Le bulletin municipal N° 83 à venir dans les boîtes à lettres bastidoises...
Disponible ici en téléchargement : 

250827-bul-n-83-labastide-de-levis-vd.pdf (5.25 Mo)

Dès la rentrée 2023, les transports scolaires sont gratuits, si tu t'inscris au plus tard le 31 juillet 2023 ! 

A compter de la rentrée 2023/2024, l’Agglomération Gaillac Graulhet instaure la gratuité* pour tous les ayants droits aux services scolaires afin d’assurer à tous les enfants du territoire un accès aux transports scolaires sans discrimination de revenus.

Pour profiter de cette gratuité, les familles doivent s'inscrire sur le site de la Federteep du 20/06 au 31/07. 

> federteep.org/inscription

Pour toute inscription reçue après le 31 Juillet, des frais d’inscription tardive de 25€ seront appliqués.

*La gratuité concerne les enfants éligibles au transport scolaire selon les critères suivants : 

• Domiciliation (habiter à + de 3km de l'établissement scolaire)
• Âge (avoir + de 3 ans)
• Scolarité (l'établissement fréquenté doit respecter les critères fixés par la Federteep)

Voir conditions détaillées sur le site de l'agglomération.

LA COMMUNE DE LABASTIDE DE LEVIS ET L’ASSOCIATION ARTS ET LOISIRS BASTIDOIS VOUS INFORMENT SUR L'AVANCEE DES

JARDINS PARTAGÉS ET FAMILIAUX

« Les Jardins de Carrairoles »

Comme vous avez pu le lire dans notre dernière lettre communale, des parcelles de jardin vont être mises à disposition aux habitants de la commune pour faire vivre un projet de Jardin Partagé et Familiaux, les « Jardins de Carrairoles ».

Un Jardin Partagé est un jardin créé ou animé collectivement. Ce jardin est un lieu pédagogique avec des espaces réservés aux écoles, aux accueils de loisirs, aux établissements spécialisés et à tout habitant de la commune, permettant de développer des liens sociaux de proximité par le biais d'activités sociales, culturelles ou éducatives autour du jardin, de l’environnement et de la biodiversité.

Un jardin familial permet à chaque personne ayant demandé spécifiquement l’attribution d’un lopin de terre, de pouvoir cultiver cette parcelle pour son usage personnel.

Voici les prochaines dates à retenir :

Vendredi 03 Février à 18h00 : réunion d’information à la salle des associations pour toutes les personnes intéressées et ouverture des inscriptions

Samedi 18 Février de 9h00 à 11h00 : plantation, sur le site, d’arbres fruitiers et de haies champêtres, dans le cadre d’un chantier participatif avec la collaboration de l’association « Arbres et Paysages » (amenez vos gants, bottes et vêtements chauds !!) – Le café et petites douceurs sont prévus pour les bénévoles.

Merci de vous faire connaître à l’accueil de la Mairie (05 63 53 72 60) ou par courriel à labastide-de-levis@wanadoo.fr, pour pouvoir nous organiser.

Début Mars : ouverture des Jardins

Venez nombreux !

En cas d’impossibilité de venir à la réunion d’information, vous pouvez nous contacter par courriel à labastide-de-levis@wanadoo.fr pour plus de renseignements.

del2022-035-elu-referent-climat.pdf (503.79 Ko)

del2022-036-tarifs-location-salle.pdf (501.83 Ko)

del2022-037-attribution-marche-creation-multisport-parking.pdf (651.7 Ko)

del2022-038-operation-1-arbre-1-collegien.pdf (488.81 Ko)

del2022-039-projet-de-video-protection.pdf (539 Ko)

Définissons un projet de territoire qui nous ressemble !

La Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet a engagé la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), deux documents qui s’appliqueront aux communes de l’agglomération. 

Tous concernés : Dessinons ensemble notre territoire de demain !

Parce que vous vivez et évoluez sur le territoire, votre avis est essentiel pour nous aider à définir notre quotidien de demain.

