françois vergnes

Le Conseil municipal est convoqué le lundi 23 octobre 2023 à la salle du conseil municipal à 18h30. 

L'ordre du jour est le suivant : 

Hommage et remerciements  

Intercommunalité

Désignation d’un Référent déontologue pour les élus locaux

Délibération 2023/ D 034

Agglomération Gaillac Graulhet : Discussion du rapport de la CLECT du 29 juin 2023

Délibération 2023/ D 035

Affaires communales

Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion, pour la passation de la convention de participation risque « Prévoyance » couvrant les risques financiers encourus par les agents, en vertu de ses obligations à l’égard du personnel

Délibération 2023/ D 036

Affaires immobilières

Achat de parcelles situées lieu dit Micoulet

Délibération 2023/ D 037

Achat de parcelles situées lieu dit Tauriac

Délibération 2023/ D 038

Achat et échange de parcelles situées Chemin de la Plaine

Délibération 2023/ D 039

Budget

Décisions modificatives

Délibération 2023/ D 040

Urbanisme

Informations au Conseil

Avis au public affiché le 16 octobre 2023

Le Conseil municipal est convoqué le lundi 25 septembre 2023 à la salle du conseil municipal à 18h30. 

Consultez l'ordre du jour : avis-au-public-conseil-municipal-du-25-septembre-2023.pdf

LABASTIDE DE LEVIS, le 10 avril 2023,

Madame, Monsieur, chers collègues,

J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu dans la salle de la mairie le vendredi 14 avril 2023, à 18 heures 30.

Ordre du jour :

2023-16-01        Budget communal

2023-16-01-01 Approbation du compte du gestion 2022 (délibération)

2023-16-01-02 Vote du compte administratif 2022 (délibération)

2023-16-01-03 Affectation des résultats 2022 (délibération)

2023-16-01-04 Vote des taux de fiscalité locale 2023 (délibération) :

• Taxe foncière sur les propriétés bâties,
• Taxe foncière sur les propriétés non bâties,
• Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (délibération)

2023-16-01-05 Subventions aux association2023 (délibération)

2023-16-01-06 Adoption du Budget Primitif 2023 (délibération)

2023-16-01-07 Révision des valeurs locatives et Dotation Globale de Fonctionnement

2023-16-02        Personnel communal

2023-16-02-01 Services administratifs : Création d’un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe à temps non complet (délibération)

2023-16-02-02 Services techniques : départ en retraite et réorganisation

2023-16-03        Affaires communales

2023-16-03-01 Jardins partagés : validation du règlement intérieur (délibération)

2023-16-03-02 Plateforme multisport : règles de fonctionnement

2023-16-03-03 Affaires immobilières (Terrain Sié, Thiriot, Fauzan, 2 Chemin du Levant) (délibérations)

2023-16-03-04 Convention avec la CAGG pour l’aire de jeux de la place du pioch

2023-16-03-05 SDET

• Marchés groupés gaz et électricité
• Relance du projet de photovoltaïque sur la salle polyvalente

2023-16-04        Urbanisme

2023-16-04-01 Modification du PLU : Arrêt de la concertation (délibération)

2023-16-04-02 Déclarations d’intention d’aliéner

2023-16-04-03 Zone d’activités RD 988 et OAP Hauts de Labastide : Marchés de maîtrise d'œuvre

2023-16-04-04 Informations PLUi-SCOT

2023-16-05        Affaires funéraires et cimetière

2023-16-05-01 Statuts SPL Pôle funéraire public de l'albigeois (délibération)

2023-16-05-02 Cimetières communaux : numérisation ; procédure de constat d’abandon ; constitution d’un groupe de travail extra-municipal : règlement intérieur, révision des tarifs

2023-16-06        Informations au conseil

• Programme voirie
• Ouverture multiservices
• Rendez-vous avec les parlementaires
  • Echange téléphonique avec Philippe Bonnecarrère
  • Projet de réunion avec Karen Erodi le 21 avril
  • Réunion avec Philippe Folliot le 24 avril (jumelé avec Rivières)

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, chers collègues, l’assurance de mes sentiments distingués.     

