CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 14 AVRIL à 18H30

bastidois14 Par Le 10/04/2023 0

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LABASTIDE DE LEVIS, le 10 avril 2023,

Madame, Monsieur, chers collègues,

J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu dans la salle de la mairie le vendredi 14 avril 2023, à 18 heures 30.

Ordre du jour :

2023-16-01        Budget communal

2023-16-01-01 Approbation du compte du gestion 2022 (délibération)

2023-16-01-02 Vote du compte administratif 2022 (délibération)

2023-16-01-03 Affectation des résultats 2022 (délibération)

2023-16-01-04 Vote des taux de fiscalité locale 2023 (délibération) :

  • Taxe foncière sur les propriétés bâties,
  • Taxe foncière sur les propriétés non bâties,
  • Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (délibération)

2023-16-01-05 Subventions aux association2023 (délibération)

2023-16-01-06 Adoption du Budget Primitif 2023 (délibération)

2023-16-01-07 Révision des valeurs locatives et Dotation Globale de Fonctionnement

2023-16-02        Personnel communal

2023-16-02-01 Services administratifs : Création d’un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe à temps non complet (délibération)

2023-16-02-02 Services techniques : départ en retraite et réorganisation

2023-16-03        Affaires communales

2023-16-03-01 Jardins partagés : validation du règlement intérieur (délibération)

2023-16-03-02 Plateforme multisport : règles de fonctionnement

2023-16-03-03 Affaires immobilières (Terrain Sié, Thiriot, Fauzan, 2 Chemin du Levant) (délibérations)

2023-16-03-04 Convention avec la CAGG pour l’aire de jeux de la place du pioch

2023-16-03-05 SDET

  • Marchés groupés gaz et électricité
  • Relance du projet de photovoltaïque sur la salle polyvalente

2023-16-04        Urbanisme

2023-16-04-01 Modification du PLU : Arrêt de la concertation (délibération)

2023-16-04-02 Déclarations d’intention d’aliéner

2023-16-04-03 Zone d’activités RD 988 et OAP Hauts de Labastide : Marchés de maîtrise d'œuvre

2023-16-04-04 Informations PLUi-SCOT

2023-16-05        Affaires funéraires et cimetière

2023-16-05-01 Statuts SPL Pôle funéraire public de l'albigeois (délibération)

2023-16-05-02 Cimetières communaux : numérisation ; procédure de constat d’abandon ; constitution d’un groupe de travail extra-municipal : règlement intérieur, révision des tarifs

2023-16-06        Informations au conseil

  • Programme voirie
  • Ouverture multiservices
  • Rendez-vous avec les parlementaires
    • Echange téléphonique avec Philippe Bonnecarrère
    • Projet de réunion avec Karen Erodi le 21 avril
    • Réunion avec Philippe Folliot le 24 avril (jumelé avec Rivières)

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, chers collègues, l’assurance de mes sentiments distingués.     

Le Maire

François VERGNES

 

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