conseil municipal

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le lundi 16 avril 2018 à 20h30 à la salle de la mairie.

Ordre du jour :

Budgets 2018 :

Assainissement et Commune (votes des Comptes de Gestion et des Comptes administratifs 2017 - Affectation des résultats - Vote des budgets 2018)

Délibérations complémentaires : vote des taux, subventions aux associations, durée amortissement de l’AC voirie, modalités de perception de la PAC

Projets communaux :

Rénovation du bâtiment rue Sainte Exupérie, Travaux voirie, Rue St Blaise,  Autres projets

Intercommunalité :

Compétence scolaire, péri et extrascolaire : approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens ; GEMAPI ; Voirie (Dissolution du SIVOM du Gaillacois)

Point sur la procédure en cours du PLU

Réflexion en cours sur la compétence Eau potable assainissement ; Réflexions sur la compétence DECI

Urbanisme

DIA ; Division de lots LACLAU ; Projet Bardou ; SAFER : convention de veille foncière ; Vente terrain communal à Carrairoles

Questions diverses

Territoire Haut Débit en Bastidois ; projet Fibre Optique; RIP ; 4G et 4G+

Avancement du PAV

Achat licence IV

Ecole : nouveaux horaires de rentrée et projet jardin

Félicitations de Mme Astié Dichard

Bulletin municipal

Course cycliste l’Albigeoise

Maintenance défibrillateur

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le jeudi 21 décembre 2017 à 21h00 à la salle de la mairie.

Ordre du jour :

Communauté d’Agglomération : participation au groupement d’achat, compte rendu des réunions

Bâtiment 1 rue Sainte Exupérie : conventionnement du logement 1 rue Ste Exupérie, logement 3 rue Ste Exupérie, numérotation, aménagement du logement et demande de subventions

Environnement : problème des pneus, prise en charge des déchets verts, aire de traitement à la STEP, mise à disposition d’un broyeur par l’Agglomération

Projet d’embellissement du village : plan de stationnement et de circulation, déplacements doux, city park, espace des douves …, demande de subvention

Aménagement du PAV ouest : achat d’une parcelle, aménagement envisagé (en lien avec service OM de l’agglo, anciens propriétaires et voisin)

Voirie et éclairage public : ajout du chemin de Prat Long aux travaux 2017, demande de subvention au titre du TEPCV pour l’éclairage public du quartier de Carrairoles, relance de la réflexion sur la vidéo protection

Informations diverses : travaux en régie, vente du tracteur, achat de tables, facturation de l’assainissement, réaménagement parking presbytère, livret nouveaux habitants …

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le jeudi 15 février 2018 à 20h30 à la salle de la mairie.

Ordre du jour :

Logement 3 rue Ste Exupérie : Plan de financement 

Intercommunalité : Désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération aux Conseils d’école, Présentation du rapport de la Chambre régionale des comptes, Adressage, Bilan d’étape

Création du numéro 2 bis place du pioch

Réflexion budgétaire : Etat des restes à réaliser et engagement anticipé des dépenses, Présentation des CA provisoires (Budget assainissement, Budget commune)

Réflexion sur la fin du mandat

Questions diverses et informations municipales

Liste des délibérations reçues et enregistrées par les services fiscaux

Déclaration d’intention d’aliéner

Procédure Ségonzac

Achat de chapiteaux

Décision sur la cession de la licence IV de la Fleur des Îles

Sectorisation du lycée de Gaillac

Installation d’un distributeur de pain

Inventaire des plaques de voies

Dotation d’un broyeur et gestion des déchets vert

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le jeudi 16 novembre 2017 à 21h00 à la salle de la mairie.

Ordre du jour :

Intercommunalité : Visite du président de la CA2G, Convention en Energie Partagée, Approbation du rapport de la CLECT et de l’évaluation des charges transférées, Approbation de la fixation libre des attributions de compensation selon la procédure dérogatoire

Défense Extérieure Contre l’Incendie Service public

Sécurité Civile : création d’une réserve communale

Personnel

Urbanisme : Déclarations d'Intention d'Aliéner, Procédure PLU (Réunion publique, suite de la procédure à l'agglo)

Révision de la Taxe d’Aménagement : Délibération instituant la Taxe d’Aménagement sur la commune, Délibération instituant la Taxe d’Aménagement par secteurs sur la commune

Informations diverses : Dossier de réhabilitation du logement 1 rue Ste Exupérie, projet de commerce multi services, Don à l’école suite à la collecte réalisée lors des obsèques de Paulette Lefranc 

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le mercredi 31 août 2017 à 21h00 à la salle de la mairie.

Ordre du jour :

Budget communal : décisions modificatives, consommation des crédits et programmation des travaux

Urbanisme et affaires foncières : 

- PLU  : défaut de publication et délibération de relance de la procédure

- Echange de terrain + enquête publique de cession

Intercommunalité : 

- Délibération dissolution SSMSP

- Travaux de la CLECT

Travaux et investissements communaux :

- Plan de financement et demande de subventions pour le locatif situé 1 rue Ste Exupérie (DETR, Conseil régional, Agglo

- Plan de financement et demande de subventions pour la rénovation thermique des locatifs du presbytère (Conseil régional, Agglo)

Occupation du Domaine public : cas des voitures ventouse et mise en fourrière, bennes et équipements de chantier

Questions diverses

M. Le Maire et le Conseil municipal ont le regret de vous informer du décès le 16 avril 2015 de Madame Colette Léopardi survenu à l'âge de 63 ans, conseillère municipale de 2008 à 2014 et adjointe chargée des affaires scolaires depuis 2014. 

Selon la volonté de la famille, les obsèques ont eu lieu le lundi 20 avril dans la plus stricte intimité. 

Installée à Labastide depuis 2001, ses actions au cours de ses mandats ont principalement porté sur l'école et la garderie (encadrement et formation de l'équipe). Elle a aussi veillé au bien-être et à la sécurité des enfants, à la diversification des aliments. Egalement membre du CCAS, elle a apporté tout son soutien aux personnes isolées et vulnérables.

L'ensemble du personnel s'associe à tout le Conseil pour saluer son investissement dans la vie du village.