Le Maire

François VERGNES

del2022-035-elu-referent-climat.pdf (503.79 Ko)

del2022-036-tarifs-location-salle.pdf (501.83 Ko)

del2022-037-attribution-marche-creation-multisport-parking.pdf (651.7 Ko)

del2022-038-operation-1-arbre-1-collegien.pdf (488.81 Ko)

del2022-039-projet-de-video-protection.pdf (539 Ko)

Le prochain Conseil Municipal aura lieu à la salle des Carrairoles, le lundi 19 septembre 2022 à 20 heures 30. L’accès à la salle sera adapté aux conditions sanitaires.

Ordre du jour :

2022-14-01       Intercommunalité         

2022-14-01-01 Présentation de la CLECT             

2022-14-01-02 Taxe d’aménagement : information et vote des taux       

2022-14-01-03 Désignation d’un élu référent climat dans le cadre du PCAET      

2022-14-02          Budget communal        

2022-14-02-01 Point d’étape

2022-14-02-02 Mise à jour des tarifs de location des salles

2022-14-03          Affaires communales  

2022-14-03-01 Attribution du marché pour l’aménagement d’une plate-forme multi-sport et la création d’une aire de stationnement  

2022-14-03-02 Jardins partagés : présentation du projet de plantation 

2022-14-03-03 Demande de subvention au titre de l’opération « un arbre, un collégien »

2022-14-03-04 Installation de la vidéo protection sur les jardins partagés, l’aire de stationnement et plate forme multi-sport           

2022-14-04        Informations au Conseil

Les masques confectionnés de manière artisanale à partir de morceaux de tissus ne sont pas équivalents aux masques utilisés en milieu médical, qui, eux, répondent à des normes bien spécifiques.

Les masques « fait maison » sont utiles pour limiter la diffusion de sécrétions de la part de malades qui s’ignorent et pouvant ainsi contaminer involontairement d’autres personnes.

Ils n’exonèrent en rien du respect des fameux « gestes barrières », comme se laver les mains, respecter les mesures de distanciation sociale, destinées à ralentir la progression de l’épidémie.

De plus ils doivent être portés de façon à bien recouvrir le nez et la bouche. De plus il faut éviter de se frotter les yeux après avoir été en contact avec un suspect.

Il faut laver le masque à 60° pendant 5 minutes pour détruire le virus après chaque sortie.

Enfin si la personne se met à tousser, avec des maux de tête, de la fièvre, des troubles digestifs, une perte d’odorat ou du goût.  Elle doit absolument éviter de sortir de chez elle et appeler son médecin traitant pour savoir la conduite à tenir. Le masque en tissu ne sera pas suffisant pour protéger son entourage.

Dr FERVEL Bruno

Médecin Colonel (H)

Conseiller Santé de l'ANOPEX

Pour ceux qui veulent en savoir plus :

https://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2020/04/06/les-masques-protegent-ils-du-coronavirus-le-debat-demele-en-huit-points_6035758_4355770.html?xtor=EPR-32280629-[a-la-une]-20200407-[zone_edito_2_titre_1]

Un deuxième numéro du bulletin municipal spécial confinement  a été distribué dans les boîtes aux lettres entre le 15 et le 19 avril pour informer tous les bastidois des actions mises en oeuvre en complément des LiL@s.

Rappel : N° spécial mairie : 06 33 51 76 02 pour les personnes dans le besoin - commande du pain à M. Benoit Fraysse au 07 84 07 57 66 pour une livraison en mairie tous les mardis et vendredis(les élus organisent la distribution uniquement entre 10h 45 et 12h ces mêmes jours)

Nouveau : possibilité de commander des masques tissus  auprès de la communauté d'agglomération qui organise un marché groupé avec les communes

Merci de déposer vos commandes dans la boîte aux lettres de la mairie avant mardi 21 avril 12h, dernier délai pour les retardataires ! 

 200417-bon-commande-masque.pdf (243.18 Ko)

 Vous pouvez parcourir les pages de ce bulletin spécial ici . Bonne lecture et restez toujours confinés !

Présentation de la situation budgétaire de la commune de Labastide de Lévis

Confrontée à une diminution de ses ressources en fonctionnement et malgré une gestion des plus rigoureuse, la commune est mise en réseau d’alerte en 2014 : les services de l’Etat (préfecture et DDFIP) surveillent et conseillent les communes considérées en difficulté.

Les rencontres annuelles avec secrétaires généraux de la préfecture organisées dans ce cadre commencent toujours de façon âpre (critiques sur la gestion communale) et finissent sur le constat d’une situation extraordinaire, inexplicable et sur un soutien aux (modestes) projets structurants.