Participer à l’élaboration de ces documents de planification, c’est l’occasion de vous exprimer sur :

• L’amélioration des déplacements et le développement des modes doux 
• Les lieux et les conditions d’accueil de nouveaux habitants sur le territoire 
• L’amélioration de l’offre de services, commerces, équipements du quotidien
• Les types d’activités économiques, agricoles, touristiques à développer
• La mise en valeur de notre patrimoine et de notre cadre de vie
• Les paysages et espaces naturels à protéger ou à valoriser
• Les futures constructions
• La pérennisation des ressources naturelles (eau, biodiversité..)
• ...

Un projet partagé : 4 rendez – vous pour se rencontrer et exprimer vos attentes !

La communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet, qui pilote les démarches, souhaite les co-construire avec les élus communaux, les services de l’Etat, la Région, le Département, le Conseil de développement et les citoyens !

Pour nous rejoindre et participer à cette démarche :

Du 1^er juillet au 30 septembre 2022 : Donnez votre avis et partager vos attentes et vos idées en répondant à l’enquête

• En ligne : www.bit.ly/scot-plui

• En mairie (questionnaire papier à disposition)
• Dans les médiathèques du territoire (questionnaire papier à disposition)

A l’automne 2022 : Participez aux réunions publiques de co-construction pour imaginer ensemble notre territoire demain 

4 ateliers seront organisés en novembre prochain à Graulhet, Gaillac, Rabastens et Castelnau de Montmiral

Pour vous inscrire, c’est ici : https://form.dragnsurvey.com/survey/r/f8710ac6

A la fin de la démarche : Découvrez le bilan de la concertation et les projets finalisés 

Une réunion publique sera organisée à la fin de la démarche du PLUi

Pour + d’info et suivre l’actualité du projet et de la concertation :

• Rendez-vous sur le site internet de l’agglomération : https://www.gaillac-graulhet.fr/mon-agglomeration/amenagement-du-territoire/plu-intercommunal/

• Des registres de concertation sont tenus à votre disposition dans toutes les mairies du territoire et au siège de la communauté d’agglomération. Vous pouvez également contribuer en cliquant sur le lien suivant : https://www.gaillac-graulhet.fr/mon-agglomeration/amenagement-du-territoire/plu-intercommunal/ 

del-2022-028.pdf (503.37 Ko)

del-2022-029.pdf (630.47 Ko)

del-2022-030.pdf (605.98 Ko)

del-2022-031.pdf (750.64 Ko)

del-2022-032.pdf (549.34 Ko)

del-2022-033.pdf (542.17 Ko)

del-2022-034.pdf (542.22 Ko)

Les travaux réalisés pour la sécurisation et l'embellissement de la rue Saint Blaise sont une étape importante dans l’amélioration du cadre de vie du village. Nous avons conscience des changements d’habitudes que cela implique mais la démarche de la commune s’inscrit dans le bien- être de ses habitants.

• La mise en place des pots et leur fleurissement courant juin ont permis d’atteindre deux objectifs :

Sécurisation des piétons, en incitant les véhicules à ralentir :

Le positionnement des pots, a un rôle important. Ils n’ont pas vocation à être fixé au sol pour vous permettre momentanément de les déplacer, un marquage au sol a été effectué (point de peinture Blanche) afin de vous permettre de le repositionner à sa place initiale, merci d’y penser, c’est important !

Donner un nouvel éclat à la rue St Blaise :

Le choix des pots (en consultation avec les riverains) et leur installation, n’est que la 1^er étape de l’embellissement de la rue St Blaise, nous devons tous contribuer à son maintien et son développement, échanger des idées.

• Le traçage des places de parking :

Il vient d’être réalisé depuis peu. Il va permettre de définir plus concrètement la nouvelle organisation en matière de stationnement.

Nous remercions les riverains de la Rue St Blaise et les autres habitants de la commune pour leur compréhension et pour leurs retours très positifs sur ce qui a été entrepris.

