11 locations (du T2 au T4) pour une recette annuelle de 45 000€
Mais une situation toujours tendue :
- Des dotations d’Etat exceptionnellement faibles
2018 |
2020 |
|
|
|
|
Population |
Total |
DGF 2020 /hab |
total 2018 |
Cadalen |
1561 |
473 092 € |
303 € |
|
Cahuzac |
1126 |
262 738 € |
233 € |
260 952 € |
Castelnau Montmiral |
1051 |
283 202 € |
269 € |
278 762 € |
Labastide |
929 |
68 996 € |
74 € |
71 712 € |
Lagrave |
2044 |
321 046 € |
157 € |
279 088 € |
Montans |
1410 |
185 147 € |
131 € |
232 988 € |
Riviéres |
990 |
138 555 € |
140 € |
126 292 € |
Senouillac |
1126 |
256 543 € |
228 € |
243 081 € |
St Gauzens |
874 |
114 915 € |
131 € |
|
Tecou |
975 |
258 245 € |
265 € |
209 691 € |
- Une pression fiscale conforme à la moyenne pour la partie communale
doc 3 |
2 017 |
2 018 |
||||
|
Population |
DGF / habitant |
base TH/hab |
contrib/hab TH |
base FB/hab |
contrib /hab TFB |
Cahuzac |
1100 |
232 € |
1 094 € |
228 € |
921 € |
132 € |
Castelnau Montmiral |
1 051 |
265 € |
1 021 € |
232 € |
684 € |
100 € |
Labastide |
987 |
73 € |
1 289 € |
262 € |
976 € |
146 € |
Lagrave |
2 044 |
137 € |
1 257 € |
276 € |
793 € |
162 € |
Montans |
1 410 |
165 € |
923 € |
212 € |
629 € |
149 € |
Riviéres |
990 |
128 € |
1 094 € |
201 € |
937 € |
119 € |
Senouillac |
1 126 |
216 € |
983 € |
234 € |
595 € |
104 € |
Tecou |
975 |
215 € |
930 € |
241 € |
554 € |
112 € |
- mais largement supérieure pour
- La fiscalité départementale
|
2019 |
Ressource de TH perdue par la commune |
/ hab |
Produit départemental de TFPB perçu sur la commune |
/ hab |
Cadalen |
1537 |
159 044 € |
103 € |
258 526 € |
168 € |
Cahuzac |
1153 |
106 373 € |
92 € |
258 351 € |
224 € |
Castelnau Montmiral |
1066 |
91 899 € |
86 € |
222 188 € |
208 € |
Labastide |
939 |
92 073 € |
98 € |
296 617 € |
316 € |
Lagrave |
2169 |
242 906 € |
112 € |
524 489 € |
242 € |
Montans |
1419 |
131 662 € |
93 € |
316 189 € |
223 € |
Riviéres |
1045 |
93 455 € |
89 € |
289 548 € |
277 € |
Senouillac |
1128 |
128 301 € |
114 € |
216 929 € |
192 € |
St Gauzens |
848 |
65 189 € |
77 € |
258 526 € |
305 € |
Tecou |
989 |
125 945 € |
127 € |
173 021 € |
175 € |
On voit sur ce tableau que la TH bastidoise n’est pas très différente des autres communes alors que la TFNB perçue par le CD 81 est nettement plus importante, du fait d’un taux unique départemental appliqué à des bases hautes
- La fiscalité additionnelle de l’EPCI (Tarn et Dadou -TED puis Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet - CA2G) : le mécanisme est le même et la contribution pour la lecture publique représente 4.82 € à Labastide contre 3,22 € à Técou.