Rappel sur la gestion (voir courrier attestant de la rigueur, rédigé par  JC Soubrié, trésorier communal)

• Pas de dépenses somptuaires
• Gestion rigoureuse des employés, des services et des indemnités
• Des ressources locatives importantes
• Un gros effort sur le scolaire et périscolaire, sur la lecture publique (bibliothèque municipale depuis 20 ans en gestion associative), sur l’éducation sportive (salle polyvalente, terrains de football…)
• Une gestion des projets en bon père de famille :
  • Aucun « éléphant blanc »
  • Des investissements importants mais indispensables    
    • Réserve foncière
      • Dont une partie encore disponible
    • PLU avec diagnostic agricole et schéma directeur pour les déplacements
    • 2 secteurs résidentiels à la viabilisation complète : gaz, fibre, assainissement collectif, permis d’aménager volontariste…
    • Ecole rénovée
    • ALAE doté de moyens importants
    • Locaux techniques et salles de réunion
  • Un patrimoine locatif autofinancé : 11 locations (du T2 au T4) pour une recette annuelle de 45 000€

Mais une situation toujours tendue :

• Des dotations d’Etat exceptionnellement faibles

• Une pression fiscale conforme à la moyenne pour la partie communale  

• mais largement supérieure pour                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                
  • La fiscalité départementale

On voit sur ce tableau que la TH bastidoise n’est pas très différente des autres communes alors que la TFNB perçue par le CD 81 est nettement plus importante, du fait d’un taux unique départemental appliqué à des bases hautes

• La fiscalité additionnelle de l’EPCI (Tarn et Dadou -TED puis Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet - CA2G) : le mécanisme est le même et la contribution pour la lecture publique représente 4.82 € à Labastide contre 3,22 € à Técou.

• La TOEM

Une explication unique : des valeurs locatives élevées

• Le mode de calcul des dotations pénalise Labastide de Lévis du fait d’un effort fiscal calculé non pas sur les contributions réelles mais sur le différentiel de taux avec la moyenne de la strate sans tenir compte des bases.
• Un phénomène longtemps masqué par des ressources en taxe professionnelle importantes (Hermet, Cave, tissu économique local…) jusqu’au passage en Taxe Professionnelle Unique et à la consommation croissante du reversement.

Les conséquences qui s’aggravent :

• Les taux unifiés de l’EPCI pèsent significativement plus sur les Bastidois (voir ci-dessus)
• Pour la commune :
  • Des budgets difficiles puis impossibles à boucler quand la DGF baisse.
  • Une incapacité à financer le reste à charge et donc non recours aux différents fonds (FDT, fonds de concours TED puis Agglo) et subventions (abandon en cours de route en 2016 d’un projet financé par la DETR pour rénover la salle polyvalente).
  • Un recours à l’emprunt difficile voire impossible du fait d’une Capacité d’Autofinancement nette négative
  • Une action municipale réduite à gérer la pénurie, facteur de démotivation et de frustration
  • Un sentiment de profonde injustice, non prise en compte par Tarn et Dadou et par la CA2G.  Le Pacte fiscal et financier réalisé au sein de la CAGG a confirmé les données avancées par la commune depuis de nombreuses années mais sans envisager de solution
  • L’obligation de vendre le patrimoine foncier pour envisager le plus petit projet

• Pour les Bastidois : une pression fiscale croissante rendant impossible, car inéquitable et économiquement dangereuse, une hausse d’impôts communale

Les réactions :

• Passées :
  • Des sollicitations constantes pour une action au niveau de l’EPCI (TED puis CA2G) sur les Valeurs Locatives en soulignant le manque à gagner : pas de réaction globale, des résultats médiocres, pas de prise en compte des écarts pourtant conséquents, un choix de financement qui néglige le cas particulier de Labastide de Lévis
  • Un travail avec l’AMF, la DDFIP et l’EPCI pour caractériser la spécificité bastidoise
  • Des demandes en réunion « réseau d’alerte » sans suite sauf une explication du mode de calcul de la DGF
  • Une information de la population
  • Une proposition avortée lors de la Commission Communale des Impôts Directs de créer des catégories 4’, 5’ et 6’ pour recaler les Valeurs Locatives sur un standard plus favorable (base Cadalen)
  • Une information de la population faite avant les municipales de 2020
  • Une réflexion approfondie sur la question de finir le mandat et/ou d’en envisager un autre

