Articles de bastidois14

CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 25 SEPTEMBRE à 18h30

Par Le 20/09/2023

Le Conseil municipal est convoqué le lundi 25 septembre 2023 à la salle du conseil municipal à 18h30. 

Consultez l'ordre du jour : avis-au-public-conseil-municipal-du-25-septembre-2023.pdf

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 14 AVRIL à 18H30

Par Le 10/04/2023

LABASTIDE DE LEVIS, le 10 avril 2023,

Madame, Monsieur, chers collègues,

J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu dans la salle de la mairie le vendredi 14 avril 2023, à 18 heures 30.

Ordre du jour :

2023-16-01        Budget communal

2023-16-01-01 Approbation du compte du gestion 2022 (délibération)

2023-16-01-02 Vote du compte administratif 2022 (délibération)

2023-16-01-03 Affectation des résultats 2022 (délibération)

2023-16-01-04 Vote des taux de fiscalité locale 2023 (délibération) :

  • Taxe foncière sur les propriétés bâties,
  • Taxe foncière sur les propriétés non bâties,
  • Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (délibération)

2023-16-01-05 Subventions aux association2023 (délibération)

2023-16-01-06 Adoption du Budget Primitif 2023 (délibération)

2023-16-01-07 Révision des valeurs locatives et Dotation Globale de Fonctionnement

2023-16-02        Personnel communal

2023-16-02-01 Services administratifs : Création d’un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe à temps non complet (délibération)

2023-16-02-02 Services techniques : départ en retraite et réorganisation

2023-16-03        Affaires communales

2023-16-03-01 Jardins partagés : validation du règlement intérieur (délibération)

2023-16-03-02 Plateforme multisport : règles de fonctionnement

2023-16-03-03 Affaires immobilières (Terrain Sié, Thiriot, Fauzan, 2 Chemin du Levant) (délibérations)

2023-16-03-04 Convention avec la CAGG pour l’aire de jeux de la place du pioch

2023-16-03-05 SDET

  • Marchés groupés gaz et électricité
  • Relance du projet de photovoltaïque sur la salle polyvalente

2023-16-04        Urbanisme

2023-16-04-01 Modification du PLU : Arrêt de la concertation (délibération)

2023-16-04-02 Déclarations d’intention d’aliéner

2023-16-04-03 Zone d’activités RD 988 et OAP Hauts de Labastide : Marchés de maîtrise d'œuvre

2023-16-04-04 Informations PLUi-SCOT

2023-16-05        Affaires funéraires et cimetière

2023-16-05-01 Statuts SPL Pôle funéraire public de l'albigeois (délibération)

2023-16-05-02 Cimetières communaux : numérisation ; procédure de constat d’abandon ; constitution d’un groupe de travail extra-municipal : règlement intérieur, révision des tarifs

2023-16-06        Informations au conseil

  • Programme voirie
  • Ouverture multiservices
  • Rendez-vous avec les parlementaires
    • Echange téléphonique avec Philippe Bonnecarrère
    • Projet de réunion avec Karen Erodi le 21 avril
    • Réunion avec Philippe Folliot le 24 avril (jumelé avec Rivières)

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, chers collègues, l’assurance de mes sentiments distingués.     

Le Maire

François VERGNES

COMMUNICATION JARDINS PARTAGES

Par Le 22/01/2023

LA COMMUNE DE LABASTIDE DE LEVIS ET L’ASSOCIATION ARTS ET LOISIRS BASTIDOIS VOUS INFORMENT SUR L'AVANCEE DES

JARDINS PARTAGÉS ET FAMILIAUX

« Les Jardins de Carrairoles »

Comme vous avez pu le lire dans notre dernière lettre communale, des parcelles de jardin vont être mises à disposition aux habitants de la commune pour faire vivre un projet de Jardin Partagé et Familiaux, les « Jardins de Carrairoles ».

Un Jardin Partagé est un jardin créé ou animé collectivement. Ce jardin est un lieu pédagogique avec des espaces réservés aux écoles, aux accueils de loisirs, aux établissements spécialisés et à tout habitant de la commune, permettant de développer des liens sociaux de proximité par le biais d'activités sociales, culturelles ou éducatives autour du jardin, de l’environnement et de la biodiversité.

Un jardin familial permet à chaque personne ayant demandé spécifiquement l’attribution d’un lopin de terre, de pouvoir cultiver cette parcelle pour son usage personnel.

