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CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 25 SEPTEMBRE à 18h30
Le Conseil municipal est convoqué le lundi 25 septembre 2023 à la salle du conseil municipal à 18h30.
Consultez l'ordre du jour : avis-au-public-conseil-municipal-du-25-septembre-2023.pdf
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 14 AVRIL à 18H30
LABASTIDE DE LEVIS, le 10 avril 2023,
Madame, Monsieur, chers collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu dans la salle de la mairie le vendredi 14 avril 2023, à 18 heures 30.
Ordre du jour :
2023-16-01 Budget communal
2023-16-01-01 Approbation du compte du gestion 2022 (délibération)
2023-16-01-02 Vote du compte administratif 2022 (délibération)
2023-16-01-03 Affectation des résultats 2022 (délibération)
2023-16-01-04 Vote des taux de fiscalité locale 2023 (délibération) :
- Taxe foncière sur les propriétés bâties,
- Taxe foncière sur les propriétés non bâties,
- Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (délibération)
2023-16-01-05 Subventions aux association2023 (délibération)
2023-16-01-06 Adoption du Budget Primitif 2023 (délibération)
2023-16-01-07 Révision des valeurs locatives et Dotation Globale de Fonctionnement
2023-16-02 Personnel communal
2023-16-02-01 Services administratifs : Création d’un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe à temps non complet (délibération)
2023-16-02-02 Services techniques : départ en retraite et réorganisation
2023-16-03 Affaires communales
2023-16-03-01 Jardins partagés : validation du règlement intérieur (délibération)
2023-16-03-02 Plateforme multisport : règles de fonctionnement
2023-16-03-03 Affaires immobilières (Terrain Sié, Thiriot, Fauzan, 2 Chemin du Levant) (délibérations)
2023-16-03-04 Convention avec la CAGG pour l’aire de jeux de la place du pioch
2023-16-03-05 SDET
- Marchés groupés gaz et électricité
- Relance du projet de photovoltaïque sur la salle polyvalente
2023-16-04 Urbanisme
2023-16-04-01 Modification du PLU : Arrêt de la concertation (délibération)
2023-16-04-02 Déclarations d’intention d’aliéner
2023-16-04-03 Zone d’activités RD 988 et OAP Hauts de Labastide : Marchés de maîtrise d'œuvre
2023-16-04-04 Informations PLUi-SCOT
2023-16-05 Affaires funéraires et cimetière
2023-16-05-01 Statuts SPL Pôle funéraire public de l'albigeois (délibération)
2023-16-05-02 Cimetières communaux : numérisation ; procédure de constat d’abandon ; constitution d’un groupe de travail extra-municipal : règlement intérieur, révision des tarifs
2023-16-06 Informations au conseil
- Programme voirie
- Ouverture multiservices
- Rendez-vous avec les parlementaires
- Echange téléphonique avec Philippe Bonnecarrère
- Projet de réunion avec Karen Erodi le 21 avril
- Réunion avec Philippe Folliot le 24 avril (jumelé avec Rivières)
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, chers collègues, l’assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire
François VERGNES
COMMUNICATION JARDINS PARTAGES
LA COMMUNE DE LABASTIDE DE LEVIS ET L’ASSOCIATION ARTS ET LOISIRS BASTIDOIS VOUS INFORMENT SUR L'AVANCEE DES
JARDINS PARTAGÉS ET FAMILIAUX
« Les Jardins de Carrairoles »
Comme vous avez pu le lire dans notre dernière lettre communale, des parcelles de jardin vont être mises à disposition aux habitants de la commune pour faire vivre un projet de Jardin Partagé et Familiaux, les « Jardins de Carrairoles ».
Un Jardin Partagé est un jardin créé ou animé collectivement. Ce jardin est un lieu pédagogique avec des espaces réservés aux écoles, aux accueils de loisirs, aux établissements spécialisés et à tout habitant de la commune, permettant de développer des liens sociaux de proximité par le biais d'activités sociales, culturelles ou éducatives autour du jardin, de l’environnement et de la biodiversité.