Ces gestes simples réduisent efficacement le risque de présence du moustique à proximité du domicile. Ils sont indispensables pour limiter la prolifération des moustiques et pour protéger votre entourage.

Si vous trouvez un moustique tigre 

Les autorités sanitaires (Agence régionale de santé (ARS) Occitanie) et son opérateur, Public Labos suivent avec attention l’extension de l’implantation du moustique tigre. L’ensemble de la population peut participer à la surveillance de cette espèce afin de mieux connaître sa répartition. Il s'agit d'une action citoyenne permettant ainsi de compléter les actions mises en place.

Si vous pensez avoir observé un moustique tigre près de chez vous, vous pouvez le signaler sur la plateforme www.signalement-moustique.fr.

·Se protéger contre les piqûres de moustique

Pour se protéger des piqûres il faut :

- porter des vêtements longs et protéger les pieds et les chevilles. Il est également conseillé d’imprégner les vêtements avec un insecticide répulsif ;

- utiliser des répulsifs cutanés, ils contiennent un principe actif qui éloigne les insectes sans toutefois les tuer.

Des précautions d’emploi sont à respecter, renseignez-vous auprès de votre médecin ou de votre pharmacien.

L’objectif étant d’éviter l’introduction et la transmission de la dengue, du chikungunya et du zika en France métropolitaine, il est rappelé :

- Aux personnes se rendant dans des zones où circulent ces virus de se protéger des piqûres de moustiques sur place, mais également à leur retour à domicile, notamment si elles sont malades ; 

- En cas de symptômes évocateurs de l’une de ces maladies (maux de tête accompagnés de fièvre, douleurs ou courbatures…) survenant dans les 15 jours après le retour d’un pays où l’une de ces maladies est présente, il est recommandé de consulter sans tarder son médecin traitant.

Consultez le calendrier prévisionnel du déploiement de la fibre sur la commune au lien suivant : 

http://tarnfibre.fr/test-deligibilite/

Présentation de la situation budgétaire de la commune de Labastide de Lévis

Confrontée à une diminution de ses ressources en fonctionnement et malgré une gestion des plus rigoureuse, la commune est mise en réseau d’alerte en 2014 : les services de l’Etat (préfecture et DDFIP) surveillent et conseillent les communes considérées en difficulté.

Les rencontres annuelles avec secrétaires généraux de la préfecture organisées dans ce cadre commencent toujours de façon âpre (critiques sur la gestion communale) et finissent sur le constat d’une situation extraordinaire, inexplicable et sur un soutien aux (modestes) projets structurants.

Rappel sur la gestion (voir courrier attestant de la rigueur, rédigé par  JC Soubrié, trésorier communal)

• Pas de dépenses somptuaires
• Gestion rigoureuse des employés, des services et des indemnités
• Des ressources locatives importantes
• Un gros effort sur le scolaire et périscolaire, sur la lecture publique (bibliothèque municipale depuis 20 ans en gestion associative), sur l’éducation sportive (salle polyvalente, terrains de football…)
• Une gestion des projets en bon père de famille :
  • Aucun « éléphant blanc »
  • Des investissements importants mais indispensables    
    • Réserve foncière
      • Dont une partie encore disponible
    • PLU avec diagnostic agricole et schéma directeur pour les déplacements
    • 2 secteurs résidentiels à la viabilisation complète : gaz, fibre, assainissement collectif, permis d’aménager volontariste…
    • Ecole rénovée
    • ALAE doté de moyens importants
    • Locaux techniques et salles de réunion
  • Un patrimoine locatif autofinancé : 11 locations (du T2 au T4) pour une recette annuelle de 45 000€

Mais une situation toujours tendue :

• Des dotations d’Etat exceptionnellement faibles

• Une pression fiscale conforme à la moyenne pour la partie communale  

• mais largement supérieure pour                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                
  • La fiscalité départementale

On voit sur ce tableau que la TH bastidoise n’est pas très différente des autres communes alors que la TFNB perçue par le CD 81 est nettement plus importante, du fait d’un taux unique départemental appliqué à des bases hautes

• La fiscalité additionnelle de l’EPCI (Tarn et Dadou -TED puis Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet - CA2G) : le mécanisme est le même et la contribution pour la lecture publique représente 4.82 € à Labastide contre 3,22 € à Técou.