Fiscalité communautaire pour la lecture publique |
/ moyenne |
|
Cadalen |
3,03 € |
82% |
Cahuzac |
3,90 € |
105% |
Castelnau Montmiral |
3,57 € |
96% |
Labastide |
4,82 € |
130% |
Lagrave |
4,31 € |
116% |
Montans |
3,25 € |
88% |
Riviéres |
3,77 € |
102% |
Senouillac |
3,44 € |
93% |
Tecou |
3,22 € |
87% |
moyenne |
3,70 € |
- La TOEM
Communes |
population |
VL moyenne 2014 |
BASE TEOM 2014 |
TAUX 2014 |
PRODUITS 2014 |
TAUX 2020 |
PRODUITS 2020 |
var |
teom /hab |
Cestayrols |
546 |
2 254 |
326 110 |
11,50% |
37 503 |
10,00% |
32 611 |
-4 892 |
59,73 € |
Fayssac |
374 |
2 320 |
183 731 |
11,50% |
21 129 |
10,00% |
18 373 |
-2 756 |
49,13 € |
Labastide Lévis |
1038 |
3 359 |
831 906 |
8,83% |
73 457 |
10,00% |
83 191 |
9 733 |
80,15 € |
Rivières |
1070 |
2 566 |
688 505 |
11,50% |
79 178 |
10,00% |
68 851 |
-10 328 |
64,35 € |
Sénouillac |
1144 |
2 658 |
684 147 |
11,50% |
78 677 |
10,00% |
68 415 |
-10 262 |
59,80 € |
Une explication unique : des valeurs locatives élevées
- Le mode de calcul des dotations pénalise Labastide de Lévis du fait d’un effort fiscal calculé non pas sur les contributions réelles mais sur le différentiel de taux avec la moyenne de la strate sans tenir compte des bases.
- Un phénomène longtemps masqué par des ressources en taxe professionnelle importantes (Hermet, Cave, tissu économique local…) jusqu’au passage en Taxe Professionnelle Unique et à la consommation croissante du reversement.
Les conséquences qui s’aggravent :
- Les taux unifiés de l’EPCI pèsent significativement plus sur les Bastidois (voir ci-dessus)
- Pour la commune :
- Des budgets difficiles puis impossibles à boucler quand la DGF baisse.
- Une incapacité à financer le reste à charge et donc non recours aux différents fonds (FDT, fonds de concours TED puis Agglo) et subventions (abandon en cours de route en 2016 d’un projet financé par la DETR pour rénover la salle polyvalente).
- Un recours à l’emprunt difficile voire impossible du fait d’une Capacité d’Autofinancement nette négative
- Une action municipale réduite à gérer la pénurie, facteur de démotivation et de frustration
- Un sentiment de profonde injustice, non prise en compte par Tarn et Dadou et par la CA2G. Le Pacte fiscal et financier réalisé au sein de la CAGG a confirmé les données avancées par la commune depuis de nombreuses années mais sans envisager de solution
- L’obligation de vendre le patrimoine foncier pour envisager le plus petit projet
- Pour les Bastidois : une pression fiscale croissante rendant impossible, car inéquitable et économiquement dangereuse, une hausse d’impôts communale
Les réactions :
- Passées :
- Des sollicitations constantes pour une action au niveau de l’EPCI (TED puis CA2G) sur les Valeurs Locatives en soulignant le manque à gagner : pas de réaction globale, des résultats médiocres, pas de prise en compte des écarts pourtant conséquents, un choix de financement qui néglige le cas particulier de Labastide de Lévis
- Un travail avec l’AMF, la DDFIP et l’EPCI pour caractériser la spécificité bastidoise
- Des demandes en réunion « réseau d’alerte » sans suite sauf une explication du mode de calcul de la DGF
- Une information de la population
- Une proposition avortée lors de la Commission Communale des Impôts Directs de créer des catégories 4’, 5’ et 6’ pour recaler les Valeurs Locatives sur un standard plus favorable (base Cadalen)
- Une information de la population faite avant les municipales de 2020
- Une réflexion approfondie sur la question de finir le mandat et/ou d’en envisager un autre
- A venir :
- Un vote contre tous les budgets de l’Agglo mobilisant des ressources fiscales assises sur les VL et une procédure au Tribunal Administratif
- Une demande d’un changement de mode de financement permettant un début de prise en charge de l’iniquité de la situation
Objectif :
- obtenir une dotation correspondant à 75 % de la moyenne de la strate
- soit environ 145 € par habitant
- soit 70 000 € de ressources supplémentaires par an, avec un effet rétroactif
- Pour financer (maîtrise foncière réalisée pour l’essentiel), en lien avec les autres collectivités
- Opération cœur de village
- Création d’un Point d’Apport Volontaire dans la partie Ouest du village (avec CA2G, fini, livraison 05/2019)
- Création de locaux pour commerce multi-services et services de santé
- Aire de jeu et équipements pour l’exercice physique en libre service (à proximité de l’école)
- Aire de stationnement pour absorber le flux de véhicules lié à la revitalisation du village