Un jardin familial permet à chaque personne ayant demandé spécifiquement l’attribution d’un lopin de terre, de pouvoir cultiver cette parcelle pour son usage personnel.
Voici les prochaines dates à retenir :
Vendredi 03 Février à 18h00 : réunion d’information à la salle des associations pour toutes les personnes intéressées et ouverture des inscriptions
Samedi 18 Février de 9h00 à 11h00 : plantation, sur le site, d’arbres fruitiers et de haies champêtres, dans le cadre d’un chantier participatif avec la collaboration de l’association « Arbres et Paysages » (amenez vos gants, bottes et vêtements chauds !!) – Le café et petites douceurs sont prévus pour les bénévoles.
Merci de vous faire connaître à l’accueil de la Mairie (05 63 53 72 60) ou par courriel à labastide-de-levis@wanadoo.fr, pour pouvoir nous organiser.
Début Mars : ouverture des Jardins
Venez nombreux !
En cas d’impossibilité de venir à la réunion d’information, vous pouvez nous contacter par courriel à labastide-de-levis@wanadoo.fr pour plus de renseignements.
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 18 NOVEMBRE à 18H30
LiL@ - N°06/2022
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PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
Définissons un projet de territoire qui nous ressemble !
La Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet a engagé la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), deux documents qui s’appliqueront aux communes de l’agglomération.
Le SCoT et le PLUi, à quoi ça sert ? Ces documents d’urbanisme fixent à la fois les grandes orientations, les objectifs et les règles générales d’utilisation du sol sur l’ensemble du territoire, à l’échelle de l’agglomération (pour le SCoT) et de la parcelle (pour le PLUi).
Établis dans un but d’intérêt général, ils ne peuvent répondre à la somme des intérêts particuliers.
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Tous concernés : Dessinons ensemble notre territoire de demain !
Parce que vous vivez et évoluez sur le territoire, votre avis est essentiel pour nous aider à définir notre quotidien de demain.
Participer à l’élaboration de ces documents de planification, c’est l’occasion de vous exprimer sur :
- L’amélioration des déplacements et le développement des modes doux
- Les lieux et les conditions d’accueil de nouveaux habitants sur le territoire
- L’amélioration de l’offre de services, commerces, équipements du quotidien
- Les types d’activités économiques, agricoles, touristiques à développer
- La mise en valeur de notre patrimoine et de notre cadre de vie
- Les paysages et espaces naturels à protéger ou à valoriser
- Les futures constructions
- La pérennisation des ressources naturelles (eau, biodiversité..)
- ...
Un projet partagé : 4 rendez – vous pour se rencontrer et exprimer vos attentes !
La communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet, qui pilote les démarches, souhaite les co-construire avec les élus communaux, les services de l’Etat, la Région, le Département, le Conseil de développement et les citoyens !
Pour nous rejoindre et participer à cette démarche :
Du 1er juillet au 30 septembre 2022 : Donnez votre avis et partager vos attentes et vos idées en répondant à l’enquête
- En ligne : www.bit.ly/scot-plui
- En mairie (questionnaire papier à disposition)
- Dans les médiathèques du territoire (questionnaire papier à disposition)
A l’automne 2022 : Participez aux réunions publiques de co-construction pour imaginer ensemble notre territoire demain
4 ateliers seront organisés en novembre prochain à Graulhet, Gaillac, Rabastens et Castelnau de Montmiral
Pour vous inscrire, c’est ici : https://form.dragnsurvey.com/survey/r/f8710ac6
A la fin de la démarche : Découvrez le bilan de la concertation et les projets finalisés
Une réunion publique sera organisée à la fin de la démarche du PLUi
Pour + d’info et suivre l’actualité du projet et de la concertation :
- Rendez-vous sur le site internet de l’agglomération : https://www.gaillac-graulhet.fr/mon-agglomeration/amenagement-du-territoire/plu-intercommunal/
- Des registres de concertation sont tenus à votre disposition dans toutes les mairies du territoire et au siège de la communauté d’agglomération. Vous pouvez également contribuer en cliquant sur le lien suivant : https://www.gaillac-graulhet.fr/mon-agglomeration/amenagement-du-territoire/plu-intercommunal/
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 SEPTEMBRE A 20H30
Le prochain Conseil Municipal aura lieu à la salle des Carrairoles, le lundi 19 septembre 2022 à 20 heures 30. L’accès à la salle sera adapté aux conditions sanitaires.