• La TOEM

Une explication unique : des valeurs locatives élevées

• Le mode de calcul des dotations pénalise Labastide de Lévis du fait d’un effort fiscal calculé non pas sur les contributions réelles mais sur le différentiel de taux avec la moyenne de la strate sans tenir compte des bases.
• Un phénomène longtemps masqué par des ressources en taxe professionnelle importantes (Hermet, Cave, tissu économique local…) jusqu’au passage en Taxe Professionnelle Unique et à la consommation croissante du reversement.

Les conséquences qui s’aggravent :

• Les taux unifiés de l’EPCI pèsent significativement plus sur les Bastidois (voir ci-dessus)
• Pour la commune :
  • Des budgets difficiles puis impossibles à boucler quand la DGF baisse.
  • Une incapacité à financer le reste à charge et donc non recours aux différents fonds (FDT, fonds de concours TED puis Agglo) et subventions (abandon en cours de route en 2016 d’un projet financé par la DETR pour rénover la salle polyvalente).
  • Un recours à l’emprunt difficile voire impossible du fait d’une Capacité d’Autofinancement nette négative
  • Une action municipale réduite à gérer la pénurie, facteur de démotivation et de frustration
  • Un sentiment de profonde injustice, non prise en compte par Tarn et Dadou et par la CA2G.  Le Pacte fiscal et financier réalisé au sein de la CAGG a confirmé les données avancées par la commune depuis de nombreuses années mais sans envisager de solution
  • L’obligation de vendre le patrimoine foncier pour envisager le plus petit projet

• Pour les Bastidois : une pression fiscale croissante rendant impossible, car inéquitable et économiquement dangereuse, une hausse d’impôts communale

Les réactions :

• Passées :
  • Des sollicitations constantes pour une action au niveau de l’EPCI (TED puis CA2G) sur les Valeurs Locatives en soulignant le manque à gagner : pas de réaction globale, des résultats médiocres, pas de prise en compte des écarts pourtant conséquents, un choix de financement qui néglige le cas particulier de Labastide de Lévis
  • Un travail avec l’AMF, la DDFIP et l’EPCI pour caractériser la spécificité bastidoise
  • Des demandes en réunion « réseau d’alerte » sans suite sauf une explication du mode de calcul de la DGF
  • Une information de la population
  • Une proposition avortée lors de la Commission Communale des Impôts Directs de créer des catégories 4’, 5’ et 6’ pour recaler les Valeurs Locatives sur un standard plus favorable (base Cadalen)
  • Une information de la population faite avant les municipales de 2020
  • Une réflexion approfondie sur la question de finir le mandat et/ou d’en envisager un autre

• A venir :
  • Un vote contre tous les budgets de l’Agglo mobilisant des ressources fiscales assises sur les VL et une procédure au Tribunal Administratif
  • Une demande d’un changement de mode de financement permettant un début de prise en charge de l’iniquité de la situation

Objectif :

• obtenir une dotation correspondant à 75 % de la moyenne de la strate
  • soit environ 145 € par habitant
  • soit 70 000 € de ressources supplémentaires par an, avec un effet rétroactif