Voici les prochaines dates à retenir :

Vendredi 03 Février à 18h00 : réunion d’information à la salle des associations pour toutes les personnes intéressées et ouverture des inscriptions

Samedi 18 Février de 9h00 à 11h00 : plantation, sur le site, d’arbres fruitiers et de haies champêtres, dans le cadre d’un chantier participatif avec la collaboration de l’association « Arbres et Paysages » (amenez vos gants, bottes et vêtements chauds !!) – Le café et petites douceurs sont prévus pour les bénévoles.

Merci de vous faire connaître à l’accueil de la Mairie (05 63 53 72 60) ou par courriel à labastide-de-levis@wanadoo.fr, pour pouvoir nous organiser.

Début Mars : ouverture des Jardins

Venez nombreux !

En cas d’impossibilité de venir à la réunion d’information, vous pouvez nous contacter par courriel à labastide-de-levis@wanadoo.fr pour plus de renseignements.

Photo courrier hab

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 18 NOVEMBRE à 18H30

Par Le 14/11/2022

J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu vendredi 18 novembre à 18 heures 30, dans la salle du Conseil municipal.

L’accès à la salle pourra être  adapté aux conditions sanitaires

Ordre du jour :

2022-15-01       Intercommunalité        

2022-15-01-01 Communauté d’agglomération : adoption du rapport de la CLECT 2022 et de la révision libre des attributions de compensation selon la procédure dérogatoire    

2022-15-01-02 Information sur le Pacte Financier et Fiscal          

2022-15-01-03 SDET : compte rendu de la réunion de secteur    : Recensement des projets bastidois

2022-15-02          Budget communal       

2022-15-02-01 Décisions modificatives

2022-15-02-02 Financement des investissements : Renouvellement du crédit relais court terme

2022-15-02-03 Mandat spécial pour la participation d’élus au Congrès des Maires du 22 au 24 novembre à Paris

2022-15-03          Affaires communales 

2022-15-03-01 Marché pour l’aménagement d’une plate-forme multi-sport et la création d’une aire de stationnement : avenant N° 1  

2022-15-03-02 Marché pour l’aménagement d’une plate-forme multi-sport et la création d’une aire de stationnement : plan de financement actualisé et demande de subvention au titre du Leader

2022-15-03-03 Création liaison cheminements - Aménagement du parc du Levant          

2022-15-03-04 Jardins partagés : présentation de l’avancement du projet

2022-15-03-05 Adressage : création d’adresse  

2022-15-04         Urbanisme      

2022-15-04-01 Modification du PLU : point d’étape       

2022-15-04-02 Aménagements autour de la RD 988 : déclaration de projet au titre de l’article 300 du Code de l’Urbanisme      

2022-15-05        Informations au Conseil
 
 
Avis au public affiché le lundi 14 novembre 2022
 
 

LiL@ - N°06/2022

Par Le 06/10/2022

COMMUNE DE LABASTIDE DE LEVIS

LiL@ - N°06/2022

L@bastide Infos du jeudi 6 octobre 2022 

RAPPEL : REUNION PUBLIQUE VENDREDI 7 OCTOBRE 18h30

Une réunion publique organisée par la municipalité se tiendra à la salle des Carrairoles ce vendredi 7 octobre à 18h30. Des sujets importants seront abordés : DGF et budget communal, PLU et PLU intercommunal, jardins partagés, projet giratoire sur la RD 988, aménagement autour de Carrairoles (parking, plateforme multisport, cheminements doux), questions diverses (plan communal de sauvegarde, régulation de la population de chats...)  ...

Une collation sera offerte à l'issue de la réunion. Nous comptons sur votre présence. 

Suite à la communication faite dans le dernier bulletin municipal, la lettre au président de la République peut être téléchargée au format word 220915 dgf proposition de lettre president republique220915-dgf-proposition-de-lettre-president-republique.docx. Le texte peut être copié/collé/complété, et envoyé directement par courriel à ce lien : Envoyez votre message | Élysée (elysee.fr)

Nous vous remercions par avance de votre soutien. 

INSTALLATION DEFIBRILLATEUR

Un nouveau défibrillateur est installé Place des associations à l'entrée de la salle des Carrairoles. Il est accompagné d'une affiche donnant la marche à suivre en cas d'accident cardiaque. 

Il importe que chacun se sente responsable de l'intégrité de cet appareil qui peut sauver des vies.