Ordre du jour :
2022-14-01 Intercommunalité
2022-14-01-01 Présentation de la CLECT
2022-14-01-02 Taxe d’aménagement : information et vote des taux
2022-14-01-03 Désignation d’un élu référent climat dans le cadre du PCAET
2022-14-02 Budget communal
2022-14-02-01 Point d’étape
2022-14-02-02 Mise à jour des tarifs de location des salles
2022-14-03 Affaires communales
2022-14-03-01 Attribution du marché pour l’aménagement d’une plate-forme multi-sport et la création d’une aire de stationnement
2022-14-03-02 Jardins partagés : présentation du projet de plantation
2022-14-03-03 Demande de subvention au titre de l’opération « un arbre, un collégien »
2022-14-03-04 Installation de la vidéo protection sur les jardins partagés, l’aire de stationnement et plate forme multi-sport
2022-14-04 Informations au Conseil
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2022
del-2022-028.pdf (503.37 Ko)
del-2022-029.pdf (630.47 Ko)
del-2022-030.pdf (605.98 Ko)
del-2022-031.pdf (750.64 Ko)
del-2022-032.pdf (549.34 Ko)
del-2022-033.pdf (542.17 Ko)
del-2022-034.pdf (542.22 Ko)
SECURISATION ET EMBELLISSEMENT RUE SAINT BLAISE
Les travaux réalisés pour la sécurisation et l'embellissement de la rue Saint Blaise sont une étape importante dans l’amélioration du cadre de vie du village. Nous avons conscience des changements d’habitudes que cela implique mais la démarche de la commune s’inscrit dans le bien- être de ses habitants.
- La mise en place des pots et leur fleurissement courant juin ont permis d’atteindre deux objectifs :
Donner un nouvel éclat à la rue St Blaise :
Le choix des pots (en consultation avec les riverains) et leur installation, n’est que la 1er étape de l’embellissement de la rue St Blaise, nous devons tous contribuer à son maintien et son développement, échanger des idées.
- Le traçage des places de parking :
Il vient d’être réalisé depuis peu. Il va permettre de définir plus concrètement la nouvelle organisation en matière de stationnement.
Nous remercions les riverains de la Rue St Blaise et les autres habitants de la commune pour leur compréhension et pour leurs retours très positifs sur ce qui a été entrepris.
RENOVATION DES LOGEMENTS : NOUVELLES AIDES
Le service d'accompagnement des ménages à la rénovation énergétique "Rénovam" mis en place par la Communauté d'Agglomération arrive à échéance au 31 décembre 2020.
Néanmoins le service public d'accompagnement continue pour les habitants du territoire. Il est remplacé par Rénov'Occitanie, le nouveau service mis en oeuvre par la Région et le Département.
Les interlocuteurs restent les mêmes que Rénovam pour informer et orienter les ménages :
Le CAUE au 05 63 60 16 80
L'ADIL au 05 63 48 73 80
Pour un accompagnement aux travaux d'adaptation des logements au handicap ou à la perte d'autonomie liée à l'âge (voir conditions de revenus), ou pour la rénovation de logemenst locatifs conventionnés, les ménages peuvent adresser leurs demandes à Soliha, agence mandaté par le Conseil Départemental :
- pour des travaux d'adaptation : 05 63 48 58 90
- pour les logements locatifs : 05 63 48 10 80
Plaquettes informatives pour plus de précisions :
2021-nouvelles-aides-renovation-des-logements.pdf (830.31 Ko)
2021-service-accompagnement-aides.pdf (378.19 Ko)
Lil@ N° 12/2020 - Commémoration du 11 novembre 1918
L@bastide Infos du mercredi 11 novembre 2020
COMMEMORATION DU 11 NOVEMBRE 1918
Une cérémonie en comité restreint pour ce 11 novembre 2020...