• A venir :
  • Un vote contre tous les budgets de l’Agglo mobilisant des ressources fiscales assises sur les VL et une procédure au Tribunal Administratif
  • Une demande d’un changement de mode de financement permettant un début de prise en charge de l’iniquité de la situation

Objectif :

• obtenir une dotation correspondant à 75 % de la moyenne de la strate
  • soit environ 145 € par habitant
  • soit 70 000 € de ressources supplémentaires par an, avec un effet rétroactif

• Pour financer (maîtrise foncière réalisée pour l’essentiel), en lien avec les autres collectivités
  • Opération cœur de village
    • Création d’un Point d’Apport Volontaire dans la partie Ouest du village (avec CA2G, fini, livraison 05/2019)
    • Création de locaux pour commerce multi-services et services de santé
    • Aire de jeu et équipements pour l’exercice physique en libre service (à proximité de l’école)
    • Aire de stationnement pour absorber le flux de véhicules lié à la revitalisation du village
    • Poursuite du réseau de chemins doux pour lier village historique et nouveau quartier
    • Aménagement d’un belvédère
  • Aménagement de sécurité et de valorisation de la zone d’activité sur le RD 988 (rond-point, aire de co-voiturage, arrêt de bus, parc à vélo…) = CD81 (Route Départementale) + CA2G (mobilité)
  • Aménagement de liaisons douces vers rd 988 et Marssac
    • Existence d’une Opération d’Aménagement Programmée (OAP) dans le Plan Local d’Urbanisme
• Aménagement d’une aire de loisirs sur le Tarn
  • Existence d’une OAP
• Prise en charge de l’immeuble menaçant ruine situé rue des écoles

Démarches engagées :

• Courrier à Gérald Darmanin, ministre des comptes publics, en mai 2018 : pas de réponse
• Courrier à Marie Christine Verdier Jouclas, députée, en mai 2018 : pas de réponse
• Courrier à Olivier Dussopt, secrétaire d’Etat auprès de Gérald Darmanin, ministre des comptes publics, en novembre 2019 : réponse début 2020 informant la commune que le problème est transmis au directeur général des collectivités locales, pas de nouvelle à ce jour
• Appui important du Sénateur Bonnecarrère qui a doublé les courriers communaux d’un envoi officiel
• Information de la population via les bulletins municipaux (dernière information en date, dans le n° 75 – avril 2020,  p . 4)

Pistes pour 2020 :

• Pistes évoquées lors de la réunion publique du 9 mars
  • Pétition communale
  • Désobéissance fiscale 
• Demande d’une expertise indépendante au cabinet Klopfer (https://www.cabinetmichelklopfer.fr/)

Un bulletin municipal spécial a été distribué dans vos boîtes aux lettres le week-end du 22 mars pour vous informer des actions mises en oeuvre dans le cadre du confinement

(N° spécial mairie : 06 33 51 76 02 pour les personnes dans le besoin - rappel sur la possibilité de commander du pain à M. Benoit Fraysse au 07 84 07 57 66 pour une livraison en mairie tous les mardi et vendredi : les élus organisent la distribution entre 10h 30 et 12h ces mêmes jours) ainsi que de quelques brèves municipales (création de la page Facebook officielle de la commune).

Vous pouvez parcourir les pages de ce bulletin spécial ici . Bonne lecture et restez confinés !

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le jeudi 27 juin 2019 à 18h30 à la salle de la mairie.

Ordre du jour :

- Intercommunalité

- Projets communaux

- Personnel communal

- Admission en non-valeurs

- Urbanisme

- Questions diverses

L’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales prévoit qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif afin de permettre aux citoyens d’en saisir les enjeux.

La présente note répond à cette obligation pour la commune. Elle est disponible en téléchargement sur ce site : note-synthetique-budget-2019-labastide-de-levis.pdf (5.31 Mo)

Le budget 2019 a été adopté à l’unanimité le jeudi 18 avril 2019 par le Conseil municipal. Il peut être consulté sur simple demande au secrétariat de la mairie aux heures d’ouvertures des bureaux. Les comptes rendus des conseils municipaux sont également à disposition.

Le travail de préparation a été réalisé depuis le mois de février par Ingrid Mosna, adjointe,  complété par une rencontre avec M. SOUBRIÉ, Trésorier de Gaillac.