221004 installation defibrillateur place des associations 1

ENGAGEMENT D'UN PROGRAMME DE VIDEO PROTECTION

Face à un certain nombre d'incivilités, le conseil municipal du 19 septembre a décidé d'engager une démarche pour mettre en place un système de vidéo protection sur les espaces publics. Le but est de renforcer la sécurité des usagers et de décourager les dégradations des équipements dans les lieux publics. 

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION : PROLONGATION DE L'ENQUETE SUR LE SCOT ET LE PLUI

La Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet a engagé fin 2021, avec l’appui de l’Agence d’urbanisme et d’aménagement Toulouse/aire métropolitaine (AUAT), la révision de son Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), 2 documents qui s’appliqueront aux communes de l’agglomération. 

Un livret d'information a été distribué avec le dernier bulletin municipal. Un délai supplémentaire a été accordé pour renseigner l'enquête en ligne au lien suivant : www.bit.ly/scot-plui.

Plus d'information sur le site en cliquant ICI

Toujours dans ce cadre, un diagnostic agricole doit être réalisé. Tous les agriculteurs ayant un siège d'exploitation sur la commune seront prochainement contactés par le secrétariat de mairie pour vérifier et compléter certaines données. 

Merci de votre participation.

MULTI-SERVICES : RELANCE DES CANDIDATURES

Contrairement à ce qui a été annoncé dans le bulletin municipal, la réouverture du multi-services ne sera pas pour tout de suite. Les "Vignobles" n'ont pas donné suite. Mille cafés a donc relancé une procédure de recrutement. L'offre est disponible au lien suivant : Fiche de poste labastide de levis 81fiche-de-poste-labastide-de-levis-81-.pdf .

Toute personne intéressée peut envoyer cv et lettre de motivation à : recrutement@1000cafes.org

 AGENDA

Vendredi 4, samedi 5 et dimanche 6 novembre : Rallye des côtes du Tarn

Dimanche 6 novembre : Marché de Noël (Croques Livres)

Dimanche 13 novembre : Commémoration du 11 novembre - cérémonie au Monument aux Morts à 10h30

Dimanche 20 novembre : course du Primeur (Rives du Tarn Running)

 

 

Pour rencontrer un élu, merci de convenir d'un rendez-vous auprès du secrétariat

Horaires du secrétariat : le mardi, mercredi et vendredi : 14h à 18h

                  le 1er samedi du mois : 9h à 12h

Faites connaître LiL@ en la diffusant à vos contacts

Réagissez à Lil@ :  Formulaire de contact

site internet www.labastide-de-levis.fr

PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL

Par Le 14/09/2022

Définissons un projet de territoire qui nous ressemble !

La Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet a engagé la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), deux documents qui s’appliqueront aux communes de l’agglomération. 

Le SCoT et le PLUi, à quoi ça sert ?

Ces documents d’urbanisme fixent à la fois les grandes orientations, les objectifs et les règles générales d’utilisation du sol sur l’ensemble du territoire, à l’échelle de l’agglomération (pour le SCoT) et de la parcelle (pour le PLUi).

Établis dans un but d’intérêt général, ils ne peuvent répondre à la somme des intérêts particuliers.

 

 

 

Tous concernés : Dessinons ensemble notre territoire de demain !

Parce que vous vivez et évoluez sur le territoire, votre avis est essentiel pour nous aider à définir notre quotidien de demain.

Participer à l’élaboration de ces documents de planification, c’est l’occasion de vous exprimer sur :

  • L’amélioration des déplacements et le développement des modes doux 
  • Les lieux et les conditions d’accueil de nouveaux habitants sur le territoire 
  • L’amélioration de l’offre de services, commerces, équipements du quotidien
  • Les types d’activités économiques, agricoles, touristiques à développer
  • La mise en valeur de notre patrimoine et de notre cadre de vie
  • Les paysages et espaces naturels à protéger ou à valoriser
  • Les futures constructions
  • La pérennisation des ressources naturelles (eau, biodiversité..)
  • ...

Un projet partagé : 4 rendez – vous pour se rencontrer et exprimer vos attentes !

La communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet, qui pilote les démarches, souhaite les co-construire avec les élus communaux, les services de l’Etat, la Région, le Département, le Conseil de développement et les citoyens !