- Poursuite du réseau de chemins doux pour lier village historique et nouveau quartier
- Aménagement d’un belvédère
- Aménagement de sécurité et de valorisation de la zone d’activité sur le RD 988 (rond-point, aire de co-voiturage, arrêt de bus, parc à vélo…) = CD81 (Route Départementale) + CA2G (mobilité)
- Aménagement de liaisons douces vers rd 988 et Marssac
- Existence d’une Opération d’Aménagement Programmée (OAP) dans le Plan Local d’Urbanisme
- Opération cœur de village
- Aménagement d’une aire de loisirs sur le Tarn
- Existence d’une OAP
- Prise en charge de l’immeuble menaçant ruine situé rue des écoles
Démarches engagées :
- Courrier à Gérald Darmanin, ministre des comptes publics, en mai 2018 : pas de réponse
- Courrier à Marie Christine Verdier Jouclas, députée, en mai 2018 : pas de réponse
- Courrier à Olivier Dussopt, secrétaire d’Etat auprès de Gérald Darmanin, ministre des comptes publics, en novembre 2019 : réponse début 2020 informant la commune que le problème est transmis au directeur général des collectivités locales, pas de nouvelle à ce jour
- Appui important du Sénateur Bonnecarrère qui a doublé les courriers communaux d’un envoi officiel
- Information de la population via les bulletins municipaux (dernière information en date, dans le n° 75 – avril 2020, p . 4)
Pistes pour 2020 :
- Pistes évoquées lors de la réunion publique du 9 mars
- Pétition communale
- Désobéissance fiscale
- Demande d’une expertise indépendante au cabinet Klopfer (https://www.cabinetmichelklopfer.fr/)
Bulletin municipal n° 74 mars 2020
Un bulletin municipal spécial a été distribué dans vos boîtes aux lettres le week-end du 22 mars pour vous informer des actions mises en oeuvre dans le cadre du confinement
(N° spécial mairie : 06 33 51 76 02 pour les personnes dans le besoin - rappel sur la possibilité de commander du pain à M. Benoit Fraysse au 07 84 07 57 66 pour une livraison en mairie tous les mardi et vendredi : les élus organisent la distribution entre 10h 30 et 12h ces mêmes jours) ainsi que de quelques brèves municipales (création de la page Facebook officielle de la commune).
Vous pouvez parcourir les pages de ce bulletin spécial ici . Bonne lecture et restez confinés !
NOUVEAU PLAN DE VILLE - zoom village et plan général de Labastide de Lévis
Suite à la mise aux normes de l'adressage en 2016, le plan de la commune de Labastide de Lévis a été actualisé et sera prochainement installé version grand format devant la mairie. Vous pouvez télécharger les deux plans suivants, les imprimer et les copier sans restriction pour un usage personnel.
ZOOM VILLAGE avec numéros des services d'urgence : janvier-2020-zoom-village-et-n-services-urgences.pdf (353.06 Ko)
PLAN GENERAL de la commune : janvier-2020-a3-plan-general-commune-labastide-de-levis.pdf
Sur ce plan, on notera l'utilisation de repères alphanumériques permettant d'identifier par 2 lettres et un nombre un secteur déterminé. Cette codification est utilisée par les services de secours : en cas d'appel au 18 ou au 112.
CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 27 JUIN à 18h 30
LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SE TIENDRA le jeudi 27 juin 2019 à 18h30 à la salle de la mairie.
Ordre du jour :
- Intercommunalité
- Projets communaux
- Personnel communal
- Admission en non-valeurs
- Urbanisme
- Questions diverses
REUNION PUBLIQUE LE jeudi 20 JUIN à 20h 30 à la salle des Carrairoles
Vous êtes invités à participer à une réunion publique qui aura lieu le jeudi 20 juin 2019 à 20h 30 à la salle des Carrairoles.
Points abordés :
- Présentation des projets communaux
- Réfection de la Rue St Blaise
- Locaux commerciaux et de santé
- Aire multisports
- Echanges sur les choix budgétaires 2019
- Questions diverses
Comptant sur votre présence,
BUDGET 2019
L’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales prévoit qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif afin de permettre aux citoyens d’en saisir les enjeux.
La présente note répond à cette obligation pour la commune. Elle est disponible en téléchargement sur ce site : note-synthetique-budget-2019-labastide-de-levis.pdf (5.31 Mo)
Le budget 2019 a été adopté à l’unanimité le jeudi 18 avril 2019 par le Conseil municipal. Il peut être consulté sur simple demande au secrétariat de la mairie aux heures d’ouvertures des bureaux. Les comptes rendus des conseils municipaux sont également à disposition.
Le travail de préparation a été réalisé depuis le mois de février par Ingrid Mosna, adjointe, complété par une rencontre avec M. SOUBRIÉ, Trésorier de Gaillac.