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le lundi 16 avril 2018 à 20h30 à la salle de la mairie.

Ordre du jour :

Budgets 2018 :

Assainissement et Commune (votes des Comptes de Gestion et des Comptes administratifs 2017 - Affectation des résultats - Vote des budgets 2018)

Délibérations complémentaires : vote des taux, subventions aux associations, durée amortissement de l’AC voirie, modalités de perception de la PAC

Projets communaux :

Rénovation du bâtiment rue Sainte Exupérie, Travaux voirie, Rue St Blaise,  Autres projets

Intercommunalité :

Compétence scolaire, péri et extrascolaire : approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens ; GEMAPI ; Voirie (Dissolution du SIVOM du Gaillacois)

Point sur la procédure en cours du PLU

Réflexion en cours sur la compétence Eau potable assainissement ; Réflexions sur la compétence DECI

Urbanisme

DIA ; Division de lots LACLAU ; Projet Bardou ; SAFER : convention de veille foncière ; Vente terrain communal à Carrairoles

Questions diverses

Territoire Haut Débit en Bastidois ; projet Fibre Optique; RIP ; 4G et 4G+

Avancement du PAV

Achat licence IV

Ecole : nouveaux horaires de rentrée et projet jardin

Félicitations de Mme Astié Dichard

Bulletin municipal

Course cycliste l’Albigeoise

Maintenance défibrillateur

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le jeudi 21 décembre 2017 à 21h00 à la salle de la mairie.

Ordre du jour :

Communauté d’Agglomération : participation au groupement d’achat, compte rendu des réunions

Bâtiment 1 rue Sainte Exupérie : conventionnement du logement 1 rue Ste Exupérie, logement 3 rue Ste Exupérie, numérotation, aménagement du logement et demande de subventions

Environnement : problème des pneus, prise en charge des déchets verts, aire de traitement à la STEP, mise à disposition d’un broyeur par l’Agglomération

Projet d’embellissement du village : plan de stationnement et de circulation, déplacements doux, city park, espace des douves …, demande de subvention

Aménagement du PAV ouest : achat d’une parcelle, aménagement envisagé (en lien avec service OM de l’agglo, anciens propriétaires et voisin)

Voirie et éclairage public : ajout du chemin de Prat Long aux travaux 2017, demande de subvention au titre du TEPCV pour l’éclairage public du quartier de Carrairoles, relance de la réflexion sur la vidéo protection

Informations diverses : travaux en régie, vente du tracteur, achat de tables, facturation de l’assainissement, réaménagement parking presbytère, livret nouveaux habitants …

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  SE TIENDRA le jeudi 15 février 2018 à 20h30 à la salle de la mairie.

Ordre du jour :

Logement 3 rue Ste Exupérie : Plan de financement 

Intercommunalité : Désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération aux Conseils d’école, Présentation du rapport de la Chambre régionale des comptes, Adressage, Bilan d’étape

Création du numéro 2 bis place du pioch

Réflexion budgétaire : Etat des restes à réaliser et engagement anticipé des dépenses, Présentation des CA provisoires (Budget assainissement, Budget commune)

Réflexion sur la fin du mandat

Questions diverses et informations municipales

Liste des délibérations reçues et enregistrées par les services fiscaux

Déclaration d’intention d’aliéner

Procédure Ségonzac

Achat de chapiteaux

Décision sur la cession de la licence IV de la Fleur des Îles

Sectorisation du lycée de Gaillac

Installation d’un distributeur de pain

Inventaire des plaques de voies

Dotation d’un broyeur et gestion des déchets vert

M. Le Maire et le Conseil municipal ont le regret de vous informer du décès le 16 avril 2015 de Madame Colette Léopardi survenu à l'âge de 63 ans, conseillère municipale de 2008 à 2014 et adjointe chargée des affaires scolaires depuis 2014. 

Selon la volonté de la famille, les obsèques ont eu lieu le lundi 20 avril dans la plus stricte intimité. 

Installée à Labastide depuis 2001, ses actions au cours de ses mandats ont principalement porté sur l'école et la garderie (encadrement et formation de l'équipe). Elle a aussi veillé au bien-être et à la sécurité des enfants, à la diversification des aliments. Egalement membre du CCAS, elle a apporté tout son soutien aux personnes isolées et vulnérables.

L'ensemble du personnel s'associe à tout le Conseil pour saluer son investissement dans la vie du village.