CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 23 OCTOBRE A 18H30

bastidois14 Par Le 16/10/2023 0

Dans Actualités communales

Le Conseil municipal est convoqué le lundi 23 octobre 2023 à la salle du conseil municipal à 18h30. 

L'ordre du jour est le suivant : 

Hommage et remerciements  

Intercommunalité

Désignation d’un Référent déontologue pour les élus locaux

Délibération 2023/ D 034

Agglomération Gaillac Graulhet : Discussion du rapport de la CLECT du 29 juin 2023

Délibération 2023/ D 035

Affaires communales

Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion, pour la passation de la convention de participation risque « Prévoyance » couvrant les risques financiers encourus par les agents, en vertu de ses obligations à l’égard du personnel

Délibération 2023/ D 036

Affaires immobilières

Achat de parcelles situées lieu dit Micoulet

Délibération 2023/ D 037

Achat de parcelles situées lieu dit Tauriac

Délibération 2023/ D 038

Achat et échange de parcelles situées Chemin de la Plaine

Délibération 2023/ D 039

Budget

Décisions modificatives

Délibération 2023/ D 040

Urbanisme

Informations au Conseil

 

Avis au public affiché le 16 octobre 2023

 

 

labastide de lévis conseil municipal françois vergnes

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