Pour nous rejoindre et participer à cette démarche :

Du 1er juillet au 30 septembre 2022 : Donnez votre avis et partager vos attentes et vos idées en répondant à l’enquête

  • En mairie (questionnaire papier à disposition)
  • Dans les médiathèques du territoire (questionnaire papier à disposition)

A l’automne 2022 : Participez aux réunions publiques de co-construction pour imaginer ensemble notre territoire demain 

4 ateliers seront organisés en novembre prochain à Graulhet, Gaillac, Rabastens et Castelnau de Montmiral

Pour vous inscrire, c’est ici : https://form.dragnsurvey.com/survey/r/f8710ac6

A la fin de la démarche : Découvrez le bilan de la concertation et les projets finalisés 

Une réunion publique sera organisée à la fin de la démarche du PLUi

Pour + d’info et suivre l’actualité du projet et de la concertation :

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 SEPTEMBRE A 20H30

Par Le 14/09/2022

Le prochain Conseil Municipal aura lieu à la salle des Carrairoles, le lundi 19 septembre 2022 à 20 heures 30. L’accès à la salle sera adapté aux conditions sanitaires.

Ordre du jour :

2022-14-01       Intercommunalité         

2022-14-01-01 Présentation de la CLECT             

2022-14-01-02 Taxe d’aménagement : information et vote des taux       

2022-14-01-03 Désignation d’un élu référent climat dans le cadre du PCAET      

2022-14-02          Budget communal        

2022-14-02-01 Point d’étape

2022-14-02-02 Mise à jour des tarifs de location des salles

2022-14-03          Affaires communales  

2022-14-03-01 Attribution du marché pour l’aménagement d’une plate-forme multi-sport et la création d’une aire de stationnement  

2022-14-03-02 Jardins partagés : présentation du projet de plantation 

2022-14-03-03 Demande de subvention au titre de l’opération « un arbre, un collégien »

2022-14-03-04 Installation de la vidéo protection sur les jardins partagés, l’aire de stationnement et plate forme multi-sport           

2022-14-04        Informations au Conseil

SECURISATION ET EMBELLISSEMENT RUE SAINT BLAISE

Par Le 06/09/2021

Les travaux réalisés pour la sécurisation et l'embellissement de la rue Saint Blaise sont une étape importante dans l’amélioration du cadre de vie du village. Nous avons conscience des changements d’habitudes que cela implique mais la démarche de la commune s’inscrit dans le bien- être de ses habitants.

  • La mise en place des pots et leur fleurissement courant juin ont permis d’atteindre deux objectifs :

Sécurisation des piétons, en incitant les véhicules à ralentir :

Le positionnement des pots, a un rôle important. Ils n’ont pas vocation à être fixé au sol pour vous permettre momentanément de les déplacer, un marquage au sol a été effectué (point de peinture Blanche) afin de vous permettre de le repositionner à sa place initiale, merci d’y penser, c’est important !

Donner un nouvel éclat à la rue St Blaise :

Le choix des pots (en consultation avec les riverains) et leur installation, n’est que la 1er étape de l’embellissement de la rue St Blaise, nous devons tous contribuer à son maintien et son développement, échanger des idées.

  • Le traçage des places de parking :

Il vient d’être réalisé depuis peu. Il va permettre de définir plus concrètement la nouvelle organisation en matière de stationnement.

Nous remercions les riverains de la Rue St Blaise et les autres habitants de la commune pour leur compréhension et pour leurs retours très positifs sur ce qui a été entrepris.

210617 rue st blaise

 

 

RENOVATION DES LOGEMENTS : NOUVELLES AIDES

Par Le 20/01/2021

Le service d'accompagnement des ménages à la rénovation énergétique "Rénovam" mis en place par la Communauté d'Agglomération arrive à échéance au 31 décembre 2020. 
Néanmoins le service public d'accompagnement continue pour les habitants du territoire. Il est remplacé par Rénov'Occitanie, le nouveau service mis en oeuvre par la Région et le Département.

Les interlocuteurs restent les mêmes que Rénovam pour informer et orienter les ménages :

Le CAUE au 05 63 60 16 80 

L'ADIL au 05 63 48 73 80 

Pour un accompagnement aux travaux d'adaptation des logements au handicap ou à la perte d'autonomie liée à l'âge (voir conditions de revenus), ou pour la rénovation de logemenst locatifs conventionnés, les ménages peuvent adresser leurs demandes à Soliha, agence mandaté par le Conseil Départemental : 

- pour des travaux d'adaptation : 05 63 48 58 90 

- pour les logements locatifs : 05 63 48 10 80

Plaquettes informatives pour plus de précisions : 

2021-nouvelles-aides-renovation-des-logements.pdf (830.31 Ko)

2021-service-accompagnement-aides.pdf (378.19 Ko)

Lil@ N° 12/2020 - Commémoration du 11 novembre 1918

Par Le 11/11/2020

L@bastide Infos du mercredi 11 novembre 2020 

COMMEMORATION DU 11 NOVEMBRE 1918 

Une cérémonie en comité restreint pour ce 11 novembre 2020...

