Par
bastidois14
Le 16/10/2023
Le Conseil municipal est convoqué le lundi 23 octobre 2023 à la salle du conseil municipal à 18h30.
L'ordre du jour est le suivant :
Hommage et remerciements
Intercommunalité
Désignation d’un Référent déontologue pour les élus locaux
Délibération 2023/ D 034
Agglomération Gaillac Graulhet : Discussion du rapport de la CLECT du 29 juin 2023
Délibération 2023/ D 035
Affaires communales
Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion, pour la passation de la convention de participation risque « Prévoyance » couvrant les risques financiers encourus par les agents, en vertu de ses obligations à l’égard du personnel
Délibération 2023/ D 036
Affaires immobilières
Achat de parcelles situées lieu dit Micoulet
Délibération 2023/ D 037
Achat de parcelles situées lieu dit Tauriac
Délibération 2023/ D 038
Achat et échange de parcelles situées Chemin de la Plaine
Délibération 2023/ D 039
Budget
Décisions modificatives
Délibération 2023/ D 040
Urbanisme
Informations au Conseil
Avis au public affiché le 16 octobre 2023
Ajouter un commentaire