Bruno Fervel, médecin colonel en retraite et Nathalie Huttenberger, directrice de l'école ont pris part avec la municipalité à cet hommage. L'Appel des Bastidois morts pour la France puis l'Appel des soldats français morts en opération depuis le 11 novembre 2019 auquel a été associé le capitaine François Sangiovanni, fils du maire adjoint de Montans mort des suites d'un entrainement en février 2020, ont précédé le dépôt de gerbe, la minute de silence puis la Marseillaise.
Les discours ...
C'est à 11 heures le 11 du 11ème mois de 1918 que les cloches ont résonné dans toute la France pour annoncer la fin de la grande guerre.
Le 28 janvier 1921, le soldat inconnu est inhumé sous l'Arc de Triomphe dans une tombe. Le 11 novembre 1923, André Maginot, alors ministre de la Guerre, allume une flamme pour la première fois.
Depuis, chaque année, des défilés et des commémorations sont organisés partout en France autour des monuments aux morts pour conserver la mémoire des morts de la première guerre mondiale, mais également de tous les morts pour la France.
Aujourd’hui nous commémorons dans des circonstances certes particulières en raison de l’épidémie COVID, le 11 novembre mais nous commémorons et pensons à tous ceux qui sont tombés ou qui ont été meurtris dans leur chair au cours de ces 4 années de guerre.
Cette première guerre mondiale nous semble loin maintenant et plutôt faire partie des manuels d’histoire. Au-delà du temps qui s’écoule et qui peut sembler tout effacer, notre paysage en a gardé trace. Il suffit de visiter la région de Verdun dont la topographie conserve les meurtrissures de combats dantesques.
Pour appréhender ce que fut l’engagement de la nation, deux chiffres:
en moyenne chaque jours plus de 2500 hommes tués ou blessés;
le 22 août 1914, 27000 soldats sont tués dans la journée.
C’est pour conserver la mémoire de cet engagement que chaque commune de France, dont Labastide de Lévis, à son monument aux Morts avec le nom des enfants du pays mort pour la France.
C’est une invitation à l’unité et une source de courage pour affronter les épreuves de notre temps.
Nous n’oublions pas dans cette période de crise sanitaire les soignants qui livrent un autre combat, contre la maladie celui-là, parfois aux dépens de leur propre santé, parfois au prix de leur vie.
Ce n’est sans doute pas une guerre au sens précis du terme mais cet engagement requiert, comme celui des forces de police et de gendarmerie, comme celui des sapeurs-pompiers, des valeurs d’altruisme et de don de soi, un sens profond de l’intérêt général qui sont partagées par nos soldats ;
Nous leur devons respect et soutien.
Jean-Paul Muriente, Conseiller municipal de Labastide de Lévis
Lecture par Bruno Fervel du discours de Geneviève DARRIEUSSECQ, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées, chargée de la Mémoire et des Anciens combattants
C’était il y a un siècle.
Ce 10 novembre 1920, la Grande Guerre est achevée depuis deux ans. Dans la citadelle de Verdun, Auguste THIN, soldat de deuxième classe et pupille de la Nation, dépose un bouquet d’œillets blancs et rouges sur le cercueil d’un soldat. Un parmi tous les combattants des Flandres, de l’Artois, de la Somme, du Chemin-des-Dames, de Lorraine, de la Meuse… Un de ces braves ! Un des poilus qui participa à une interminable guerre. Un de ces Français qui œuvra à la tâche incommensurable de la Victoire.
Un parmi des milliers qui est devenu le Soldat inconnu.
Le 11 novembre 1920, le peuple de France l’accompagne solennellement sous les voûtes de l’Arc de Triomphe. La patrie, reconnaissante et unanime, s’incline respectueusement devant son cercueil, en saluant la mémoire de tous les soldats morts sous le drapeau tricolore.
Quelques mois plus tard, il était inhumé. Depuis 1923, la Flamme du Souvenir veille, nuit et jour, sur la tombe. Chaque soir, elle est ravivée pour que jamais ne s’éteigne la mémoire. La sépulture du Soldat inconnu est devenue le lieu du recueillement national et le tombeau symbolique de tous ceux qui donnent leur vie pour la France. Cet anonyme représente chacun de nos morts et tous nos morts en même temps.