20201111 monument aux morts

Bruno Fervel, médecin colonel en retraite et Nathalie Huttenberger, directrice de l'école ont pris part avec la municipalité à cet hommage. L'Appel des Bastidois morts pour la France puis l'Appel des soldats français morts en opération depuis le 11 novembre 2019 auquel a été associé le capitaine François Sangiovanni, fils du maire adjoint de Montans mort des suites d'un entrainement en février 2020, ont précédé le dépôt de gerbe, la minute de silence puis la Marseillaise.

20201111 110909

Les discours ... 

C'est à 11 heures le 11 du 11ème mois de 1918 que les cloches ont résonné dans toute la France pour annoncer la fin de la grande guerre.

Le 28 janvier 1921, le soldat inconnu est inhumé sous l'Arc de Triomphe dans une tombe. Le 11 novembre 1923, André Maginot, alors ministre de la Guerre, allume une flamme pour la première fois.

Depuis, chaque année, des défilés et des commémorations sont organisés partout en France autour des monuments aux morts pour conserver la mémoire des morts de la première guerre mondiale, mais également de tous les morts pour la France.

Aujourd’hui nous commémorons dans des circonstances certes particulières en raison de l’épidémie COVID, le 11 novembre mais nous commémorons et pensons à tous ceux qui sont tombés ou qui ont été meurtris dans leur chair au cours de ces 4 années de guerre.

Cette première guerre mondiale nous semble loin maintenant et plutôt faire partie des manuels d’histoire. Au-delà du temps qui s’écoule et qui peut sembler tout effacer, notre paysage en a gardé trace. Il suffit de visiter la région de Verdun dont la topographie conserve les meurtrissures de combats dantesques.

Pour appréhender ce que fut l’engagement de la nation, deux chiffres:

en moyenne chaque jours plus de 2500 hommes tués ou blessés;

le 22 août 1914, 27000 soldats sont tués dans la journée.

C’est pour conserver la mémoire de cet engagement que chaque commune de France, dont Labastide de Lévis, à son monument aux Morts avec le nom des enfants du pays mort pour la France.

C’est une invitation à l’unité et une source de courage pour affronter les épreuves de notre temps. 

Nous n’oublions pas dans cette période de crise sanitaire les soignants qui livrent un autre combat, contre la maladie celui-là, parfois aux dépens de leur propre santé, parfois au prix de leur vie.

Ce n’est sans doute pas une guerre au sens précis du terme mais cet engagement requiert, comme celui des forces de police et de gendarmerie, comme celui des sapeurs-pompiers, des valeurs d’altruisme et de don de soi, un sens profond de l’intérêt général qui sont partagées par nos soldats ;

Nous leur devons respect et soutien. 

Jean-Paul Muriente, Conseiller municipal de Labastide de Lévis

Lecture par Bruno Fervel du discours de Geneviève DARRIEUSSECQ, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées, chargée de la Mémoire et des Anciens combattants

2020111 bruno fervel discours

C’était il y a un siècle.

Ce 10 novembre 1920, la Grande Guerre est achevée depuis deux ans. Dans la citadelle de Verdun, Auguste THIN, soldat de deuxième classe et pupille de la Nation, dépose un bouquet d’œillets blancs et rouges sur le cercueil d’un soldat. Un parmi tous les combattants des Flandres, de l’Artois, de la Somme, du Chemin-des-Dames, de Lorraine, de la Meuse… Un de ces braves ! Un des poilus qui participa à une interminable guerre. Un de ces Français qui œuvra à la tâche incommensurable de la Victoire.

Un parmi des milliers qui est devenu le Soldat inconnu.

Le 11 novembre 1920, le peuple de France l’accompagne solennellement sous les voûtes de l’Arc de Triomphe. La patrie, reconnaissante et unanime, s’incline respectueusement devant son cercueil, en saluant la mémoire de tous les soldats morts sous le drapeau tricolore.