• Pour financer (maîtrise foncière réalisée pour l’essentiel), en lien avec les autres collectivités
  • Opération cœur de village
    • Création d’un Point d’Apport Volontaire dans la partie Ouest du village (avec CA2G, fini, livraison 05/2019)
    • Création de locaux pour commerce multi-services et services de santé
    • Aire de jeu et équipements pour l’exercice physique en libre service (à proximité de l’école)
    • Aire de stationnement pour absorber le flux de véhicules lié à la revitalisation du village
    • Poursuite du réseau de chemins doux pour lier village historique et nouveau quartier
    • Aménagement d’un belvédère
  • Aménagement de sécurité et de valorisation de la zone d’activité sur le RD 988 (rond-point, aire de co-voiturage, arrêt de bus, parc à vélo…) = CD81 (Route Départementale) + CA2G (mobilité)
  • Aménagement de liaisons douces vers rd 988 et Marssac
    • Existence d’une Opération d’Aménagement Programmée (OAP) dans le Plan Local d’Urbanisme
• Aménagement d’une aire de loisirs sur le Tarn
  • Existence d’une OAP
• Prise en charge de l’immeuble menaçant ruine situé rue des écoles

Démarches engagées :

• Courrier à Gérald Darmanin, ministre des comptes publics, en mai 2018 : pas de réponse
• Courrier à Marie Christine Verdier Jouclas, députée, en mai 2018 : pas de réponse
• Courrier à Olivier Dussopt, secrétaire d’Etat auprès de Gérald Darmanin, ministre des comptes publics, en novembre 2019 : réponse début 2020 informant la commune que le problème est transmis au directeur général des collectivités locales, pas de nouvelle à ce jour
• Appui important du Sénateur Bonnecarrère qui a doublé les courriers communaux d’un envoi officiel
• Information de la population via les bulletins municipaux (dernière information en date, dans le n° 75 – avril 2020,  p . 4)

Pistes pour 2020 :

• Pistes évoquées lors de la réunion publique du 9 mars
  • Pétition communale
  • Désobéissance fiscale 
• Demande d’une expertise indépendante au cabinet Klopfer (https://www.cabinetmichelklopfer.fr/)

Suite à la mise aux normes de l'adressage en 2016, le plan de la commune de Labastide de Lévis a été actualisé et sera prochainement installé version grand format devant la mairie. Vous pouvez télécharger les deux plans suivants, les imprimer et les copier sans restriction pour un usage personnel.

ZOOM VILLAGE avec numéros des services d'urgence : janvier-2020-zoom-village-et-n-services-urgences.pdf (353.06 Ko)

PLAN GENERAL de la commune : janvier-2020-a3-plan-general-commune-labastide-de-levis.pdf

Sur ce plan, on notera l'utilisation de repères alphanumériques permettant d'identifier par 2 lettres et un nombre un secteur déterminé. Cette codification est utilisée par les services de secours : en cas d'appel au 18 ou au 112.

Le point d'apport volontaire du chemin des douves sera opérationnel à compter du mercredi 19 juin. Il sera agrémenté à l'automne de plantations. Un panneau rappelant les consignes sera aussi  prochainement installé.

Le PAV temporaire de la place de l'église sera donc immédiatement supprimé. Tout dépôt sur ce site sera sanctionné.

Nous vous remercions de déposer les ordures ménagères ensachées  (sacs maxi 50 l) et les emballages recyclables dans les bornes de l'un des 2 PAV mis à disposition dans le village. Le dépôt est interdit entre 21 h et 8 h. Il n'y a pas de bornes pour le verre chemin des Douves. Pour déposer les emballages en verre, vous pouvez vous rendre place du Pioch, rue des écoles, derrière l'abri-bus de Gauzide ou au stade municipal.

Les conteneurs personnels et le dépôt, même temporaire, de sacs d'ordures ménagères sont interdits sur la voie publique.

Veillez à respecter et faire respecter ces règles de bon sens.

Depuis le 02 janvier 2017, la mairie est ouverte : 

- les mardis                                                  de 14 h 00 à 18 h 30

- les mercredis, jeudis et vendredis   de 14 h 00 à 18 h 00

- le samedi matin                                       de  9 h 00 à 12 h 00

Contact tél : 05 63 53 72 60

Contacter la mairie par @mail

calendrier-de-collecte-2016.pdf (271.71 Ko)