Cette mémoire vit également dans chacune de nos communes, dans chaque ville et village de France, dans chacun de nos monuments aux morts, dans chacun des cimetières, dans nos mémoires familiales. Elle vit dans l’œuvre de Maurice GENEVOIX qui entre aujourd’hui au Panthéon. Le Président de la République l’a souhaité en l’honneur du peuple de 14-18.
Maurice GENEVOIX n’entre pas seul dans le temple de la Nation. Il y entre en soldat des Eparges, en écrivain et en porte-étendard de « Ceux de 14 ». Il y entre avec ses millions de frères d’armes, ceux dont il a immortalisé le souvenir, l’héroïsme et les souffrances. Il y entre avec toute la société, de la première ligne à l’arrière, mobilisée face à l’adversité et qui a tenu avec une admirable endurance.
8 millions de soldats combattirent sous les couleurs de notre drapeau, aucun d’entre eux ne revint totalement indemne. Des centaines de milliers furent blessés dans leur chair comme dans leur âme. 1 400 000 tombèrent au champs d’honneur. Nous ne les oublions pas. Inlassablement, nous les honorons.
Chaque 11 novembre, la Nation rend également un hommage solennel à tous les morts pour la France, ceux d’hier et ceux d’aujourd’hui. Chaque année, nous rappelons leur nom.
Chaque 11 novembre est un moment d’unité nationale et de cohésion autour de ceux qui donnent leur vie pour la France, de ceux qui la servent avec dévouement et courage. En ces instants, au souvenir des évènements passés et aux prises avec les épreuves de notre temps, nous nous rappelons que c’est tout un peuple, uni et solidaire, qui fit la guerre, qui la supporta et en triompha.
Enquête café multiservices
Un bâtiment devant accueillir un café multiservices au début de l'été prochain est en cours de construction sur la commune de Labastide. Vous êtes invités à donner votre avis et à faire part de vos suggestions en remplissant le questionnaire ci après après avoir pris connaissance du courrier explicatif.
courrier-questionnaire-cafe-multiservices-labastide-de-levis.pdf (587.17 Ko)
questionnaire-cafe-multiservice-labastide-de-levis.pdf (1.21 Mo)
Retour du questionnaire en mairie ou par courriel avant le 20 novembre 2020.
L'équipe municipale vous remercie de votre participation active.
ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS : CONTROLES DECENNAUX
Contrôle des assainissements individuels 2020
La campagne 2020, 10 ans après la première vague de contrôles, aura lieu à partir de la mi-septembre à l’initiative de la Communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet compétente en la matière. La société ST2D basée 146 route de Graulhet à Brens est prestataire de délégation de service public et s’occupe du SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet dont fait partie la ville de Labastide de Lévis.
Conformément aux obligations qui lui incombent (l’article L. 2224-8 du code général des collectivités territoriales), la Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet, doit procéder tous les 10 ans à des contrôles sur toutes les installations en assainissement autonome présentes sur son territoire.
Dans ce cadre, la société ST2D vous contactera par courrier afin de convenir d’une date de rendez-vous pour effectuer le contrôle de bon fonctionnement de votre dispositif d’assainissement autonome (conformément à l’article 4 de l’arrêté du 27 avril 2012). Cette visite est obligatoire, nous vous remercions d’avance pour la coopération dont vous ferez preuve à l’égard de notre agent M. MEREIAU afin de lui faciliter l’accès à vos installations.
Nous vous rappelons qu’en cas de vente de votre maison, il vous faut effectuer un contrôle de votre systeme d’assainissement; pour ce faire vous devez aussi contacter l'entreprise ST2D. Il en est de même pour installer un nouveau dispositif ou réhabiliter un dispositif existant. Les services sont joignables aux coordonnées suivantes :
Tel. : 05.63.57.78.54 / 05.63.33.00.00
Portable : 06.25.76.92.44
Mail : assainissement.bf@st2d.fr