Quelques mois plus tard, il était inhumé. Depuis 1923, la Flamme du Souvenir veille, nuit et jour, sur la tombe. Chaque soir, elle est ravivée pour que jamais ne s’éteigne la mémoire. La sépulture du Soldat inconnu est devenue le lieu du recueillement national et le tombeau symbolique de tous ceux qui donnent leur vie pour la France. Cet anonyme représente chacun de nos morts et tous nos morts en même temps.

Cette mémoire vit également dans chacune de nos communes, dans chaque ville et village de France, dans chacun de nos monuments aux morts, dans chacun des cimetières, dans nos mémoires familiales. Elle vit dans l’œuvre de Maurice GENEVOIX qui entre aujourd’hui au Panthéon. Le Président de la République l’a souhaité en l’honneur du peuple de 14-18.

Maurice GENEVOIX n’entre pas seul dans le temple de la Nation. Il y entre en soldat des Eparges, en écrivain et en porte-étendard de « Ceux de 14 ». Il y entre avec ses millions de frères d’armes, ceux dont il a immortalisé le souvenir, l’héroïsme et les souffrances. Il y entre avec toute la société, de la première ligne à l’arrière, mobilisée face à l’adversité et qui a tenu avec une admirable endurance.

8 millions de soldats combattirent sous les couleurs de notre drapeau, aucun d’entre eux ne revint totalement indemne. Des centaines de milliers furent blessés dans leur chair comme dans leur âme. 1 400 000 tombèrent au champs d’honneur. Nous ne les oublions pas. Inlassablement, nous les honorons.

Chaque 11 novembre, la Nation rend également un hommage solennel à tous les morts pour la France, ceux d’hier et ceux d’aujourd’hui. Chaque année, nous rappelons leur nom.

Chaque 11 novembre est un moment d’unité nationale et de cohésion autour de ceux qui donnent leur vie pour la France, de ceux qui la servent avec dévouement et courage. En ces instants, au souvenir des évènements passés et aux prises avec les épreuves de notre temps, nous nous rappelons que c’est tout un peuple, uni et solidaire, qui fit la guerre, qui la supporta et en triompha.

2020111111 ceremonie 1

Enquête café multiservices

Par Le 08/11/2020

Un bâtiment devant accueillir un café multiservices au début de l'été prochain est en cours de construction sur la commune de Labastide. Vous êtes invités à donner votre avis et à faire part de vos suggestions en remplissant le questionnaire ci après après avoir pris connaissance du courrier explicatif. 

courrier-questionnaire-cafe-multiservices-labastide-de-levis.pdf (587.17 Ko)

questionnaire-cafe-multiservice-labastide-de-levis.pdf (1.21 Mo)

Retour du questionnaire en mairie ou par courriel avant le 20 novembre 2020. 

L'équipe municipale vous remercie de votre participation active. 
 

ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS : CONTROLES DECENNAUX

Par Le 19/10/2020

Contrôle des assainissements individuels 2020 

La campagne 2020, 10 ans  après la première vague de contrôles, aura lieu à partir de la mi-septembre à l’initiative de la Communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet compétente en la matière. La société ST2D basée 146 route de Graulhet à Brens est prestataire de délégation de service public et s’occupe du SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet dont fait partie la ville de Labastide de Lévis.

Conformément aux obligations qui lui incombent (l’article L. 2224-8 du code général des collectivités territoriales), la Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet, doit procéder tous les 10 ans à des contrôles sur toutes les installations en assainissement autonome présentes sur son territoire.

Dans ce cadre, la société ST2D vous contactera par courrier afin de convenir d’une date de rendez-vous pour effectuer le contrôle de bon fonctionnement de votre dispositif d’assainissement autonome (conformément à l’article 4 de l’arrêté du 27 avril 2012). Cette visite est obligatoire, nous vous remercions d’avance pour la coopération dont vous ferez preuve à l’égard de notre agent M. MEREIAU afin de lui faciliter l’accès à vos installations.

Nous vous rappelons qu’en cas de vente de votre maison, il vous faut effectuer un contrôle de votre systeme d’assainissement; pour ce faire vous devez aussi contacter l'entreprise ST2D. Il en est de même pour installer un nouveau dispositif ou réhabiliter un dispositif existant. Les services sont joignables aux coordonnées suivantes : 

Tel. : 05.63.57.78.54 / 05.63.33.00.00

Portable : 06.25.76.92.44

Mail : assainissement.bf@st2d.fr